See the notice on TED website
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Métropole de Lyon
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Opération de repérage amiante, d'analyses et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structures de voies piétonnes, cyclables et routières, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassins, ainsi que les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon
Beschreibung: Le présent marché concerne des opérations de repérage amiante, d'analyse et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structure de voies piétonnes, cyclables, routière, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassin, canalisation et réseau d'assainissement de la Métropole de Lyon. Le présent marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués séparément. - Lot 1 : Opérations de repérage et d'encadrement sur les canalisations et réseaux d'assainissement - Lot 2 : Opérations de repérage sur ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, réservoirs et bassins - Lot 3 : Opérations de repérage amiante et HAP sur structures de voies piétonnes, cyclables et routières
Kennung des Verfahrens: 891c866f-1499-45f7-bf80-791bd9d8e586
Interne Kennung: 26-EAU-024
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71600000 Technische Tests, Analysen und Beratung
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis, le numéro de téléphone mentionné dans l'avis ne peut pas être utilisé pour obtenir des renseignements). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" mentionnés au Rc seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. La durée de validité des offres est de 200 jours à compter de la date limite de remise des offres indiquée dans le Rc. La date prévisionnelle de début des prestations 01/07/2027 est donnée à titre indicatif. Les lots à attribuer sont des accords-cadres mis en oeuvre par l'émission de bons de commande selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 Ccp. Les lots 1 et 2 sont mono-attributaire, le lot 3 est multi attributaires. Les prix sont révisables. Une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 3
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 3
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Opérations de repérage et d'encadrement sur les canalisations et réseaux d'assainissement
Beschreibung: Les prestations objet du lot concernent : - Le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, avant la réalisation de travaux et d'opérations d'entretien portant sur les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon - Les prélèvements à fins de sondage et de constitution d'échantillons, - Les investigations approfondies destructives et non destructives, les démontages, la réparation et les opérations de remise en l'état courantes ; - La mise en oeuvre des moyens d'accès et de balisage nécessaires à la réalisation des différentes phases de la mission de repérage ; - Les prestations d'analyse des échantillons prélevés au cours de la mission de repérage ; - Les prestations d'investigations complémentaires en phase travaux ; - Et des opérations d'encadrement d'opérateur de réparage selon les dispositions du CCTP
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle, 71600000 Technische Tests, Analysen und Beratung
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 31/12/2027
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 1
Weitere Informationen zur Verlängerung: Les marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 1 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 200 000 euros Ht - montant maximum Ht : 700 000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 1 comporte les conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi suivantes : 1 engagement d'insertion sur 2 ans soit 2 engagements d'insertion sur 4 ans
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Etude de cas
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Pertinence des moyens techniques et humains
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 7 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Siret : 20004697700019
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Opérations de repérage sur ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, réservoirs et bassins
Beschreibung: Les prestations objet du lot concernent : - Le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, avant la réalisation de travaux - Les prélèvements à fins de sondage et de constitution d'échantillons, - Les investigations approfondies destructives et non destructives, les démontages, la réparation et les opérations de remise en l'état courantes ; - La mise en oeuvre des moyens d'accès et de balisage nécessaires à la réalisation des différentes phases de la mission de repérage ; - La réalisation des démarches administratives nécessaires à la réalisation des missions sur le domaine public. - Les prestations d'analyse des échantillons prélevés au cours de la mission de repérage ; - Les prestations d'investigations complémentaires en phase travaux
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle, 71600000 Technische Tests, Analysen und Beratung
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 31/12/2027
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 1
Weitere Informationen zur Verlängerung: Les marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 2 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 40 000 euros Ht - montant maximum Ht : 160000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 2 ne comporte pas de conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Etude de cas
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Pertinence des moyens techniques et humains
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance en matière de protectionde l'environnement
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 7 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Siret : 20004697700019
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Opérations de repérage amiante et HAP sur structure de voies piétonnes, cyclables et routières
Beschreibung: Les prestations objet du lot ont pour objectif de fournir un repérage de matériaux routiers utilisés en structures de voies piétonnes, cyclables et routières susceptibles de contenir de l'amiante ou des HAP, en prévision d'interventions ultérieures. Le repérage consistant à prélever, analyser et fournir un rapport avant travaux
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71317000 Beratung im Bereich Gefahrenschutz und -kontrolle, 71600000 Technische Tests, Analysen und Beratung
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 31/12/2027
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 1
Weitere Informationen zur Verlängerung: Les marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 3 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 400 000 euros Ht - montant maximum Ht : 1 600 000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 3 comporte les conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi suivantes : - 152 heures d'insertion sur 2 ans soit 304 heures d'insertion sur 4 ans Et - 1 engagement d'insertion sur 2 ans soit 2 engagements d'insertion sur 4 ans Le lot 3 est multi attributaires : nombre maximum de candidat : 2 Les modalités sont définies au Règlement de la Consultation
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Etude de cas
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Pertinence des moyens techniques et humains
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 7 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Siret : 20004697700019
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 99204664-D23B-AC54-4F0A1A7B227F9792
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Métropole de Lyon
Registrierungsnummer: 55056
Postanschrift: 20 rue du Lac Cs 33569
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: La Présidente
Telefon: 0478634040
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Siret : 20004697700019
Registrierungsnummer: 99204691-0800-40CB-F5F63806DD2BFCB9
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69505
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: DTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics
Telefon: 0478958928
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 992046D5-C9EE-D1F5-3C6BDAFF98302E31
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0487635000
Fax: 0487635250
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 992046FC-A52C-DBAB-23D84C1731636985
Postanschrift: 184, rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0478141010
Fax: 0478141065
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: fa575096-c855-4e6e-b617-770a56083930 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/07/2026 16:10:14 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 518489-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 142/2026
Datum der Veröffentlichung: 27/07/2026