1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Modernisation ligne D - Travaux courants forts traction
Beschreibung: La présente consultation concerne les travaux d'adaptation et d'installation des systèmes courants forts traction pour la ligne D du métro de Lyon. Le périmètre du marché est précisé dans la note « Description synthétique du marché » en annexe du règlement de la consultation. Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie « marché ordinaire », >Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. Cette partie s'exécute par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du code de la commande publique. La partie "accord-cadre" est conclue sans montant minimum et avec un maximum de 4 500 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 90 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre ne comporte pas de période de reconduction. Le délai d'exécution de la partie « marché ordinaire » est de 54 mois (hors période de garantie)
Kennung des Verfahrens: 3c92ba11-2769-471a-99e7-4af508a50b23
Interne Kennung: 26M057
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45234170 Bau von Unterwerken für Lokomotiven-Fahrstrom
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45311000 Installation von Elektroanlagen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de Lyon
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69000
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: >_le règlement de la consultation de la phase de candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. >_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Chiffre d'affaires annuel minimum (dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché) supérieur ou égal à 15 millions d' euro(s) Ht sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles. >_niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Les niveaux minimaux de capacités techniques et professionnelles exigés sont les suivants : >Capacité à concevoir, fournir et réaliser des installations Courants Forts dans le domaine Traction courant continu (750v ou 1500v) Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'au moins 1 référence d'un montant minimal de 4 000 000 euro(s) Ht ou par tout moyen de preuve équivalent. >Capacité à fournir, adapter et mettre en oeuvre des installations Courants Forts dans un environnement ferroviaire type métro ou assimilé Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'au moins 1 référence d'un montant minimal de 4 000 000 euro(s) Ht ou par tout moyen de preuve équivalent. >Capacité à intervenir sur des installations Courants Forts exploitées dans un environnement ferroviaire type métro ou assimilé Cette capacité pourra être attestée par la fourniture d'au moins 1 référence d'un montant minimal de 2 500 000 euro(s) Ht ou par tout moyen de preuve équivalent
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Modernisation ligne D - Travaux courants forts traction
Beschreibung: La présente consultation concerne les travaux d'adaptation et d'installation des systèmes courants forts traction pour la ligne D du métro de Lyon. Le périmètre du marché est précisé dans la note « Description synthétique du marché » en annexe du règlement de la consultation. Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie « marché ordinaire », >Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. Cette partie s'exécute par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du code de la commande publique. La partie "accord-cadre" est conclue sans montant minimum et avec un maximum de 4 500 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 90 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre ne comporte pas de période de reconduction. Le délai d'exécution de la partie « marché ordinaire » est de 54 mois (hors période de garantie)
Interne Kennung: T-PF-1850105
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45234170 Bau von Unterwerken für Lokomotiven-Fahrstrom
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45311000 Installation von Elektroanlagen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de Lyon
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69000
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 06/04/2027
Laufzeit: 90 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Verfahrensbedingungen:
Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 21/09/2026
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: >_les prestations feront l'objet d'une période de garantie dans les conditions des documents particuliers du marché. >_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant de la partie "marché ordinaire" et à 5% du montant du bon de commande considéré pour la partie "Accord-cadre" Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. >_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Frist für den Eingang der Angebote: 04/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: >_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché. Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires. Cela consiste, pour le titulaire selon les conditions définies au CCAP à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché. En application du 2ème alinéa de l'article L2193-3 du code de la commande publique : Il est précisé que les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le titulaire et ne pourront par conséquent pas être sous-traitées : > Prestations de direction de projet, de responsable d'études/responsable technique et de responsable des essais
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: >_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois : >En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, >En qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement et en application de l'article R2142-27 du code de la commande publique, les candidats sont informés que l'acheteur exige que les tâches essentielles suivantes soient effectuées par l'un des membres du groupement : Dans ce cadre il est attendu du mandataire du groupement qu'il réalise en propre les prestations de direction de projet, de responsable d'études/responsable technique et de responsable des essais
Finanzielle Vereinbarung: -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Prix unitaires et forfaitaires -Une avance sera accordée : sur la base du montant de la partie "marché ordinaire" dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap. Partie "Accord-cadre" : sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon Ccag Travaux et Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYTRAL Mobilités
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 98495265-F3D4-CE71-5D7CE35DC034F814
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Registrierungsnummer: 81301
Postanschrift: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: SARSELLI Véronique
Telefon: 0472845800
Fax: 0478531284
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités
Registrierungsnummer: 9849528B-D6F4-B016-67DC0BC022F6EB1D
Postanschrift: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815, 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service de la Commande Publique et de L'Achat Responsable
Telefon: 0472845800
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 9849529D-D43E-E866-7550720FC8F88F88
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0478141010
Fax: 0478141065
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 4b5f1850-c231-4892-a088-7dcd7e94b765 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 13/07/2026 17:10:12 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 487692-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 134/2026
Datum der Veröffentlichung: 15/07/2026