492427-2026 - Ergebnis
Frankreich – Tauchanzüge – Fourniture d'effets et de matériels de secours en milieux aquatique et subaquatique
OJ S 135/2026 16/07/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungSDIS 36 - Indre
E-Mailcommande-publique@sdis36.org
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersÖffentliche Ordnung und Sicherheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFourniture d'effets et de matériels de secours en milieux aquatique et subaquatique
BeschreibungFourniture d'effets et de matériels de secours en milieux aquatique et subaquatique
Kennung des Verfahrensd70529d5-4bc8-407b-a497-8067d3917893
Vorherige Bekanntmachung13112d86-0d1a-4752-923d-816194d59ff6-01
Interne KennungPLG2026
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37412242 Tauchanzüge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 35100000 Not- und Sicherheitsausrüstungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.65 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung195 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenMontant maximum annuel : Pour le lot 1 : 35 000 Euros HT Pour le lot 2 : 35 000 Euros HT Pour le lot 3 : 35 000 Euros HT Pour le lot 4 : 90 000 Euros HT Soit un total annuel de 195 000 Euros HT. De plus, les valeurs estimées hors TVA énoncées sont annuelles.
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelLot 1 - Tous vêtements pour les spécialités nautiques
BeschreibungLot 1 - Tous vêtements pour les spécialités nautiques
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37412242 Tauchanzüge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 35100000 Not- und Sicherheitsausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenL'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.20 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesennein
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations : 30 % - 30 points. Le jugement est effectué sur le total du prix € TTC mentionné sur l'état d'indication du lot concerné. La note la plus élevée correspond au prix le plus bas proposée. La notation des autres propositions de prix est effectuée en divisant le prix le plus bas proposé et en multipliant par la meilleure note.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique (jugée au vu des échantillon) : 60 % - 60 points. Sous-critères : résistance mécanique des combinaisons : 20 points ; qualité de confection et finition des combinaisons : 16 points ; ergonomie et confort des combinaisons : 14 points ; qualité de confection des renforts et amortis : 10 points.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison : 10 % - 10 points
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kannVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Limoges
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) • Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) • Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). • Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). • Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir • Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
5.1.
LosLOT-0002
TitelLot 2 - Fournitures de matériels : blocs de plongée, détendeurs, système de sécurité gonflable, petits matériels
BeschreibungLot 2 - Fournitures de matériels : blocs de plongée, détendeurs, système de sécurité gonflable, petits matériels
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37412242 Tauchanzüge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 35100000 Not- und Sicherheitsausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenL'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.15 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesennein
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations : 30 % - 30 points. Le jugement est effectué sur le total du prix € TTC mentionné sur l'état d'indication du lot concerné. La note la plus élevée correspond au prix le plus bas proposée. La notation des autres propositions de prix est effectuée en divisant le prix le plus bas proposé et en multipliant par la meilleure note.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique (jugée au vu de la documentation technique) : 60 % - 60 points. Sous-critères : fiabilité et durabilité : 20 points ; performance en conditions extrêmes : 20 points ; ergonomie et confort d'utilisation : 20 points
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison : 10 % - 10 points
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kannVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Limoges
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) • Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) • Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). • Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). • Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir • Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
5.1.
LosLOT-0003
TitelLot 3 - Fourniture de matériels conducteur engins nautiques
BeschreibungLot 3 - Fourniture de matériels conducteur engins nautiques
Interne Kennung3
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37412242 Tauchanzüge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 35100000 Not- und Sicherheitsausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenL'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.10 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesennein
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations : 30 % - 30 points. Le jugement est effectué sur le total du prix € TTC mentionné sur l'état d'indication du lot concerné. La note la plus élevée correspond au prix le plus bas proposée. La notation des autres propositions de prix est effectuée en divisant le prix le plus bas proposé et en multipliant par la meilleure note.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique (jugée au vu des échantillons) : 60 % - 60 points. Sous-critères : durabilité des gilets de sauvetage et chaussures : 20 points ; qualité de confection et finition des gilets de sauvetage et chaussures : 20 points ; ergonomie et confort des gilets de sauvetage et chaussures : 20 points
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison : 10 % - 10 points
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kannVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Limoges
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) • Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) • Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). • Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). • Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir • Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
5.1.
