501097-2026 - Ergebnis
Frankreich – Verkleinerungsgeräte – Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
OJ S 137/2026 20/07/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
E-Mail: marches@noreade.fr
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Beschreibung: Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Kennung des Verfahrens: 8b88a2e0-3cfd-486f-9591-70303c7e7fa1
Vorherige Bekanntmachung: ae55e499-7fb1-41c7-abb9-403f96f04b1a-01
Interne Kennung: 25 ACMN 36 SP-MJ
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38652300 Verkleinerungsgeräte
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette  
Stadt: Orchies
Postleitzahl: 59310
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59)
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Accord-cadre à bons à marchés subséquents sans montant minimum et un maximum fixé à : 1 200 000 Euros HT pour le lot 1. Au-delà de ce plafond, ladite procédure aura épuisé ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée pour le lot 1 est de 150 000 euros (montant non contractuel). Etendue : La passation des marchés subséquents est effectuée à chaque nouveau besoin, après envoi d'une demande écrite aux titulaires de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation achatpublic.com, conformément aux conditions prévues aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9, R.2162-10, R.2162-11 et R.2162-12 du code de la commande publique 2019. Quantités : La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 20 et 45 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La présente procédure est lancée suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Beschreibung: Fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Interne Kennung: Lot 1: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38652300 Verkleinerungsgeräte
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification aux titulaires retenus à l'accord-cadre. Il est reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59) Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette 
Stadt: ORCHIES
Postleitzahl: 59310
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 7
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 200 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: 1) (La présente procédure ne concerne que le lot 1. Le lot 2 a été attribué dans une précédente consultation) 2) Variantes : Au sens de l'article R.2151-8 du Code de la Commande Publique les variantes libres sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP de l'accord-cadre et le cahier des charges de chaque marché subséquent. 3) REUNION D'INFORMATION SUR LE BESOIN DU MARCHE: Une réunion d’information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Elle permettra d’expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. La réunion aura lieu le 28 novembre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 à l’adresse ci-dessous : Centre de Travaux d’Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, les candidats pourront demander tout complément d’information qui leur paraîtraient nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d’achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Critère valeur technique de l'offre Le critère de la valeur technique de l'offre en fonction du cadre de réponse « Mémoire technique », il est décomposé en 2 sous-critères : - Sous-critère 1 : Caractéristiques des prestations : 20% - Sous-critère 2 : Qualité des prestations : 20 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Critère prix des fournitures Le critère du prix des fournitures en fonction des montants indiqués dans la simulation de commande
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Critère délais Le critère des délais en fonction du délai indiqués dans la simulation de commande
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 15
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Critère impact environnemental Le critère impact environnemental sera jugé selon les réponses fournies dans le cadre de réponse
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société SARL ROSSINI PIERRE
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre Rossini
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot 1 : Rossini
Datum des Vertragsabschlusses: 27/04/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre Texime
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot 1 : Texime
Datum des Vertragsabschlusses: 27/04/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société I-PROCENT
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre I-Procent
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot 1 : i-Procent
Datum des Vertragsabschlusses: 27/04/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Lille
Registrierungsnummer: 17590003400034
Postanschrift: 143 rue Jacquemars-Giélée
Stadt: Lille cedex
Postleitzahl: 59014
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Telefon: +33 320631300
Fax: +33 320631347
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
Registrierungsnummer: 20001759800034
Postanschrift: 23 avenue de la Marne CS 90101
Stadt: Wasquehal cedex
Postleitzahl: 59443
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
E-Mail: marches@noreade.fr
Telefon: +33 320664423
Fax: +33 320664454
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ZojhhhBYvp
Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Société SARL ROSSINI PIERRE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 32959435500020
Stadt: SEQUEDIN
Postleitzahl: 59320
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Société I-PROCENT
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 51327056100014
Stadt: ATTICHES
Postleitzahl: 59551
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 80168382200028
Stadt: THIANT
Postleitzahl: 59224
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 9237d4dd-6eda-4501-b15a-a59632b5bf3a  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/07/2026 15:33:19 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 501097-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 137/2026
Datum der Veröffentlichung: 20/07/2026