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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Réactifs et consommables de sérologie et de biologie moléculaire destinés aux laboratoires HLA et IHC
Beschreibung: Le présent marché a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoire en sérologie et en biologie moléculaire, utilisés dans le cadre de l'histocompatibilité pré et post-greffe d'organes et de moelle osseuse, des associations HLA et maladies, des analyses de biologie transfusionnelle, ainsi que la maintenance d'automates pour le lot n°3. Il est alloti en 3 lots. Le marché constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour 48 mois. Les montants indiqués dans le présent avis sont pour 48 mois.
Kennung des Verfahrens: 7693cb09-d6d3-40fb-ad81-7734390aa2cb
Interne Kennung: 2024EFS_AURA361
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren ohne Aufruf zum Wettbewerb
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33696500 Laborreagenzien
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33696200 Reagenzien für Bluttests
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Les sites de livraison des réactifs et des consommables sont Décines et Saint Etienne. Les sites d'exécution des prestations de maintenance pour le lot n°3 sont Bron, Saint Etienne, la Tronche et Lyon. Les adresses précises sont indiquées dans le RC
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 340 462,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 850 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Réactifs et consommables de sérologie et de biologie moléculaire destinés aux laboratoires HLA et IHC. - Lot 01 : Réactifs et consommables - société EUROBIO SCIENTIFIC
Beschreibung: Le marché constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour 48 mois fixé à 45 000 Euros. Les montants indiqués dans le présent avis sont pour 48 mois.
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33696500 Laborreagenzien
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33696200 Reagenzien für Bluttests
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché public prendra effet à compter du 17 juillet 2025 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Les sites de livraison des réactifs et des consommables sont Décines et Saint Etienne (les adresses précises sont indiquées dans le RC)
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Dans la mesure où aucune mise en concurrence n'est effectuée, l'analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Lyon.
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Réactifs et consommables de sérologie et de biologie moléculaire destinés aux laboratoires HLA et IHC. - Lot 02 : Réactifs et consommables - société THERMO FISHER SCIENTIFIC
Beschreibung: Le marché constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour 48 mois fixé à 170 000 Euros. Les montants indiqués dans le présent avis sont pour 48 mois.
Interne Kennung: lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33696500 Laborreagenzien
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33696200 Reagenzien für Bluttests
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché public prendra effet à compter du 17 juillet 2025 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Les sites de livraison des réactifs et des consommables sont Décines et Saint Etienne (les adresses précises sont indiquées dans le RC)
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Dans la mesure où aucune mise en concurrence n'est effectuée, l'analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Lyon.
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Réactifs et consommables de sérologie et de biologie moléculaire destinés aux laboratoires HLA et IHC. - Lot 03 : Réactifs, consommables et maintenance - société ROCHE DIAGNOSTICS
Beschreibung: Le marché constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour 48 mois fixé à 635 000 Euros. Les montants indiqués dans le présent avis sont pour 48 mois.
Interne Kennung: lot 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33696500 Laborreagenzien
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33696200 Reagenzien für Bluttests
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché public prendra effet à compter du 17 juillet 2025 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Les sites de livraison des réactifs et des consommables sont Décines et Saint Etienne. Les sites d'exécution des prestations de maintenance pour le lot n°3 sont Bron, Saint Etienne, La Tronche et Lyon (les adresses précises sont indiquées dans le RC)
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 635 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Dans la mesure où aucune mise en concurrence n'est effectuée, l'analyse consistera à vérifier que la proposition répond aux attentes sur les aspects techniques et se révèle acceptable sur le plan financier.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Lyon.
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 680 000,00 EUR
Direktvergabe:
Begründung der Direktvergabe: Der Auftrag kann aufgrund von Ausschließlichkeitsrechten, darunter von Rechten des geistigen Eigentums, nur von einem bestimmten Wirtschaftsteilnehmer ausgeführt werden
Sonstige Begründung: Compte tenu des attestations remises à l'EFS par les candidats, et de l'analyse du marché existant, le présent marché est passé sous la forme d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article L.2122-1 et à l'article R.2122-3 3° du code de la commande publique.
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: EUROBIO SCIENTIFIC
Angebot:
Kennung des Angebots: EUROBIO SCIENTIFIC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 45 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 24B25013 01
Titel: Réactifs et consommables - société EUROBIO SCIENTIFIC
Datum der Auswahl des Gewinners: 01/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 01/07/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 635 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Roche Diagnostics France SAS
Angebot:
Kennung des Angebots: ROCHE DIAGNOSTICS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 635 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 24B25013 03
Titel: Réactifs, consommables et maintenance - société ROCHE DIAGNOSTICS
Datum der Auswahl des Gewinners: 01/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 01/07/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG AUVERGNE-RHONE ALPES
Registrierungsnummer: 42882285202884
Postanschrift: 111 rue Elisée Reclus
Stadt: Décines
Postleitzahl: 69153
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 04 78 65 61 61
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 17690005800015
Postanschrift: 184, rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0478741010
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: EUROBIO SCIENTIFIC
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 41448817100045
Postanschrift: 7, Avenue de Scandinavie - LES ULIS, ZA de Courtaboeuf
Stadt: Courtaboeuf
Postleitzahl: 91953
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Telefon: 0169790535
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Roche Diagnostics France SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 380 484 766 00031
Postanschrift: 2 av du Vercors
Stadt: MEYLAN
Postleitzahl: 39240
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: 04 76 76 16 18
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Lyon.
Registrierungsnummer: 11002001300097
Postanschrift: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne RhôneAlpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3, rue de la Charité
Stadt: Lyon cedex 02
Postleitzahl: 69268
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0472772130
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 027b5517-0cf9-47e0-b1ff-9616874dab93 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 03/07/2025 11:18:41 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 433309-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 126/2025
Datum der Veröffentlichung: 04/07/2025