LosLOT-0004
TitelLot 4 - Fourniture de vêtements et de matériels pour le sauvetage en canyon eau vive
BeschreibungLot 4 - Fourniture de vêtements et de matériels pour le sauvetage en canyon eau vive
Interne Kennung4
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37412242 Tauchanzüge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 35100000 Not- und Sicherheitsausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenL'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.20 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesennein
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations : 30 % - 30 points. Le jugement est effectué sur le total du prix € TTC mentionné sur l'état d'indication du lot concerné. La note la plus élevée correspond au prix le plus bas proposée. La notation des autres propositions de prix est effectuée en divisant le prix le plus bas proposé et en multipliant par la meilleure note.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique (jugée au vu de la documentation technique) : 60 % - 60 points. Sous-critères : fiabilité et durabilité : 20 points ; performance en conditions extrêmes : 20 points ; ergonomie et confort d'utilisation : 20 points
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison : 10 % - 10 points
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kannVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Limoges
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) • Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) • Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). • Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). • Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir • Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge780 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSAS DIVE LYON
Angebot
Kennung des AngebotsSAS DIVE LYON LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots140 000,00 EUR
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2026-18-01
TitelLOT 1
Datum der Auswahl des Gewinners16/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses10/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat172324-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU VIEUX CAMPEUR
Angebot
Kennung des AngebotsAU VIEUX CAMPEUR LOT 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots140 000,00 EUR
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2026-18-02
TitelLOT 2
Datum der Auswahl des Gewinners16/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses10/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat172324-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0003
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU VIEUX CAMPEUR
Angebot
Kennung des AngebotsAU VIEUX CAMPEUR LOT 3
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0003
Wert des Angebots140 000,00 EUR
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2026-18-03
TitelLOT 3
Datum der Auswahl des Gewinners16/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses10/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat172324-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0004
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSAS DIVE LYON
Angebot
Kennung des AngebotsSAS DIVE LYON LOT 4
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0004
Wert des Angebots360 000,00 EUR
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2026-18-04
TitelLOT 4
Datum der Auswahl des Gewinners16/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses10/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat172324-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSDIS 36 - Indre
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungSDIS 36 - Indre
Registrierungsnummer28360012000036
Registrierungsnummer28360012000036
PostanschriftRN 151 ROSIERS
StadtMontierchaume
Postleitzahl36130
Land, Gliederung (NUTS)Indre (FRB03)
LandFrankreich
KontaktpersonMME MANGIN Aude - Gestionnaire des marchés publics
E-Mailcommande-publique@sdis36.org
Telefon0254252070
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL)https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ig46VT3Z5H
Profil des Erwerbershttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Limoges
Registrierungsnummer1787000500010
StadtLimoges
Postleitzahl87011
Land, Gliederung (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-limoges@juradm.fr
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungSAS DIVE LYON
Größe des WirtschaftsteilnehmersMittleres Unternehmen
Registrierungsnummer88306594800019
Postanschrift87 CHEMIN DES TERRES
StadtLENTILLY
Postleitzahl69210
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
E-Mailcontact@divelyon.fr
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungAU VIEUX CAMPEUR
Größe des WirtschaftsteilnehmersMittleres Unternehmen
Registrierungsnummer62201254000010
Postanschrift48 RUE DES ECOLE
StadtPARIS
Postleitzahl75005
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
E-Mailcollectivites@auvieuxcampeur.fr
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0002, LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung860985c7-6692-4030-b683-474e109f0dc1  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung15/07/2026 12:24:50 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung492427-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe135/2026
Datum der Veröffentlichung16/07/2026