144/2026

524831-2026 - Ergebnis

Frankreich – Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.

OJ S 144/2026 29/07/2026

Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung

Lieferleistungen

1. Beschaffer

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: Commune de Troyes

E-Mail: commande.publique@ville-troyes.fr

Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung

2. Verfahren

2.1.

Verfahren

Titel: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.

Beschreibung: Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM). Date prévisionnelle de notification : mi-juillet 2026. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : - Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT) - Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT) L’accord cadre sera conclu pour une période d’1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période d’un an. La durée maximale de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, sur bordereau de prix unitaires ou hors bordereau de prix unitaires, devront être exécutées dans les délais suivants à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire : - Lot n° 1 : Le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 50 jours ouvrés ; - Lot n° 2 : le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 30 jours ouvrés. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l’article E2 de l’acte d’engagement, qui se substituera au(x) délai(s) ci-dessus. Visite obligatoire de sites pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour modalités)

Kennung des Verfahrens: 8d5502df-ac81-4483-927f-6d8eda0cd8a2

Interne Kennung: 202508131420

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 31000000 Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Conformément aux dispositions de l’article R.2185-1 du Code de la commande publique, la procédure portant sur la consultation du lot 1 Matériels de restauration de cuisines professionnelles est déclarée sans suite pour motif d’intérêt général, par décision D2026/0060, en raison de la redéfinition du besoin SAV et de la modification des documents de la consultation avant remise en concurrence. Cette consultation sera relancée prochainement sur la base d’un cahier des charges modifié.

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

5. Los

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Matériel de restauration de cuisines professionnelles

Beschreibung: (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT)

Interne Kennung: 1

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 39220000 Küchenausstattung, Haushalts- und Heimartikel, Catering-Zubehör

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 12 Monate

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Kosten

Bezeichnung: Cout

Beschreibung: Coût