456218-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Archäologische Untersuchungen – Prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerrané.
OJ S 125/2026 02/07/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
E-Mailmarchesdr2@dr2.cnrs.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersBildung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelPrestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerrané.
BeschreibungDans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Alula (AFALULA), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la fouille du site de Dadan, dans l’oasis d’al-Ula (projet DADAN). Ce site est la principale ville de l’âge du Fer (1200-300 av. J. C.) dans le nord-ouest de la Péninsule, et fut une étape majeure sur la route commerciale reliant l’Arabie du Sud au monde méditerranéen (« route de l’encens »). Il inclut également une forteresse et un hameau d’époque islamique. Outre son objet scientifique, le projet implique la formation d’étudiants en archéologie de la King Saud University de Riyadh (KSU) et la sensibilisation de la population à l’histoire et au patrimoine local. Deux campagnes de fouille sont prévues, d’automne 2026 au printemps 2027, suivies d’une campagne d’étude à l’automne 2027. Afin de mener à bien ce programme, l’UMR 8167 souhaite confier à un ou plusieurs prestataires de services en archéologie, la gestion de certaines tâches de fouille et d’enregistrement et de documentation pendant la dernière partie du projet DADAN (2026-2028). Le présent marché a pour objet des prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerranée. Le marché est réparti en trois lots au sens de l’article R2113-10 du Code de la commande publique. Lot n°1 : Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur, Lot n°2 : Prestations d’archéologue responsable de secteur adjoint, Lot n°3 : Prestations de deux techniciens de fouille. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d’un ou deux ou de l’ensemble des lots. Contexte des activités de terrain : Les campagnes de terrain du projet DADAN auront lieu à l’automne (entre début octobre et mi-décembre) et au printemps (entre début mars et mi-mai), sur un créneau de 7 à 10 semaines qui sera défini au plus tard deux mois avant le début de chaque campagne. La première campagne est prévue entre le 5 octobre et le 13 décembre 2026 (dates indicatives, à confirmer début septembre). Pendant la fouille, la durée hebdomadaire de travail pour les archéologues de terrain sera de 48 heures, réparties sur 5.5 jours, à raison de : 6h30 de travail de terrain et 2h30 de travail d’enregistrement du dimanche au jeudi et 3h de travail d’enregistrement le samedi après-midi. Les jours de repos hebdomadaires sont le vendredi et le samedi matin. Le travail de post-fouille sera fait en France ou sur le site en fonction des besoins. Pendant la phase de post-fouille, la durée hebdomadaire de travail sera de 35h, répartie sur 5 jours. La langue de travail du projet est l’anglais. Cadre de la prestation : La prestation demandée porte sur la mise à disposition d’archéologues et spécialistes pendant la durée de la campagne de terrain et pendant un temps variable de travail post-fouille, de deux à huit semaines, à l’issue duquel sera rendu un rapport présentant les résultats du travail de terrain. Le logement et la nourriture du personnel seront à la charge du CNRS. Le matériel de fouille sera fourni par le CNRS. Le prestataire prendra à sa charge : le voyage de ses employés vers le site, les visas de ses employés (à charge pour lui de vérifier qu’ils présentent les conditions requises pour obtenir un visa saoudien, notamment en matière de nationalité) et le matériel informatique et les logiciels nécessaires à l’exécution des tâches demandées, telles que décrites à l'article 5 du cahier des clauses particulières. Le titulaire du marché veillera au respect du Code du travail, notamment en matière de juste rémunération du temps travaillé et de fourniture d’équipements individuels de protection (EPI). Il fournira par ailleurs une assurance santé-rapatriement aux employés mis à disposition du projet.
Kennung des Verfahrense4ca0621-cb57-49e5-a073-7be8b0feb40e
Interne Kennung2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71351914 Archäologische Untersuchungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71351811 Topografische Erhebungen für archäologische Grabungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadtsite de Dadan/Khuraybah
PostleitzahlRégion d’al-Ula
LandSaudi-Arabien
Zusätzliche InformationenLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenPour chaque lot, Il sera conclu un accord-cadre mono attributaire qui s’exécutera par bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14.au fur et à mesure des besoins, aux prix fixés au bordereau des prix (BPU). Le montant maximum de l'accord cadre est de : 140 000 € HT (lot 1), 140 000 € HT (lot 2) et 170 000 € HT (lot 3).
