515857-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Reinigung von Abwässerkanälen – Curage du SAN Amont et du DES
OJ S 142/2026 27/07/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungSyndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
E-Mailmarchesiaap@siaap.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersUmweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelCurage du SAN Amont et du DES
BeschreibungDans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux, des fréquences d'inspections et de diagnostics ont été établis afin d'avoir une bonne connaissance de l'état structurel des ouvrages. Ainsi, l'émissaire Sèvres- Achères branche de Nanterre (SAN) et le Doublement de l'Emissaire Sud (DES) ont été en partie diagnostiqué en 2011. C'est pourquoi, il est nécessaire de réaliser un curage suivi d'un diagnostic approfondi de l'ouvrage sur cette partie. Des travaux d'urgence pourraient être réalisés si nécessaire. L'objectif est de : - Réduire les nuisances olfactives au niveau des regards d'accès, par la suppression des matériaux, responsables de leur formation et grâce à la suppression des dégagements gazeux, - Restaurer la capacité hydraulique de l'ouvrage par la suppression des dépôts, - Réaliser un diagnostic structurel de l'ouvrage et définir la nécessité de réaliser des travaux de réhabilitation; Le projet consiste à la réalisation d'une mise à sec de l'ouvrage, les travaux préparatoires post curage, la mise en oeuvre des moyens nécessaires au curage mécanisé, à l'évacuation des déchets, leurs transports et leurs traitements en centre adapté
Kennung des Verfahrens38e89f51-be5b-4d67-a901-1aebdd1f12a3
Interne Kennung20260102
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90470000 Reinigung von Abwässerkanälen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90470000 Reinigung von Abwässerkanälen
2.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftSiaap  
StadtCharenton-Le-Pont
Postleitzahl94220
Land, Gliederung (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
LandFrankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenLa présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La durée de l'accord cadre court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0000
TitelCurage du SAN Amont et du DES
BeschreibungDans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux, des fréquences d'inspections et de diagnostics ont été établis afin d'avoir une bonne connaissance de l'état structurel des ouvrages. Ainsi, l'émissaire Sèvres- Achères branche de Nanterre (SAN) et le Doublement de l'Emissaire Sud (DES) ont été en partie diagnostiqué en 2011. C'est pourquoi, il est nécessaire de réaliser un curage suivi d'un diagnostic approfondi de l'ouvrage sur cette partie. Des travaux d'urgence pourraient être réalisés si nécessaire. L'objectif est de : - Réduire les nuisances olfactives au niveau des regards d'accès, par la suppression des matériaux, responsables de leur formation et grâce à la suppression des dégagements gazeux, - Restaurer la capacité hydraulique de l'ouvrage par la suppression des dépôts, - Réaliser un diagnostic structurel de l'ouvrage et définir la nécessité de réaliser des travaux de réhabilitation; Le projet consiste à la réalisation d'une mise à sec de l'ouvrage, les travaux préparatoires post curage, la mise en oeuvre des moyens nécessaires au curage mécanisé, à l'évacuation des déchets, leurs transports et leurs traitements en centre adapté
Interne KennungS-PF-1854382
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90470000 Reinigung von Abwässerkanälen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90470000 Reinigung von Abwässerkanälen
5.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftSiaap  
StadtCharenton-Le-Pont
Postleitzahl94220
Land, Gliederung (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns28/10/2026
Laufzeit8 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenNicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854382
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854382
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin25/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltSIAAP
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer96FF43C5-AC85-0313-780D0A4B72350F95
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungSyndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Registrierungsnummer71863
Postanschrift2 Rue Jules César
StadtParis
Postleitzahl75012
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
KontaktpersonDIDIER François-Marie
E-Mailmarchesiaap@siaap.fr
Telefon0144754426
Internetadressehttps://www.siaap.fr/
Profil des Erwerbershttps://marchespublics.siaap.fr
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungSIAAP
Registrierungsnummer96FF4409-A9F6-E617-1866CFCD45449F08
Postanschrifthttps://marchespublics.siaap.fr
StadtParis
Postleitzahl75012
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
KontaktpersonLes demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
E-Mailsupport-entreprises@aws-france.com
Telefon0144754426
Rollen dieser Organisation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTribunal Administratif de Paris
Registrierungsnummer96FF441B-F0D0-B81E-27F76A8D43E28884
Postanschrift7 rue de Jouy
StadtParis
Postleitzahl75181
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-paris@juradm.fr
Telefon0144594400
Fax0144594646
Internetadressehttps://paris.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungfd793a05-68ad-445b-85bf-dc2c747c6938  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung23/07/2026 15:10:42 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung515857-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe142/2026
Datum der Veröffentlichung27/07/2026