See the notice on TED website
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: EPTB MEURTHE MADON
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Umweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: REALISATION DES ETUDES DE DANGERS DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE LA MOSELLE MEDIANE
Beschreibung: REALISATION DES ETUDES DE DANGERS DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE LA MOSELLE MEDIANE
Kennung des Verfahrens: 5baaf51d-9773-47ca-8162-f40d7ebe1a6d
Vorherige Bekanntmachung: fc9b8fde-ecb0-4ecd-8f8b-dc6e45039be0-01
Interne Kennung: EDD MOSELLE
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71335000 Technische Studien
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les candidats pourront présenter une offre pour un ou pour les trois lots. L’acheteur ne souhaite pas limiter le nombre de lots à attribuer à un même opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de présenter pour les trois lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées solidaires ou conjoints. Conformément à l’article R 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des membres du groupement. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l’acheteur. Conformément à l’article R 2142-23 du code de la commande publique, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d’un groupement. Les compétences requises sont au minimum les suivantes : Génie civile Géotechnique Géophysique Hydraulique Hydrologie Hydromorphologie Cartographie Environnement Connaissance des réglementations en vigueur au titre des ouvrages hydrauliques et des autorisations environnementales. Conformément à l’article R 2161-5 du code de la commande publique, et au vu du degré suffisant de complexité de l’objet du marché, l’acheteur pourra demander aux candidats admis de préciser la teneur de leur offre lors d’une audition. La convocation et les modalités de cette audition seront envoyées aux candidats au cours de l’analyse des offres. Aucun remboursement de frais ne pourra être sollicité par les candidats auprès de l’acheteur concernant ces auditions. De plus, il n'y aura pas de modifications des offres initiales lors de ces auditions, ni de négociations.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Neuves-Maisons
Beschreibung: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Neuves-Maisons
Interne Kennung: EDDNM
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71335000 Technische Studien
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 18 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Formule
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Prix et Valeur technique Voir dans les documents du marché
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informationen über die Überprüfungsfristen: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Avant d’intenter une action en justice devant un juge, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable à leur différend. Si aucune solution n’est trouvée, la partie la plus diligente saisira le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy, territorialement compétent, aux coordonnées indiquées ci-dessous : Adresse postale : CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 NANCY Cedex Contact : Caroline PAGE Secrétariat du CCIRA de Nancy Tél. : 03 83 34 25 65 Fax : 03 83 34 22 24 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr En cas de litige, le Tribunal administratif de Nancy est compétent en la matière. Tribunal administratif 5 place de la carrière 54000 NANCY greffe.ta-nancy@juradm.fr 03 83 17 43 43 https://nancy.tribunal-administratif.fr SIRET : 175 400 050 00019 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du marché public Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat suivant les délais de l’art R 551-7 du même code Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Richardménil
Beschreibung: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Richardménil
Interne Kennung: EDDRI
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71335000 Technische Studien
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 18 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Formule
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Prix et Valeur technique Voir dans les documents du marché
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informationen über die Überprüfungsfristen: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Avant d’intenter une action en justice devant un juge, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable à leur différend. Si aucune solution n’est trouvée, la partie la plus diligente saisira le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy, territorialement compétent, aux coordonnées indiquées ci-dessous : Adresse postale : CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 NANCY Cedex Contact : Caroline PAGE Secrétariat du CCIRA de Nancy Tél. : 03 83 34 25 65 Fax : 03 83 34 22 24 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr En cas de litige, le Tribunal administratif de Nancy est compétent en la matière. Tribunal administratif 5 place de la carrière 54000 NANCY greffe.ta-nancy@juradm.fr 03 83 17 43 43 https://nancy.tribunal-administratif.fr SIRET : 175 400 050 00019 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du marché public Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat suivant les délais de l’art R 551-7 du même code Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Toul
Beschreibung: Réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Toul
Interne Kennung: EDDTO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71335000 Technische Studien
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 18 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Formule
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Prix et Valeur technique Voir dans les documents du marché
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informationen über die Überprüfungsfristen: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Avant d’intenter une action en justice devant un juge, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable à leur différend. Si aucune solution n’est trouvée, la partie la plus diligente saisira le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy, territorialement compétent, aux coordonnées indiquées ci-dessous : Adresse postale : CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 NANCY Cedex Contact : Caroline PAGE Secrétariat du CCIRA de Nancy Tél. : 03 83 34 25 65 Fax : 03 83 34 22 24 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr En cas de litige, le Tribunal administratif de Nancy est compétent en la matière. Tribunal administratif 5 place de la carrière 54000 NANCY greffe.ta-nancy@juradm.fr 03 83 17 43 43 https://nancy.tribunal-administratif.fr SIRET : 175 400 050 00019 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du marché public Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat suivant les délais de l’art R 551-7 du même code Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 202 558,75 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ANTEA FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDNM
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 64 551,25 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDNM_
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: IRH Ingénieur Conseil
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDNM
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 64 551,25 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDNM
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ANTEA FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDRI
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 53 440,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDRI_
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: IRH Ingénieur Conseil
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDRI
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 53 440,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDRI
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ANTEA FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDTO
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 84 567,50 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDTO_
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: IRH Ingénieur Conseil
Angebot:
Kennung des Angebots: EDDTO
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 84 567,50 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: EDDTO
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: EPTB MEURTHE MADON
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: EPTB MEURTHE MADON
Registrierungsnummer: 20002862900034
Postanschrift: 3 rue Jacques Villermaux
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54000
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Telefon: 0383945501
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Registrierungsnummer: 17540005000019
Postanschrift: 5 place de la carriere
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54000
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Telefon: 0383174343
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: ANTEA FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 393 206 735 00903
Postanschrift: 34 rue de Remenauville
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54000
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Telefon: 0383448144
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: IRH Ingénieur Conseil
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 490 646 395 00387
Postanschrift: 34 rue de Remenauville
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54000
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Telefon: 0383505000
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: e4bebc72-e4b4-45de-9350-a5ac8797584c - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 08/07/2026 15:14:46 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 477529-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 131/2026
Datum der Veröffentlichung: 10/07/2026