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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques
Beschreibung: *Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont précisées dans le catalogue annuel des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 68 lots détaillés dans le « Catalogue annuel des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Kennung des Verfahrens: 2d95e231-61a6-46be-94cf-7ef40da4f9f8
Interne Kennung: AO 075-A - 2026
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Ardennes (FRF21)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 953 100,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: * Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises).*La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution.*Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Pour les lots énumérés à l’article 6.3 du CCTP, l’évaluation des offres se fera uniquement via la documentation technique. Cependant, l’établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou sur patient en complément de l’analyse via la documentation technique. A ce titre, le Centre Hospitalier Universitaire adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. Le candidat s’engage à respecter les conditions précisées dans cette demande, sous peine de rejet de son offre. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article VIII du Règlement de la Consultation (RC) et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du C.C.T.P, à savoir :*Dispositifs médicaux inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS) : reprise par les candidats des échantillons non posés. *Une indemnisation des échantillons pourra être demandée pour les dispositifs médicaux utilisés ou posés non-inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et non pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS). Le candidat devra faire la demande écrite d’indemnisation du dispositif auprès de Madame B. SADON, Pharmacien. Aucune indemnisation ne sera accordée sans son autorisation écrite. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres.* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 68
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 68
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 13 312,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MULTIFILAMENTS
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 442,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT ANATOMIQUE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 43 200,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT AUTO-ADHERENT
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 80 080,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES ANATOMIQUE DROIT ET GAUCHE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 33 600,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES PLAT
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 6
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 085,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: PROTHESE POUR CURE DE HERNIE EN POLYPROPYLENE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 7
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 470,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: TREILLIS SYNTHETIQUE RESORBABLE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 8
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 11 692,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: TREILLIS NON RESORBABLE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 9
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 45 043,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: PROTHESE PARIETALE RESORBABLE SYNTHETIQUE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 10
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 966 842,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: PROTHESE PARIETALE SEMI RESORBABLE EN FORME DE DOME
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 11
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Ardennes (FRF21)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 500,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE DIGESTIVE RISQUE SEPTIQUE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 12
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 74 160,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0013
Titel: PROTHESE PARIETALE NON RESORBABLE POLYESTER
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 13
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 44 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0014
Titel: PROTHESE PARIETALE BIFACE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 14
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 20 088,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0015
Titel: PROTHESE PARIETALE EN POYLPROPYLENE AVEC ANNEAU
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 15
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 72 768,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0016
Titel: PROTHESE PARIETALE SYNTHETIQUE A RESORPTION LONGUE EN DEUX TEMPS
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 16
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 48 720,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0017
Titel: TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES-PH
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 17
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 956,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0018
Titel: TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES- DETECTION HORMONALE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 18
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 27 472,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0019
Titel: DILATATEUR POUR IMPLANTATIONS PERINEALES
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 19
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 488,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0020
Titel: AIGUILLE INJECTION CYSTOSCOPIQUE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 20
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 10 330,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0021
Titel: CONSOMMABLES STERILES POUR MORCELLATEUR
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 21
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 970,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0022
Titel: CLIP DE STERILISATION TUBAIRE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 22
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 181,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0023
Titel: CLIP DE STERILISATION TUBAIRE AVEC SON APPLICATEUR
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 23
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 53 717,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0024
Titel: AIGUILLE DE PRELEVEMENT OVOCYTE POUR POMPE FOLLICULAIRE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 24
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 56 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0025
Titel: AIGUILLE DE PONCTION OVOCYTAIRE 30CM/1.5MM
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 25
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 915,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0026
Titel: KIT POUR EXPLORATION DE LA PERMÉABILITÉ TUBAIRE PAR TECHNIQUE HYFOSY (HYSTÉROSALPINGO FOAM SONOGRAPH
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 26
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0027
Titel: IMPLANT TESTICULAIRE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 27
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 12 798,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0028
Titel: IMPLANT POUR TRAITEMENT REFLUX VESICO-RENAL DE L'ENFANT
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 28
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 68 048,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0029
Titel: IMPLANT POUR LE TRAITEMENT DU REFLUX VESICO-RENAL DE L'ADULTE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 29
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 56 648,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0030
Titel: PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE PELVIENNE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 30
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 10 300,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0031
Titel: SONDE VESICALE DE TYPE BAZY
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 31
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 525,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0032
Titel: SONDE URETERALE SIMPLE CROSSE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 32
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 17 666,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0033
Titel: SONDE URETERALE DE DRAINAGE DROITE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 33
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 622,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0034
