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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Alès Agglomération
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Alès
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CCAS de la ville d'Alès
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Acquisition, installation, télésurveillance et maintenance de systèmes de sécurité intrusion
Beschreibung: Il s'agit de fournir des prestations permettant la télésurveillance, l'évolution et le maintien à niveau du parc des systèmes de sécurité intrusion des sites du groupement de commandes Alès Agglomération, Ville d'Alès et CCAS de la Ville d'Alès (articles L.2113-6 à L.2113-7 du code de la commande publique).
Kennung des Verfahrens: 480279f4-f797-4971-9263-05e500182319
Vorherige Bekanntmachung: b8fd15b1-c4ff-4c98-ab41-d7123f6e139d-01
Interne Kennung: Alarm2026
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 35121700 Alarmsysteme
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79711000 Überwachung von Alarmanlagen
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Gard
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Informations complémentaires concernant les deux lots : Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement prévisionnel: Fonds propres Alès Agglomération, Ville d'Alès et CCAS de la ville d'Alès. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix unitaires, révisables dans les conditions définies dans le CCAP. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions fixées au CCAP. Les modalités de présentation des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Télésurveillance des systèmes de sécurité intrusion
Beschreibung: Prestations de télésurveillance des différents sites du groupement de commandes. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 €HT Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP
Interne Kennung: LOT-0001
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79711000 Überwachung von Alarmanlagen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Information dans le cahier des charges
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants correspond au nombre maximal de titulaire (mono-attributaire).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Descriptif dans le règlement de la consultation.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique. Descriptif règlement de la consultation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). -L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accord-cadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Alès Agglomération
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Alès Agglomération
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Acquisition, installation, paramétrage, télémaintenance, maintenance et prestations diverses des systèmes de sécurité intrusion
Beschreibung: Il s'agit de l'acquisition, l'installation et la maintenance d'alarmes intrusion sur différents sites du groupement de commandes. Le lot est lancé sous la forme d'un d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 145 000 Euros HT. L'acquisition, installation et le paramétrage des systèmes d'alarme feront l'objet de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Les prestations de télémaintenance, maintenance et prestations diverses des systèmes de sécurité intrusion seront commandées via des bons de commande. L'attribution des marchés subséquents et des bons de commande est définie dans le CCAP. Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP
Interne Kennung: LOT-0002
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 35121700 Alarmsysteme
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Information dans le cahier des charges
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants correspond au nombre maximal de titulaire (mono-attributaire)
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Descriptif dans le règlement de la consultation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique. Descriptif dans le règlement de la consultation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: es voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). -L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accord-cadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Alès Agglomération
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nîmes
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 185 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SOTEL TELESURVEILLANCE SAS
Angebot:
Kennung des Angebots: SOTEL
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 120,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: MPALARM
Datum des Vertragsabschlusses: 25/06/2026
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote von mittleren Unternehmen
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 7
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 145 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SAVE SARL
Angebot:
Kennung des Angebots: SAVE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 24 840,87 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: MPALARM
Datum des Vertragsabschlusses: 25/06/2026
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote von mittleren Unternehmen
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Alès Agglomération
Registrierungsnummer: 20006691800018
Abteilung: Gard (30)
Postanschrift: Bâtiment ATOME2 Rue michelet
Stadt: Ales
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction de la commande publique - Ingénierie du bâtiment, service des marchés publics - Marion PIERREDON
Telefon: 0466564376
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Federführendes Mitglied
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Nîmes
Registrierungsnummer: 130 001 928 00014
Abteilung: Gard(30)
Postanschrift: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Stadt: NIMES CEDEX
Postleitzahl: 30941
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Organisation chargée des procédures de médiation et de recours.
Telefon: 04 66 27 37 00
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Alès
Registrierungsnummer: 213 000 078 00013
Abteilung: Gard (30)
Postanschrift: 9 place de l’Hôtel de ville, BP 40345
Stadt: Alès cedex
Postleitzahl: 30115
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction de la commande publique - Ingénierie du bâtiment, service des marchés publics - Marion PIERREDON
Telefon: 0466564376
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: CCAS de la ville d'Alès
Registrierungsnummer: 26300029100116
Abteilung: Gard (30)
Postanschrift: 5 rue Barronie
Stadt: Alès
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction de la commande publique - Ingénierie du bâtiment, service des marchés publics - Marion PIERREDON
Telefon: 0466564376
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: SOTEL TELESURVEILLANCE SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 980 664 676 000 15
Stadt: L'Union
Postleitzahl: 31240
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: SAVE SARL
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 32737405400036
Stadt: St Gély du Fesc
Postleitzahl: 34980
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: fbb4184a-43a6-4a80-a37c-61ce2a4d5cd6 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 06/07/2026 16:44:48 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 469704-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 129/2026
Datum der Veröffentlichung: 08/07/2026