51270-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Bauarbeiten für Kunst- und Kulturgebäude – REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE
OJ S 18/2024 25/01/2024
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune de Sainte-Maxime
E-Mail: commande-publique@ste-maxime.fr
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ANCIENNE POSTE
Beschreibung: Le présent projet consiste en l'extension et réhabilitation de l'ancien bâtiment de la poste. Le projet s'inscrit dans le cadre de la dynamique culturelle et sociale menée par la commune de Sainte Maxime. La réhabilitation en un lieu culturel évènementiel s'affirme comme un projet structurant, aux enjeux stratégiques forts avec une requalification architecturale et urbaine de la vieille Poste, s'articulant avec force à l'esplanade Louis Blanc et ses prolongements paysagers. Le lot 1 afférent à la réalisation de travaux de déconstruction, de déposes et de démolitions a été attribué lors d'une procédure anticipée. L'exécution de ce marché est achevée.
Kennung des Verfahrens: 4cf01036-6985-4164-a88f-3cb1de7e3684
Interne Kennung: 2024-AP010213MO
Verfahrensart: Wettbewerbliche Vergabeverfahren (Artikel 5 Absatz 3 der Verordnung (EG) Nr. 1370/2007)
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212300 Bauarbeiten für Kunst- und Kulturgebäude
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45210000 Bauleistungen im Hochbau, 45111291 Erschließungsarbeiten, 45112710 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Grünanlagen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Boulevard des Mimosas  
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Conformément au RC, les candidats peuvent proposer une offre pour un ou plusieurs lots.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 12
Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen
2.1.6.
Ausschlussgründe
Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Konkurs: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Korruption: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Vergleichsverfahren: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Betrugsbekämpfung: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Zahlungsunfähigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Entrichtung von Steuern: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: Cf DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5. Los
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: GROS ŒUVRE
Beschreibung: Gros œuvre, structure métallique - vêtures - couverture, étanchéité, menuiseries extérieures - occultations intérieures, métallerie - serrurerie
Interne Kennung: 2024-AP0102MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45210000 Bauleistungen im Hochbau
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 23/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 09/04/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 582 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous critères cf RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: MENUISERIES INTERIEURES
Beschreibung: MENUISERIES INTERIEURES
Interne Kennung: 2024-AP0103MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421000 Bautischlerarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 06/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 603 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS, REVÊTEMENTS DE SOLS - REVÊTEMENTS MURAUX, PEINTURE - NETTOYAGE
Beschreibung: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS, REVÊTEMENTS DE SOLS - REVÊTEMENTS MURAUX, PEINTURE - NETTOYAGE
Interne Kennung: 2024-AP0104MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421141 Einbau von Trennwänden
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45432000 Bodenverlege- und Bodenbelagsarbeiten, Wandverkleidungs- und Tapezierarbeiten, 45442100 Anstricharbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 18/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 610 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: ELECTRICITE, PHOTOVOLTAIQUE
Beschreibung: ELECTRICITE, PHOTOVOLTAIQUE
Interne Kennung: 2024-AP0105MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45311200 Elektroinstallationsarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 19/04/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 591 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: C.V.C - PLOMBERIE - SANITAIRES
Beschreibung: C.V.C - PLOMBERIE - SANITAIRES
Interne Kennung: 2024-AP0106MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45330000 Installateurarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 03/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 600 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: APPAREILS ELEVATEURS
Beschreibung: APPAREILS ELEVATEURS
Interne Kennung: 2024-AP0107MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45313100 Installation von Aufzügen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 06/04/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 583 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: SERRURERIE
Beschreibung: SERRURERIE ET MACHINERIE SCÉNIQUE - TENTURE DE SCÈNE - PRATICABLES
Interne Kennung: 2024-AP0108MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45237000 Bau von Bühnen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 28/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 617 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: RÉSEAUX SCÉNIQUES - ÉCLAIRAGE DE SCÈNE - SONORISATION - VIDÉOS
Beschreibung: RÉSEAUX SCÉNIQUES - ÉCLAIRAGE DE SCÈNE - SONORISATION - VIDÉOS
Interne Kennung: 2024-AP0109MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45237000 Bau von Bühnen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 20/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans Objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 612 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: MOBILIERS
Beschreibung: MOBILIERS
Interne Kennung: 2024-AP0110MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45210000 Bauleistungen im Hochbau
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 11/06/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 625 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - RESEAUX DIVERS
Beschreibung: AMENAGEMENTS EXTERIEURS - RESEAUX DIVERS
Interne Kennung: 2024-AP0111MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45111291 Erschließungsarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 18/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 610 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: ESPACES VERTS
Beschreibung: ESPACES VERTS
Interne Kennung: 2024-AP0112MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45112710 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Grünanlagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 11/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 605 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
5.1.
Los: LOT-0013
Titel: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Beschreibung: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Interne Kennung: 2024-AP0113MO
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421151 Installation von Einbauküchen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: SAINTE MAXIME
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/09/2024
Enddatum der Laufzeit: 26/05/2027
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: Sans objet
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire sur RDV auprès de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) informatique@ste-maxime.fr Tél : 04 94 79 97 22. Le délai prévisionnel d'exécution est estimé à 615 jours. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Monnaie Euros. Cf au RC : La valeur technique est décomposée en sous critères comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels déployés par le candidat pour la réalisation des travaux (15) 2.2-Méthodologies d’études et d’exécution des travaux envisagée par le candidat permettant de respecter ou d’optimiser le calendrier prévisionnel (20) 2.3-Dispositions engagées par le candidat concernant le nettoyage, la propreté du chantier, la sécurité des personnels et tiers et d’interventions en site avec mitoyens en activités (15) 2.4-Dispositions engagées par le candidat concernant la protection de l'environnement (5)
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Cf RC : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Anwendung dieses Kriteriums: Nicht verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: 
Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Commune de Sainte-Maxime
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation, die Angebote bearbeitet: Commune de Sainte-Maxime
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Commune de Sainte-Maxime
Registrierungsnummer: 21830115800018
Postanschrift: Boulevard des Mimosas BP 154
Stadt: Sainte-Maxime
Postleitzahl: 83120
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
E-Mail: commande-publique@ste-maxime.fr
Telefon: +33 494567798
Fax: +33 494794260
Internetadresse: https://www.marches-securises.fr
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): http://www.ville-sainte-maxime.fr
Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Angebote bearbeitet
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt
Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Toulon
Registrierungsnummer: 13000525900010
Abteilung: 83
Postanschrift: 5 rue racine CS 40510
Stadt: TOULON Cedex 9
Postleitzahl: 83041
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Tribunal Administratif de Toulon
E-Mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Telefon: +33 494427930
Fax: +33 349442798
Internetadresse: http://toulon.tribunal-administratif.fr
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: e05a81b8-14aa-4b66-a0e4-87ed748e16ce  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/01/2024 14:17:03 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 51270-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 18/2024
Datum der Veröffentlichung: 25/01/2024