Titel: SONDE URETERALE POUR INTERVENTION SUR GUIDE 0,038
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 34
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 17 459,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0035
Titel: FIXATION POUR SONDE URINAIRE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 35
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 28 860,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0036
Titel: TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE SILICONE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 36
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 17 310,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0037
Titel: TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE MULTILONGUEUR
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 37
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 136 880,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0038
Titel: TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE RENFORCE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 38
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 67 872,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0039
Titel: DRAIN POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 39
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 856,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0040
Titel: EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE RIGIDE OU SEMI-RIGIDE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 40
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 19 244,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0041
Titel: EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE SOUPLE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 41
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 126 392,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0042
Titel: SET DE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 42
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 10 072,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0043
Titel: KIT DE REMPLACEMENT POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 43
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 200,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0044
Titel: TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE PU 90 CM
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 44
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 319,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0045
Titel: SONDE URETERALE CHEVASSU
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 45
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 290,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0046
Titel: SYSTÈME DE RECUEIL POUR RTUP
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 46
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 848,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0047
Titel: CATHETER DE DILATATION URETERAL A BALLONNET + SYSTEME D'INSUFFLATION
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 47
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 688,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0048
Titel: IMPLANT PENIEN SEMI-RIGIDE INTEGRANT UNE STRUCTURE INTERNE EN SILICONE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 48
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 968,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0049
Titel: TUBULURE IRRIGATION POUR URETEROSCOPIE STORZ
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 49
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 28 800,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0050
Titel: TUTEUR DOUBLE CROSSE OUVERT/OUVERT
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 50
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 37 760,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0051
Titel: IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 3 PIECES
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 51
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 45 725,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0052
Titel: IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 2 PIECES
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 52
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 9 163,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0053
Titel: IMPLANT URO-GENITAL SPHINCTIEN PERIURETRAL
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 53
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 113 525,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0054
Titel: EVACUATEUR DE COPEAUX
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 54
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 6 460,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0055
Titel: GAINE D'ACCES URETERAL AVEC CATHETER DOUBL LUMIERE POUR URETEROSCOPIE SOUPLE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 55
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 144 996,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0056
Titel: CONSOMMABLES POUR LASER LUMENIS HOLMIUM VERSAPULSE POWERSUITE 100W
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 56
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 105 328,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0057
Titel: TUTEUR URETERAL DOUBLE J A EXTREMITE MAGNETIQUE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 57
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 308,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0058
Titel: BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE TRANSOBTURATRICE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 58
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 400,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0059
Titel: BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 59
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 10 998,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0060
Titel: BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME TRANSOBTURATRICE SECURISEE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 60
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 21 106,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0061
Titel: BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE SECURIS
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 61
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 13 017,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0062
Titel: BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE EFFORT FEMME KIT RETROPUB/TRANSOBTURATRICE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 62
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 060,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0063
Titel: IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 63
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 11 128,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0064
Titel: IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR/POSTERIEUR
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 64
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 764,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0065
Titel: MATERIAU DE RENFORCEMENT CHIRURGIE MALADIE DE LAPEYRONIE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 65
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 9 744,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0066
Titel: PROTHESE SUTURABLE SYNTHETIQUE EN POLYPROPYLENE NON RESORBABLE
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 66
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 18 600,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0067
Titel: IMPLANT DE REFECTION DE PAROI MACROPOREUX EN POLYTETRAFUOROETHYLENE MONOFILAMENT
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 67
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 39 855,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Los: LOT-0068
Titel: CONSOMMABLES POUR GENERATEUR DE RADIOFREQUENCE RADIONICS
Beschreibung: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Interne Kennung: LOT n° 68
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 9 886,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 28/09/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Registrierungsnummer: 265 100 057 00487
Postanschrift: 45 rue Cognacq-Jay
Stadt: Reims cedex
Postleitzahl: 51092
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
Telefon: +33 326832425
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Registrierungsnummer: 175 100 056 00019
Postanschrift: 25, rue du Lycée
Stadt: Châlons-en-Champagne cedex
Postleitzahl: 51036
Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23)
Land: Frankreich
Telefon: +33 326668687
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 876daf80-fbfc-4c18-abb5-6ba39bd3db7e - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 17/07/2026 11:05:01 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 498850-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 137/2026
Datum der Veröffentlichung: 20/07/2026