137/2025

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: Caisse des Ecoles

E-Mail: marches@ville-levallois.fr

Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung

2.1.

Verfahren

Titel: ACQUISITION ET LIVRAISON DE BLOUSE SCOLAIRE POUR LES ENFANT D'ECOLE MATERNELLE

Beschreibung: La présente consultation porte sur le choix d'un prestataire pour objet l'acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle de la Ville de Levallois. Elle s'inscrit dans le cadre d'une expérimentation en lien avec le Ministère de l'Éducation nationale. Le présent marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2026, sans possibilité de reconduction. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé sous la forme de marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 1° du Code. Le présent marché constitue un d'accord-cadre à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Le marché sera attribué à un unique titulaire à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2026. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 150 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale du marché

Kennung des Verfahrens: d649a727-7572-45be-9ee2-b9fbf707ba64

Interne Kennung: CDE2501

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 18410000 Spezialkleidung

Zusätzliche Einstufung (cpv): 18300000 Kleidung

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 150 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire. La société sera rémunérée par émission de bons de commande sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est fixé à 150 000 euro(s) Htva. Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2026, sans possibilité de reconduction. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin. Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

5.1.

Los: LOT-0000

Titel: ACQUISITION ET LIVRAISON DE BLOUSE SCOLAIRE POUR LES ENFANT D'ECOLE MATERNELLE

Beschreibung: La présente consultation porte sur le choix d'un prestataire pour objet l'acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle de la Ville de Levallois. Elle s'inscrit dans le cadre d'une expérimentation en lien avec le Ministère de l'Éducation nationale. Le présent marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2026, sans possibilité de reconduction. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé sous la forme de marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 1° du Code. Le présent marché constitue un d'accord-cadre à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Le marché sera attribué à un unique titulaire à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2026. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 150 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale du marché

Interne Kennung: F-PA-1619925

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 18410000 Spezialkleidung

Zusätzliche Einstufung (cpv): 18300000 Kleidung

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Qualité des produits et du marquage