142/2026

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: UNIVERSITE DE LILLE

Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung

2.1.

Verfahren

Titel: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes de l’Université de Lille

Beschreibung: La présente consultation porte sur des prestations d’entretien, de maintenance des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes des sites de l’Université de Lille.

Kennung des Verfahrens: 9300a6ca-4953-4c06-bf8c-db79156deac5

Vorherige Bekanntmachung: 6f51078b-db3c-408b-b80b-ac4508aa8e64-01

Interne Kennung: 2025ACM011

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

Zentrale Elemente des Verfahrens: Appel d’offres ouvert au sens des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu : - sans montant minimum - avec un montant maximum par lot. Chaque lot de l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants prévus pour toute la durée du marché concerné : lot 1 : 1 000 000 euros HT, lot 2 : 1 000 000 euros HT, lot 3 : 500 000 euros HT, lot 4 : 500 000 euros HT, lot 5 : 500 000 euros HT et le lot 6 : 500 000 euros HT.

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

2.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

2.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: Une visite était obligatoire pour certains lieux d’exécution. Tous les autres sites pouvaient faire l’objet de visite facultative.

2.1.3.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Les soumissionnaires étaient libres de présenter une offre pour chacun des lots. Cependant, le nombre maximum de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire était limité à 3 lots conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique.

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Campus Cité Scientifique

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le site de la cité scientifique de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n° 1

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Villeneuve d'Ascq

Postleitzahl: 59650

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

5.1.

Los: LOT-0002

Titel: Pôle Lille Sud

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur sur les sites du pôle de Lille Sud de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n°2

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Faculté de médecine o Pôle Recherche, Faculté de médecine o Pôle Formation, Faculté de Pharmacie o Faculté de chirurgie dentaire- o ILIS o Châtelet o DSSEP o CSU José Savoye o Observatoire

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

5.1.

Los: LOT-0003

Titel: Campus Pont de Bois

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le campus Pont de Bois de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n° 3

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: Campus Pont de Bois

Stadt: Villeneuve d'Ascq

Postleitzahl: 59650

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

5.1.

Los: LOT-0004

Titel: Lille centre, Pôle Flers -ROUBAIX-TOURCOING

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de Lille centre, du Pôle Flers, de ROUBAIX et de TOURCOING de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n°4

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Siège de l’Université à Lille o Salle des sports Debeyre (attenante au siège) o IAE à Lille o Campus Moulins, Lille o Campus Flers Château, Villeneuve d’Ascq o Infocom à Roubaix o Pôle Arts Plastiques, Roubaix o IUT de Tourcoing.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

5.1.

Los: LOT-0005

Titel: Pôle régional Est

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de l'INSPE d'Arras, de l'INSPE de Douai et de l'INSPE de Valenciennes de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n°5

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

5.1.

Los: LOT-0006

Titel: Pôle régional littoral

Beschreibung: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de la station marine de Wimereux, l'INSPE d'Outreau et l'INSPE de Gravelines de l'Université de Lille.

Interne Kennung: Lot n°6

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 90480000 Verwaltung von Kanalisationsnetzen und Abwasseranlagen

Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.

5.1.2.

Erfüllungsort

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: Les prestations seront exécutées sur les sites de : o Station marine de Wimereux o INSPE d’Outreau o INSPE de Gravelines.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 1 Jahr

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.

5.1.5.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein

Zusätzliche Informationen: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.

Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Voir dossier de consultation des entreprises

Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Schlichtungsstelle: DREETS HAUTS DE FRANCE

Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: UNIVERSITE DE LILLE

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 4 000 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 4 000 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: SAS CASTEL

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre SAS CASTEL

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001

Wert des Angebots: 1 000 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 1

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: SAPIAN

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre SAPIAN

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002

Wert des Angebots: 1 000 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 2

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003

Wert des Angebots: 500 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 3

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

6.1.3.

