See the notice on TED website
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Alès Agglomération
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Prestations de gardiennage et d'intervention sur alarme pour la Communauté Alès Agglomération
Beschreibung: Il s'agit de prestations de gardiennage pour des événements ponctuels et d'intervention suite à déclenchement d'alarme des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales Lot 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Kennung des Verfahrens: 4697212c-220e-415c-9298-f0ed18f43dee
Vorherige Bekanntmachung: 6424466e-3ff1-42c0-b4c4-b0732f5179fc-01
Interne Kennung: EB-Gardiennage AGGLO-2026
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71700000 Kontroll- und Überwachungsleistungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79713000 Bewachungsdienste
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats devront avoir des compétences dans les domaines définis dans les CCTP.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion
Beschreibung: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71700000 Kontroll- und Überwachungsleistungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79713000 Bewachungsdienste
Optionen:
Beschreibung der Optionen: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Stadt: Gard
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2026
Laufzeit: 0 Jahr
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Vermeidung und Verminderung der Umweltverschmutzung
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Zusätzlich erfasste Erwerber: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Lot 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales
Beschreibung: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71700000 Kontroll- und Überwachungsleistungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79713000 Bewachungsdienste
Optionen:
Beschreibung der Optionen: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Stadt: Gard
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2026
Laufzeit: 0 Jahr
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Vermeidung und Verminderung der Umweltverschmutzung
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Zusätzlich erfasste Erwerber: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: Lot 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Beschreibung: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71700000 Kontroll- und Überwachungsleistungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79713000 Bewachungsdienste
Optionen:
Beschreibung der Optionen: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Stadt: Gard
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2026
Laufzeit: 0 Jahr
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Vermeidung und Verminderung der Umweltverschmutzung
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Zusätzlich erfasste Erwerber: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SURIATIS
Angebot:
Kennung des Angebots: LOT 1 : SURIATIS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 0,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: LOT 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion
Titel: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 1 sur 4 ans.
Datum der Auswahl des Gewinners: 03/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 22/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SAS ZONE SECURITE
Angebot:
Kennung des Angebots: LOT 2 : ZONE SECURITE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Wert des Angebots: 0,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: LOT 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales
Titel: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 2 sur 4 ans.
Datum der Auswahl des Gewinners: 03/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 17/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 8
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0007
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Angebot:
Kennung des Angebots: LOT 3 : ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0007
Wert des Angebots: 0,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: LOT 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Titel: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 3 sur 4 ans.
Datum der Auswahl des Gewinners: 03/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 24/06/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Alès Agglomération
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Alès Agglomération
Registrierungsnummer: 20006691800018
Postanschrift: Bâtiment ATOME 2 Rue Michelet
Stadt: Alès
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: MME BONSANG Emmanuelle - Rédactrice Marchés Publics
Telefon: 04 66 25 49 81
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Nîmes
Registrierungsnummer: 13000192800014
Postanschrift: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Stadt: Nîmes Cedex
Postleitzahl: 30941
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Telefon: +33 466273700
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: SURIATIS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 830 131 546 00038
Stadt: ALES
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: SAS ZONE SECURITE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 849 806 195 000 20
Stadt: MONTPELLIER
Postleitzahl: 34080
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 948 382 304 00012
Stadt: ALES
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0007
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: fa829f58-afbe-4159-9fa0-5f91adabf4d2 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/07/2026 15:40:53 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 500113-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 137/2026
Datum der Veröffentlichung: 20/07/2026