1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Assistance Publique Hopitaux Paris
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre 1ère, 4ème et 5ème gamme et issus de l'agriculture biologique
Beschreibung: Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre 1ère, 4ème et 5ème gamme et issus de l'agriculture biologique
Kennung des Verfahrens: 8c897ba5-5f21-4e35-bce3-93e01bcd9e33
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 4
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 4
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1ère , 4e et 5e gamme et issus de l'agriculture biologique
Beschreibung: Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 3 089 100 PIECES 1er GAMME : 72 775 KG 4e GAMME : 18 300 KG
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/02/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/01/2028
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 (coefficient : 30%) : Valeur technique Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) Pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) Pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) Pondération 10 %
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 10 % Sous-critère b : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 30 % Sous-critère c : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 30 % Sous-critère d : Logistique et emballage durable - pondération 30 %
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen (oder Teile davon) offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 10/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1er , 4e et 5e gamme et issus de l'agriculture biologique et EN CIRCUIT COURT 1er , 4e et 5e gamme
Beschreibung: Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 310 900 PIECES 1ER GAMME : 24 060 KG 4e GAMME : 6 050 KG 5e GAMME : 200 KG
Interne Kennung: Lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/02/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/01/2028
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 10 % Sous-critère b : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 30 % Sous-critère c : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 30 % Sous-critère d : Logistique et emballage durable - pondération 30 %
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen (oder Teile davon) offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 10/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1ère , 4e et 5e gamme conventionnels
Beschreibung: Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 112 330 KG 1ER GAMME : 1 686 100 PIECES 4e GAMME : 184 000 KG 5e GAMME : 36 400 KG
Interne Kennung: Lot 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/02/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/01/2028
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 20 % Sous-critère b : Certification environnementale - pondération 30 % Sous-critère c : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 20 % Sous-critère d : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 20 % Sous-critère e : Logistique et emballage durable - pondération 10 %
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen (oder Teile davon) offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 10/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Fourniture de POMMES DE TERRE 5e gamme
Beschreibung: Quantités prévisionnelles annuelles : 71 969 KG
Interne Kennung: Lot 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/02/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/01/2028
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 20 % Sous-critère b : Certification environnementale - pondération 30 % Sous-critère c : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 20 % Sous-critère d : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 20 % Sous-critère e : Logistique et emballage durable - pondération 10 %
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen (oder Teile davon) offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 10/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 0
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Assistance Publique Hopitaux Paris
Registrierungsnummer: 26750045201928
Stadt: KREMLIN BICETRE
Postleitzahl: 94270
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Telefon: 01 44 59 44 00
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris
Registrierungsnummer: 17750005500013
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75004
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 0144594400
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 83afbdc1-e23b-4ac1-aa4b-d849e742df48 - 03
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 31/07/2025 16:11:02 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 509826-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 147/2025
Datum der Veröffentlichung: 04/08/2025