499205-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Installation von Metallkonstruktionen – Vénissieux - Résidence Les Cèdres - Rénovation des escaliers d'accès en façades - Lot Métallerie Serrurerie
OJ S 137/2026 20/07/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungLyon Métropole Habitat
E-Mailmarches@lmhabitat.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersWohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelVénissieux - Résidence Les Cèdres - Rénovation des escaliers d'accès en façades - Lot Métallerie Serrurerie
BeschreibungRénovation des escaliers d'accès en façades - Lot Métallerie Serrurerie
Kennung des Verfahrenscaf7ac0a-9376-437a-ade3-89f64db54109
Interne Kennung2026OP-T0055
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45223110 Installation von Metallkonstruktionen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45223110 Installation von Metallkonstruktionen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift7 et 9 rue Antoine Billon  
StadtVénissieux
Postleitzahl69200
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.167 506,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenPour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 1°(inférieure au seuil des procédures formalisées) du code de la commande publique. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026op-T0055) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Une visite obligatoire du site est prévue (v. Rc)
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0000
TitelVénissieux - Résidence Les Cèdres - Rénovation des escaliers d'accès en façades - Lot Métallerie Serrurerie
BeschreibungRénovation des escaliers d'accès en façades - Lot Métallerie Serrurerie
Interne KennungT-PA-1848859
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45223110 Installation von Metallkonstruktionen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45223110 Installation von Metallkonstruktionen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift7 et 9 rue Antoine Billon  
StadtVénissieux
Postleitzahl69200
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Laufzeit5 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.167 506,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesennein
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumDurchschnittlicher Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

KriteriumDurchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

KriteriumReferenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des EignungskriteriumsCertificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années (en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Qualibat 4411-4421 ou équivalent

KriteriumEintragung in das Handelsregister
Beschreibung des EignungskriteriumsHabilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848859
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848859
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenZulässig
Frist für den Eingang der Angebote25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin25/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lyon
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer596E89B3-F9CD-8B8B-CF9C5055476D3B35
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungLyon Métropole Habitat
Registrierungsnummer43364
Postanschrift194 rue Duguesclin Cs 43813
StadtLyon cedex
Postleitzahl69433
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
KontaktpersonCristia Vincent
E-Mailmarches@lmhabitat.fr
Telefon0478716100
Internetadressehttp://www.lmhabitat.fr
Profil des Erwerbershttps://www.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer596E89DB-C159-5247-15A6C808C22AE62B
Postanschrift184, rue Duguesclin
StadtLyon
Postleitzahl69433
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telefon0478141010
Fax0478141065
Internetadressehttp://lyon.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer596E89FE-B2A5-B00A-99175DC056E71A7A
Postanschrift184, rue Duguesclin
StadtLyon
Postleitzahl69433
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telefon0478141010
Fax0478141065
Internetadressehttp://lyon.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation
Schlichtungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungc69a0f25-5538-4102-9fb9-0a3d6e5b6a98  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung17/07/2026 11:10:56 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung499205-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe137/2026
Datum der Veröffentlichung20/07/2026