510323-2026 - Wettbewerb
Belgien – Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse – Fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes
OJ S 140/2026 23/07/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung - Änderungsbekanntmachung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCentre Hospitalier Bois de l'Abbaye
E-Mailv.lacroix@chba.be
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersGesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes
BeschreibungLe présent marché est un marché de fournitures passé sous forme d’accord-cadre relatif à la fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes pour répondre aux besoins des Pouvoirs Adjudicateurs Bénéficiaires.
Kennung des Verfahrens43625940-ec78-4a0c-97d8-60e71d82f08b
Interne KennungRB01-26
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Arr. Liège (BE332)
LandBelgien
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeBekanntmachung
Rein innerstaatliche AusschlussgründeVoir cahier spécial des charges RB01-26, point I.12 Motifs d’exclusion – articles 67 à 69 de la Loi et 61 à 63 de l’AR, comprenant : - I.12.1 Situation juridique du soumissionnaire - Motifs d’exclusion obligatoire - I.12.2 Motif d’exclusion relatif aux dettes fiscales et sociales - I.12.3 Motifs d’exclusion facultative
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelRB01-26 - 1
BeschreibungLot 1 : Purées de fruits surgelées
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Arr. Liège (BE332)
LandBelgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumEintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des EignungskriteriumsAPTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.

KriteriumAllgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsCAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungAspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/general
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss180 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer3
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleConseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
5.1.
LosLOT-0002
TitelRB01-26 - 2
BeschreibungLot 2 : Conserves de fruits et légumes
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Arr. Liège (BE332)
LandBelgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumEintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des EignungskriteriumsAPTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.

KriteriumAllgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsCAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungAspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/general
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss180 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer3
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleConseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCentre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Registrierungsnummer0203980409_8861
AbteilungCentrale d'achat du Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
PostanschriftRue Laplace 40
StadtSeraing
Postleitzahl4100
Land, Gliederung (NUTS)Arr. Liège (BE332)
LandBelgien
E-Mailv.lacroix@chba.be
Telefon+32 43387000
Fax+32 43387050
Internetadressehttps://www.chba.be
Profil des Erwerbershttps://www.publicprocurement.be/bda?organisationIds=8861&includeOrganisationChildren=true
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungSPF Stratégie et Appui
RegistrierungsnummerBE001
PostanschriftBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1
StadtBruxelles
Postleitzahl1000
Land, Gliederung (NUTS)Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
LandBelgien
E-Mailrevise@publicprocurement.be
Telefon+32 2 740 80 00
Internetadressehttps://bosa.belgium.be
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungConseil d'Etat
Registrierungsnummer0022349611
StadtRue de la Science 33
Postleitzahl1040 Bruxelles
Land, Gliederung (NUTS)Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
LandBelgien
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung975faf74-2207-4184-af80-80128fce426d-01
Hauptgrund für die ÄnderungAktualisierte Informationen
BeschreibungSuite à une question posée sur le forum attaché au présent avis, de nouvelles versions du cahier spécial des charges et de l'inventaire sont publiées sur la plateforme.
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Änderung der Auftragsunterlagen am22/07/2026
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungf1ea3917-2104-47d3-8145-7ddb5d1dae36  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung510323-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe140/2026
Datum der Veröffentlichung23/07/2026