Nicht erfolgreiche Bieter

Nicht erfolgreiche Bieter:

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004

Wert des Angebots: 500 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0005

Wert des Angebots: 500 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 4

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 5

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE, UNIVERSITE DE LILLE

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: TECHNOLOGIE RESEAUX

Angebot:

Kennung des Angebots: Offre TECHNOLOGIE RESEAUX

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006

Wert des Angebots: 500 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: Lot 6

Datum der Auswahl des Gewinners: 06/07/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 83952-2026

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: UNIVERSITE DE LILLE

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2

8.1.

ORG-0001

Offizielle Bezeichnung: UNIVERSITE DE LILLE

Registrierungsnummer: 130 029 754 00012

Postanschrift: 42 rue Paul Duez

Stadt: LILLE

Postleitzahl: 59000

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Kontaktperson: Direction de la commande publique

E-Mail: dcp-etm@univ-lille.fr

Telefon: +33362269197

Internetadresse: https://www.univ-lille.fr/

Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931107&orgAcronyme=f2h

Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rollen dieser Organisation:

Beschaffer

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet

8.1.

ORG-0002

Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Registrierungsnummer: 175 900 034 00026

Postanschrift: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039

Stadt: LILLE Cedex

Postleitzahl: 59014

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

E-Mail: Greffe.talille@juradm.fr

Telefon: +33 359542342

Rollen dieser Organisation:

Überprüfungsstelle

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt

8.1.

ORG-0003

Offizielle Bezeichnung: DREETS HAUTS DE FRANCE

Registrierungsnummer: 130 029 218 00018

Postanschrift: Cité Marianne, 2 boulevard de Strasbourg, BP 90219

Stadt: LILLE Cedex

Postleitzahl: 59019

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

E-Mail: chantal.leclercq@dreets.gouv.fr

Telefon: +33 03 20 96 48 60

Internetadresse: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises-en-Hauts-de-France

Rollen dieser Organisation:

Schlichtungsstelle

8.1.

ORG-0004

Offizielle Bezeichnung: SAS CASTEL

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen

Registrierungsnummer: 38035861400010

Postanschrift: 29 rue de Laon

Stadt: Tourcoing

Postleitzahl: 59200

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Kontaktperson: contact@etscastel.fr

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0001

8.1.

ORG-0005

Offizielle Bezeichnung: SAPIAN

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen

Registrierungsnummer: 662 005 214 01783

Postanschrift: 6 rue des Châteaux – Bâtiment E - Z.I la Pilaterie

Stadt: Marcq-en-Baroeul

Postleitzahl: 59700

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Kontaktperson: commerce.hdf@sapian.fr

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0002

8.1.

ORG-0006

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen

Registrierungsnummer: 389 675 018 00698

Postanschrift: 26 rue Nicéphore Nièpce

Stadt: ENNEVELIN

Postleitzahl: 59710

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

E-Mail: OE.LILLE@ortec.fr

Rollen dieser Organisation:

Bieter

8.1.

ORG-0007

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen

Registrierungsnummer: 389 675 018 00698

Postanschrift: 26 rue Nicéphore Nièpce

Stadt: ENNEVELIN

Postleitzahl: 59710

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

E-Mail: OE.LILLE@ortec.fr

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0003

8.1.

ORG-0008

Offizielle Bezeichnung: ORTEC ENVIRONNEMENT

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen

Registrierungsnummer: 389 675 018 00698

Postanschrift: 26 rue Nicéphore Nièpce

Stadt: ENNEVELIN

Postleitzahl: 59710

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

E-Mail: OE.LILLE@ortec.fr

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0005

8.1.

ORG-0009

Offizielle Bezeichnung: TECHNOLOGIE RESEAUX

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen

Registrierungsnummer: 530775964

Postanschrift: 575 rue Marcel Dassault

Stadt: Calais

Postleitzahl: 62100

Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)

Land: Frankreich

Telefon: 0321170230

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0006

Kennung/Fassung der Bekanntmachung: cf35f230-d59b-4196-af2c-a75c24ac5a25 - 01

Formulartyp: Ergebnis

Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung

Unterart der Bekanntmachung: 29

Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/07/2026 16:27:40 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch

Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 518917-2026

ABl. S – Nummer der Ausgabe: 142/2026

Datum der Veröffentlichung: 27/07/2026