49700-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architekturbüros – Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour le réaménagement du groupe scolaire avec extension de l'espace périscolaire et création d'une nouvelle restauration scolaire à Troisfontaines
OJ S 18/2024 25/01/2024
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Troisfontaines
E-Mail: troisfontaines@wanadoo.fr
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour le réaménagement du groupe scolaire avec extension de l'espace périscolaire et création d'une nouvelle restauration scolaire à Troisfontaines
Beschreibung: La mission de maîtrise d'oeuvre au sens du Code de la commande publique, notamment son Livre IV est composée de la façon suivante : Mission de base : ESQ + DIAG/REL + APS + APD + PRO + AMT + DET + VISA ( 1/2 EXE / SYNT) + AOR + Prestation supplémentaire éventuelle no1 OPC + Prestation supplémentaire éventuelle no2 EXE Complète. L'objectif est le réaménagement et extension du bâtiment qui accueille les écoles maternelle et primaire, ainsi que le périscolaire et la salle communale de Troisfontaines. Le futur équipement sera d'environ 1155 m². Le projet est décrit dans le document programme. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle hors TVA affectée aux travaux est de 2 310 000 euros HT.
Kennung des Verfahrens: e8fbd18a-83a1-48d3-ad9c-44ad3e306b55
Interne Kennung: 2024-ECOLE-MO
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Se référer au règlement de concours
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour le réaménagement du groupe scolaire avec extension de l'espace périscolaire et création d'une nouvelle restauration scolaire à Troisfontaines
Beschreibung: Réaménagement du groupe scolaire avec extension de l'espace périscolaire et création d'une nouvelle restauration scolaire à Troisfontaines
Interne Kennung: 2024-ECOLE-MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71000000 Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und Prüfstellen
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche Informationen: Mode de sélection du concours restreint sur esquisse. Un marché sera ensuite passé en application de l'article R 2122-6 du CCP. Se connecter sur http://marchespublicsmatec57.fr/ pour accéder au dossier de consultation du concours. Compétences obligatoires: Architecture; VRD/Paysage (cette compétence peut être assurée par le mandataire ou un co-traitant/sous-traitant);Génie civil, structures (béton, métalliques ou bois) ;Fluides/Thermique/CVC ;Électricité/SSI ; Acousticien ;Économie de la construction. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Le maître d'ouvrage autorise les architectes à présenter leur candidature en agissant, soit en qualité de candidats Individuels, soit en qualité de mandataire d'un groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Seuls les bureaux d'études peuvent se présenter dans plusieurs groupements. Si le mandataire fait appel à des sous-traitants il devra les lister et les déclarer.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Sonstiges
Bezeichnung: 1.La conformité du dossier de candidature ; 2. Contenu et qualité de la lettre de motivation et de la note méthodologique (moyens, l'organisation de l'équipe, justification et intégration des compétences à l'opération) ; 3.Qualité architecturale, esthétiques, technique et paysagère des références ; 4.Adéquation des références avec le projet.
Beschreibung des Eignungskriteriums: Trois candidats seront donc admis à participer à la seconde phase du concours sur la base des critères de sélection ci-dessus.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: 
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Architecture
Beschreibung: Architecture (insertion dans le site, adaptation au terrain et à son environnement, traitement des abords et accessibilité au bâtiment, qualité architecturale, volumétrie et expression des façades, orientation).
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Qualité d'usage et de fonctionnement
Beschreibung: Qualité d'usage et de fonctionnement (respect du programme, respect des surfaces, respect de l'organisation fonctionnelle des locaux, qualité d'usage, fluidité).
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Qualité technique et environnementale
Beschreibung: Qualité technique et environnementale incluant les parti-pris techniques et environnementaux (prise en compte des principes de développement durable, choix et pérennité des matériaux, choix sur les moyens de production de chaleur, de traitement d'eau, de traitement d'air, facilité d'exploitation et de maintenance, préservation des éléments existants).
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Économie générale du projet
Beschreibung: Économie générale du projet (compatibilité du projet avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux).
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Délai d'exécution des études
Beschreibung: Délai d'exécution des études (délai global pour les études MOE et travaux) et organisation de chantier, comprenant l'appréhension des phasages de réalisation permettant de garantir le planning projeté.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marchespublics-matec57.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen: 
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: nein
Mitglieder der Jury: Monsieur Sébastien HORNSPERGER, Maire et Président du Jury de concours, Monsieur Patrick PRIM, élu titulaire du jury, Monsieur Laurent WACKER, élu titulaire du jury, Monsieur Paul BOURGEOIS, élu titulaire du jury, Madame Nicole PIERRARD, élu suppléant du jury, Monsieur Jonathan SCHALL, élu suppléant du jury, Monsieur Pierre BOULAY, élu suppléant du jury, Personne qualifiée (désignée ultérieurement), Personne qualifiée (désignée ultérieurement)
Preis: 
Wert des Preises: 10 500,00 EUR
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 57 870
Zusätzliche Informationen: Les candidats admis à concourir bénéficieront d'une prime de 10 500 euros HT, conformément à l'article R2172-4 du Code de la commande publique. Celle-ci constituera un acompte sur honoraires pour l'équipe lauréate. Le versement de la prime sera exécuté sur présentation d'une facture éditée par le mandataire du groupement. En cas de remise de prestations non-conformes ou incomplètes, une réduction, voire la suppression de la prime pourra être décidée.
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 05/03/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis. - recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Troisfontaines
Registrierungsnummer: 21570680500011
Postanschrift: 15 rue de la Libération
Stadt: TROISFONTAINES
Postleitzahl: 57870
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
E-Mail: troisfontaines@wanadoo.fr
Telefon: +33 387255012
Internetadresse: https://www.troisfontaines57.fr/
Profil des Erwerbers: https://marchespublics-matec57.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Strasbourg
Registrierungsnummer: 17670005200010
Postanschrift: 31 avenue de la Paix
Stadt: Strasbourg
Postleitzahl: 67000
Land, Gliederung (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telefon: +33 388212323
Internetadresse: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 12bb5812-6157-4c2d-9e98-ec8ea5268194  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/01/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 49700-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 18/2024
Datum der Veröffentlichung: 25/01/2024