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann3
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können3
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelLot 1 : Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur
BeschreibungLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Interne KennungLot 1 Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71351914 Archäologische Untersuchungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71351811 Topografische Erhebungen für archäologische Grabungen
5.1.2.
Erfüllungsort
LandSaudi-Arabien
Zusätzliche InformationenLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Enddatum der Laufzeit30/04/2028
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.113 250,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignetja
Zusätzliche InformationenCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BezeichnungCritère n°1 : Valeur technique
BeschreibungCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtKosten
BezeichnungCritère n°2 : Coût des prestations
BeschreibungCritère n°2 : Coût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sindFranzösisch
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenEnglisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss3 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin — BeschreibungL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleCCIRA de Paris
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal Administratif de Paris
5.1.
LosLOT-0002
TitelLot n°2 : Prestations d’archéologue responsable de secteur adjoint
BeschreibungLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Interne KennungLot 2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71351914 Archäologische Untersuchungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71351811 Topografische Erhebungen für archäologische Grabungen
5.1.2.
Erfüllungsort
LandSaudi-Arabien
Zusätzliche InformationenLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Enddatum der Laufzeit30/04/2028
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.113 250,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignetja
Zusätzliche InformationenCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BezeichnungCritère n°1 : Valeur technique
BeschreibungCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtKosten
BezeichnungCritère n°2 : Coût des prestations
BeschreibungCritère n°2 : Coût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sindFranzösisch
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenEnglisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss3 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin — BeschreibungL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleCCIRA de Paris
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal Administratif de Paris
5.1.
LosLOT-0003
TitelLot n°3 : Prestations de deux techniciens de fouille
BeschreibungLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Interne KennungLot 3
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71351914 Archäologische Untersuchungen
5.1.2.
Erfüllungsort
LandSaudi-Arabien
Zusätzliche InformationenLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Enddatum der Laufzeit30/04/2028
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.137 400,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignetja
Zusätzliche InformationenCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BezeichnungCritère n°1 : Valeur technique
BeschreibungCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtKosten
BezeichnungCritère n°2 : Coût des prestations
BeschreibungCritère n°2 : Coût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sindFranzösisch
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenEnglisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss3 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin — BeschreibungL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleCCIRA de Paris
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal Administratif de Paris
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Registrierungsnummer18008901303282
Postanschrift16 rue Pierre et Marie Curie
StadtParis
Postleitzahl75005
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
KontaktpersonPôle Achats
E-Mailmarchesdr2@dr2.cnrs.fr
Telefon+33 142349400
Internetadressehttp://www.cnrs.fr
Profil des Erwerbershttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal Administratif de Paris
Registrierungsnummer177 500 055 00013
Postanschrift7 rue de Jouy
StadtPARIS CEDEX 04
Postleitzahl75181
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-paris@juradm.fr
Telefon+33 144594400
Fax+33 144594646
Internetadressehttp://paris.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungCCIRA de Paris
Registrierungsnummer17750000600024
PostanschriftPréfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
StadtPARIS Cedex 15
Postleitzahl75911
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
E-Mailccira@paris-idf.gouv.fr
Rollen dieser Organisation
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0000
Offizielle BezeichnungPublications Office of the European Union
RegistrierungsnummerPUBL
StadtLuxembourg
Postleitzahl2417
Land, Gliederung (NUTS)Luxembourg (LU000)
LandLuxemburg
E-Mailted@publications.europa.eu
Telefon+352 29291
Internetadressehttps://op.europa.eu
Rollen dieser Organisation
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung736c9b07-f8c2-4f27-8490-112d6dcee6ab  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung01/07/2026 11:41:00 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung456218-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe125/2026
Datum der Veröffentlichung02/07/2026