122/2026

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: Commune de Rueil-Malmaison

E-Mail: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr

Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung

2.1.

Verfahren

Titel: Fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique de la ville et autres services municipaux (12 lots)

Beschreibung: Les contrats ont pour objet la fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique de la ville de Rueil-Malmaison et pour d'autres services municipaux. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 font l'objet de la présente consultation. Chacun des lots n°7, 8 et 12, ayant un montant maximum strictement inférieur à 60 000 € HT sur leur durée totale (4 ans) fera l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ils ne sont donc pas concernés par cette consultation.

Kennung des Verfahrens: 735c1445-af0a-4e6e-ba8a-253c70dc3967

Interne Kennung: 26058_68_LIVRES_BIBLIO

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

Zentrale Elemente des Verfahrens: Les contrats sont passés selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la Commande publique pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11. Les lots 7, 8 et 12 font l’objet d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence en application des articles L.2122-1 et R.2122-8 du code de la Commande publique. Ils ne sont donc pas concernés par la présente publicité. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services issu de l'arrêté du 30/03/2021, publié au JORF le 1er avril 2021, modifié par arrêté du 30/09/2021.

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

2.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Rueil-Malmaison

Postleitzahl: 92501

Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Land: Frankreich

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 661 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 354 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: VALEUR (rubrique 2.1.3) la valeur estimée correspond à l'estimation en euros HT de l'ensemble des 9 lots de cette procédure sur leur durée totale et la valeur maximale correspond au montant maximal de l'ensemble des 9 lots en euros HT sur la durée totale. Les prestations sont fournies dans le cadre d’accords-cadres mono attributaires, qui s’exécutent par l’émission de bons de commande. Ils ne comportent pas de montant minimum, leurs montants maximums annuels par lot sont : LOT 1 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 2 : 30 000 €HT soit 120 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 11 250 €HT ; LOT 3 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 4 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 21 750 €HT ; LOT 5 : 15 000 €HT soit 60 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 7 500 €HT ; LOT 6 : 27 500 €HT soit 110 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 13 750 €HT ; LOT 9 : 20 000 €HT soit 80 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 8 500 €HT ; LOT 10 : 35 000 €HT soit 140 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 11 : 100 000 €HT soit 400 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 50 000 €HT. NB : Chaque soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois et conformément à l'article L.2113-10 du code de la Commande publique chaque soumissionnaire ne se verra attribuer plus d'un (1) lot. Les lots seront attribués dans l'ordre croissant de leur numérotation. Ainsi, le soumissionnaire le mieux disant du lot n°1 sera attributaire de ce lot. Il ne pourra pas être attributaire des lots suivants. Cette règle s'appliquera de la même manière pour tous les lots. Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 01 février 2027, sous réserve de notification préalable à cette date, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. chaque contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat. COMPOSITION DU DCE : - Le dossier de consultation comprend : le règlement de la consultation (RC) et son annexe « fiche de vérification », commun aux lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 - le cahier des clauses particulières (CCP), commun aux lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 , et son annexe relative au lot n°11 : liste non exhaustive des abonnements « presse spécialisée » - l'acte d'engagement (ATTRI1), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot, - le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire, propre à chaque lot. MODIFICATIONS DU DCE : L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 31 août 2026 inclus des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate forme de dématérialisation ) au plus tard jusqu'au 27 août 2026 inclus. MODALITÉS DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Cf. Art.3.1 du RC, AVANCE : Cf. Art.3.2 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : Cf. Art.5.1 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER DE L'OFFRE : Cf. Art. 5.2 du RC, REMISE DES PLIS : Cf. Art.6 du RC, PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI :Cf. Art.8 du RC.

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

2.1.5.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 9

Auftragsbedingungen:

Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 1

2.1.6.

Ausschlussgründe

Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Ouvrages de grande diffusion pour adultes

Beschreibung: Ce lot comprend la fourniture de documents de production éditoriale courante et de grande diffusion pour adultes

Interne Kennung: 26058

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

Optionen:

Beschreibung der Optionen: L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de fournitures complémentaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-4 1° du code de la Commande publique.

5.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Rueil-Malmaison

Postleitzahl: 92501

Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 12 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 70 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 148 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja

Zusätzliche Informationen: Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 17 500 € HT, soit 70 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 37 000 €HT, soit 148 000 €HT sur la durée totale.

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Critère n°1 : valeur financière : Chaque offre sera appréciée sur une base d'un montant réaliste mensuel déduit du taux de remise consenti dans l'acte d engagement (AE), ainsi que du montant du service annexe n° 1.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Critère n°2 : Étendue du/des catalogue(s)

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 30

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Critère n°3 : Qualité de la gestion du suivi des commandes et de la facturation

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 30

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Critère n°4 : Qualité d'information et de conseil

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Critère n°5 : Délais maximum de livraison et qualité du service après vente

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Critère n°6 : Performances en matière de protection de l'environnement

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941671?orgAcronyme=d7h

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941671?orgAcronyme=d7h

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate

Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:

Eröffnungstermin: 07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Eröffnungstermin — Beschreibung: L'ouverture des plis ne sera pas publique. L'heure indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: Comité Consultatif Interrégional de règlement à l'amiable des litiges Préfecture Ile-de-France

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Rueil-Malmaison

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Rueil-Malmaison

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Rueil-Malmaison

Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Rueil-Malmaison

5.1.

Los: LOT-0002

Titel: Ouvrages de documentation générale pour adultes et ouvrages en grands caractères

Beschreibung: Ce lot comprend la fourniture de la production de documentation générale pour adultes ainsi que les ouvrages en grands caractères.

Interne Kennung: 26059

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

Optionen:

Beschreibung der Optionen: L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de fournitures complémentaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-4 1° du code de la Commande publique.

5.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Rueil-Malmaison

Postleitzahl: 92501

Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 12 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 45 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja

Zusätzliche Informationen: Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 11 250 € HT, soit 45 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 30 000 €HT, soit 120 000 €HT sur la durée totale.

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Critère n°1 : valeur financière : Chaque offre sera appréciée sur une base d'un montant réaliste mensuel déduit du taux de remise consenti dans l'acte d engagement (AE), ainsi que du montant du service annexe n° 1.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Étendue du/des catalogue(s)