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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes
Beschreibung: Le présent marché est un marché de fournitures passé sous forme d’accord-cadre relatif à la fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes pour répondre aux besoins des Pouvoirs Adjudicateurs Bénéficiaires.
Kennung des Verfahrens: 43625940-ec78-4a0c-97d8-60e71d82f08b
Interne Kennung: RB01-26
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Voir cahier spécial des charges RB01-26, point I.12 Motifs d’exclusion – articles 67 à 69 de la Loi et 61 à 63 de l’AR, comprenant : - I.12.1 Situation juridique du soumissionnaire - Motifs d’exclusion obligatoire - I.12.2 Motif d’exclusion relatif aux dettes fiscales et sociales - I.12.3 Motifs d’exclusion facultative
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: RB01-26 - 1
Beschreibung: Lot 1 : Purées de fruits surgelées
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: APTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Aspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote: 01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 3
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: RB01-26 - 2
Beschreibung: Lot 2 : Conserves de fruits et légumes
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: APTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Aspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote: 01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 3
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Registrierungsnummer: 0203980409_8861
Abteilung: Centrale d'achat du Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Postanschrift: Rue Laplace 40
Stadt: Seraing
Postleitzahl: 4100
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
Telefon: +32 43387000
Fax: +32 43387050
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SPF Stratégie et Appui
Registrierungsnummer: BE001
Postanschrift: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Stadt: Bruxelles
Postleitzahl: 1000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Telefon: +32 2 740 80 00
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Conseil d'Etat
Registrierungsnummer: 0022349611
Stadt: Rue de la Science 33
Postleitzahl: 1040 Bruxelles
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 975faf74-2207-4184-af80-80128fce426d-01
Hauptgrund für die Änderung: Aktualisierte Informationen
Beschreibung: Suite à une question posée sur le forum attaché au présent avis, de nouvelles versions du cahier spécial des charges et de l'inventaire sont publiées sur la plateforme.
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Änderung der Auftragsunterlagen am: 22/07/2026
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f1ea3917-2104-47d3-8145-7ddb5d1dae36 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum: 22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 510323-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 140/2026
Datum der Veröffentlichung: 23/07/2026