1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: FLANDRE OPALE HABITAT
Rechtsform des Erwerbers: Organisation, die einen durch eine zentrale Regierungsbehörde subventionierten Auftrag vergibt
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: " Caserne Pagezy " - Marché de travaux de réhabilitation d'un bâtiment de caserne en immeuble de 24 logements allant de T2 à T3, ainsi qu'en la construction de 2 immeubles de logements de 7 et 9 logements T2 et T3 situés au 29 Quai des jardins, 59279 DUNKERQUE
Beschreibung: " Caserne Pagezy " - Marché de travaux de réhabilitation d'un bâtiment de caserne en immeuble de 24 logements allant de T2 à T3, ainsi qu'en la construction de 2 immeubles de logements de 7 et 9 logements T2 et T3 situés au 29 Quai des jardins, 59279 DUNKERQUE
Kennung des Verfahrens: eadb0e84-c8f8-4403-bb47-b3f62ea09c7f
Interne Kennung: FOH-SEP-001
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Procédure avec négociation soumis aux dispositions des articles R2124-3, 4° du Code de la Commande publique Le recours à cette procédure se justifie par la complexité du site, contraint, en milieu urbain dense, avec une technicité forte : mixité de travaux, un bâtiment en réhabilitation classé ABF et deux bâtiments collectif neuf.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: DOSSIER DE CANDIDATURE : Les candidats produiront, à l'appui de leur candidature : - Situation propre des opérateurs économiques : Les candidats auront à produire les documents mentionnés ci-après. Chaque membre du groupement aura à produire lesdits documents, sous peine de rejet de l'ensemble du groupement. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, chaque membre du groupement peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Il produira pour ce faire, pour ces sous-traitants, les mêmes renseignements que ceux exigés des candidats. Pour le groupement entier : La lettre de candidature formulée sur un seul imprimé DC1 dûment signé par chaque membre du groupement. Pour chaque membre du groupement : L'imprimé DC2 dûment rempli accompagné de : - Kbis de moins de trois mois - Moyens humains, notamment organigramme et toute note explicative justifiant des moyens du candidat - Moyens matériels du groupement - L'attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité selon modèle fixé par arrêté du 04.01.2016. - Les attestations sociales et fiscales à jour (Attestation de vigilance) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE : Pour chaque membre du groupement : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Un Bilan ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années. Il sera tenu compte du taux de dépendance du candidat avec le pouvoir adjudicateur. A partir de 50% de dépendance vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, celui-ci se réserve le droit de rejeter la candidature. - CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Bilan ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années. - Produire les Certificats de qualifications professionnelles et/ou titres d'études correspondants (ou équivalents) à chaque compétence, avec CV et organigrammes ; Il est notamment demandé aux candidats de disposer des qualification et titres en adéquation avec la nature et aux descriptifs travaux des CCTP, tel que les qualifications amiante et RGE. Les candidats doivent produire les justificatifs et détailler l'adéquation au projet. - Le cas échéant, il est demandé aux candidats de compléter la fiche de présentation du groupement ainsi que le cahier de références joint au dossier d'appel à candidatures. Le non-respect de ce formalisme entrainera le rejet de la candidature. - REFERENCES PROFESSIONNELLES Les candidats doivent produire un book de 5 références, selon le modèle joint au présent avis (ci-après cahier de références). Les références mentionnant une thématique de réemploi seront appréciées Ces références doivent être de moins de 3 ans. Les références terminées auront une importance prépondérante par rapport aux références en cours de chantier. Les références doivent être d'ampleur et de complexité similaires. Chaque référence devront avoir les mentions suivantes : - Le nom du maître d'ouvrage - Le nom du maitre d'oeuvre, - L'adresse précise du chantier - L'objet du chantier avec collectif / réhabilitation / neuf / mixte / avec le nombre de logement - l'année et le mois de la réception technique, - la durée de chantier dédiée au lot, - les prestations réalisées, avec descriptif sommaire du programme travaux - le montant en euros HT (y compris avenant) - les caractéristiques relevant de la complexité de l'opération, et que le candidat souhaite mettre à l'attention du maître d'ouvrage - une photo de l'esquisse du projet et/ou la photo de la