134/2026

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: GIP RESAH

E-Mail: biomed@resah.fr

Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit

2.1.

Verfahren

Titel: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Kennung des Verfahrens: 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a

Interne Kennung: 2026-R077-000-000

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

Zentrale Elemente des Verfahrens: La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket

2.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 498 400 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 996 800 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

2.1.5.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 21

Auftragsbedingungen:

Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 21

2.1.6.

Ausschlussgründe

Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Fourniture d'équipements de radiothérapie standard

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-001-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 38 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 76 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0002

Titel: Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-002-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 42 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 84 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0003

Titel: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line »

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-003-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 35 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 70 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0004

Titel: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-004-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 50 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 100 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0005

Titel: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-005-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 50 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 100 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0006

Titel: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-006-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 70 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 140 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0007

Titel: Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-007-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 50 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 100 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0008

Titel: Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-008-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 60 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0009

Titel: Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-009-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 65 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 130 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0010

Titel: Système d‘imagerie KV

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-010-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 7 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 14 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0011

Titel: Lasers de positionnement

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-011-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0012

Titel: Systèmes de caméras surfaciques

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-012-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0013

Titel: Système d’information de radiothérapie (OIS)

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-013-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0014

Titel: Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-014-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0015

Titel: Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-015-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0016

Titel: Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-016-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0017

Titel: Logiciel de contrôle qualité du TPS

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-017-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0018

Titel: Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-018-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 200 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0019

Titel: Logiciel de contourage

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-019-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 200 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0020

Titel: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-020-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 7 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 14 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

5.1.

Los: LOT-0021

Titel: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique

Beschreibung: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Interne Kennung: 2026-R077-021-000

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 33151000 Ausstattung und Ausrüstung für Strahlentherapie

Zusätzliche Einstufung (cpv): 48180000 Medizinsoftwarepaket, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land: Frankreich

Ort im betreffenden Land

Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 04/01/2027

Enddatum der Laufzeit: 03/01/2028

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 7 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 14 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges

5.1.8.

Zugänglichkeitskriterien

Zugänglichkeitskriterien für Menschen mit Behinderungen wurden mit folgender Begründung nicht berücksichtigt

Begründung: Non concerné

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.11.

Auftragsunterlagen

Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch

Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.maximilien.fr/

5.1.12.

Bedingungen für die Auftragsvergabe

Bedingungen für die Einreichung:

Elektronische Einreichung: Erforderlich

Adresse für die Einreichung: https://www.maximilien.fr/

Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch

Elektronischer Katalog: Nicht zulässig

Varianten: Nicht zulässig

Frist für den Eingang der Angebote: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate

Auftragsbedingungen:

Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein

Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich

Aufträge werden elektronisch erteilt: ja

Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Höchstzahl der Teilnehmer: 1

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: GIP RESAH

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GIP RESAH

8.1.

ORG-0001

Offizielle Bezeichnung: GIP RESAH

Registrierungsnummer: 13000501000033

Abteilung: BIOMEDICAL

Postanschrift: 9 RUE BRAHMS

Stadt: PARIS

Postleitzahl: 75012

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Kontaktperson: biomed@resah.fr

E-Mail: biomed@resah.fr

Telefon: 0155289851

Internetadresse: https://resah.fr/

Profil des Erwerbers: https://www.maximilien.fr/

Rollen dieser Organisation:

Beschaffer

Zentrale Beschaffungsstelle, die öffentliche Aufträge oder Rahmenvereinbarungen im Zusammenhang mit für andere Beschaffer bestimmten Bauleistungen, Lieferungen oder Dienstleistungen vergibt/abschließt

Beschaffungsdienstleister

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt

Schlichtungsstelle

8.1.

ORG-0002

Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris

Registrierungsnummer: 17750005500013

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75004

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Kontaktperson: Greffe du tribunal

E-Mail: greffe.ta-paris@juradm.fr

Telefon: +33144594400

Fax: +33144594646

Rollen dieser Organisation:

Überprüfungsstelle

Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26 - 01

Formulartyp: Wettbewerb

Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung

Unterart der Bekanntmachung: 16

Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 14/07/2026 14:19:24 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch

Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 488574-2026

ABl. S – Nummer der Ausgabe: 134/2026

Datum der Veröffentlichung: 15/07/2026