réalisation Chaque référence doit être illustrée d'un commentaire du candidat permettant d'illustrer l'adéquation avec le projet. Chaque référence doit comporter l'ensemble de ces mentions. Dans le cas contraire, il y aura non prise en compte de la référence. De plus, toute référence supplémentaire dans ou hors du fichier ne sera pas examinée. Il est demandé aux candidats de compléter le cahier de références joint au dossier d'appel à candidatures. Il est demandé aux candidats de compléter la fiche de présentation du groupement. INSERTION PROFESSIONNELLE : Conformément à la loi n°2003-710 du 1er août 2003 et en application de l'article 4.4.1.2 du CCAP, l'exécution du marché comportera une action d'insertion professionnelle des personnes à la recherche d'un emploi, habitant en zone urbaine sensible. Le candidat qui soumissionne devra s'engager dans l'exécution du marché, à réaliser une action professionnelle d'insertion. Il devra obligatoirement réserver aux habitants des zones urbaines sensibles, un ou des contrats de travail qui représenteront au minimum 5 % des heures travaillées dans le cadre du marché de travaux.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 9
Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 9
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Gros oeuvre étendu
Beschreibung: Gros OEuvre Etendu / démolition et curage / charpente et couverture / menuiseries extérieures / VRD
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Menuiserie Bois
Beschreibung: Menuiserie Bois
Interne Kennung: Lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Plâtrerie isolation plafond
Beschreibung: Plâtrerie isolation plafond
Interne Kennung: Lot 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Menuiserie intérieure
Beschreibung: Menuiserie intérieure
Interne Kennung: Lot 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: CVC
Beschreibung: CVC
Interne Kennung: Lot 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Electricité
Beschreibung: Electricité
Interne Kennung: Lot 6
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: Sols souples / durs
Beschreibung: Sols souples / durs
Interne Kennung: Lot 7
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: Peinture
Beschreibung: Peinture
Interne Kennung: Lot 8
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: Ascenseur
Beschreibung: Ascenseur
Interne Kennung: Lot 9
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 29 Quai des jardins
Stadt: Dunkerque
Postleitzahl: 59279
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: COnformément au réglement de consultation présent à l'invitation à soumissionner
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 02/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats sont admis à se présenter seuls ou en groupements. Il est interdit pour un candidat de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: FLANDRE OPALE HABITAT
Überprüfungsstelle: 13 Avenue du Peuple Belge
Informationen über die Überprüfungsfristen: Conformément à la loi et aux règlements en vigueur
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: FLANDRE OPALE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: FLANDRE OPALE HABITAT
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: FLANDRE OPALE HABITAT
Registrierungsnummer: 61682020500154
Postanschrift: 51 Rue Poincaré
Stadt: DUNKERQUE
Postleitzahl: 59140
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Guillaume Devaux
Telefon: 0788660367
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: 13 Avenue du Peuple Belge
Registrierungsnummer: 17590111500709
Stadt: LILLE
Postleitzahl: 59000
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Tribunal Judiciaire de LILLE
Telefon: 0320783333
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: FLANDRE OPALE HABITAT
Registrierungsnummer: 61682020500154
Postanschrift: 51 Rue Poincaré
Stadt: DUNKERQUE
Postleitzahl: 59140
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Guillaume DEVAUX
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: FLANDRE OPALE HABITAT
Registrierungsnummer: 61682020500154
Postanschrift: 51 Rue Poincaré
Stadt: DUNKERQUE
Postleitzahl: 59140
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Guillaume DEVAUX
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
10. Änderung
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Changement de date limite de réception des candidatures Initialement prévue le 09/07/2026 à 12h00, la date de remise des candidatures est reportée au 21/07/2026 à 12h00.
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f20b11f2-1d22-4fc1-b11b-78dabb87ff8c - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 459590-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 126/2026
Datum der Veröffentlichung: 03/07/2026