537086-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Gebäudereinigung – Groupement de commande : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Colmar et de Colmar Agglomération - Bâtiments sportifs et sanitaires publics
OJ S 147/2026 03/08/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCOLMAR AGGLOMERATION
E-Mailcontact@agglo-colmar.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungColmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
E-Maillouis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungVille de Colmar
E-Maillouis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelGroupement de commande : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Colmar et de Colmar Agglomération - Bâtiments sportifs et sanitaires publics
BeschreibungLa consultation est allotie selon ce qui suit : Marché mixte : Lot 1 : Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Marché mixte : Lot 2 : Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte Pour chaque lot, les montants sont identiques pour la période de reconduction éventuelle
Kennung des Verfahrensab9b91d7-b6cc-4a83-afab-3befc74b70c4
Interne KennungColmar Agglomeration (coord)
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90911200 Gebäudereinigung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90911300 Fensterreinigung
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.1 240 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenAppel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/ Avant de remettre leur offre, les candidats sont censés avoir vérifié les données du présent dossier de consultation et en avoir fait constater les éventuelles erreurs ou omissions. Ils sont également censés avoir toute connaissance des lieux concernés par l'exécution des prestations, des différentes installations, matériels et équipements existants, en résumé, toutes les informations nécessaires à la remise de leur offre. Pour cette raison, la visite des différents sites est facultative mais vivement conseillée. Elle devra intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, ceci pour laisser le temps aux candidats de poser leurs éventuelles questions par le biais de la plateforme acheteur. Les précisions sont indiquées dans le règlement de consultation. Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/ En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande publique, l'acheteur impose que le mandataire soit solidaire en cas de groupement conjoint. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante imposée n'est prévue. Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis, de sélection des candidatures (article 5.1.9 du formulaire Boamp) et de jugement des offres (article 5.1.10 du formulaire Boamp) sont détaillées dans le règlement de consultation. Motifs d'exclusion (article 2.1.6 du formulaire Boamp) : Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelBâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
BeschreibungBâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90911200 Gebäudereinigung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90911200 Gebäudereinigung, 90911300 Fensterreinigung
Optionen
Beschreibung der OptionenL'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftTerritoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar  
StadtColmar
Postleitzahl68000
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen1
Weitere Informationen zur VerlängerungPour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.610 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenErforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche Informationen- Les prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote01/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Strasbourg
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltColmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
5.1.
LosLOT-0002
TitelSanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
BeschreibungSanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90911200 Gebäudereinigung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90911200 Gebäudereinigung, 90911300 Fensterreinigung
Optionen
Beschreibung der OptionenL'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftTerritoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar  
StadtColmar
Postleitzahl68000
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/10/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen1
Weitere Informationen zur VerlängerungPour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.630 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenErforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenLes prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote01/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Strasbourg
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltColmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer2EACEF39-FEE1-1311-66B214B191713178
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungCOLMAR AGGLOMERATION
Registrierungsnummer82642
Postanschrift32 cours Sainte Anne
StadtColmar
Postleitzahl68004
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
KontaktpersonSTRAUMANN Eric
E-Mailcontact@agglo-colmar.fr
Telefon0369995555
Internetadressehttps://www.agglo-colmar.fr/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Federführendes Mitglied
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungColmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Registrierungsnummer2EACEF7E-D5CD-AF45-E2A58047CB79862B
Postanschrift32, Cours Sainte-Anne
StadtColmar
Postleitzahl68000
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
KontaktpersonService de la Commande Publique de Colmar Agglomération
E-Maillouis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Telefon(33)368090395
Rollen dieser Organisation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Strasbourg
Registrierungsnummer2EACEFB8-B8A7-4C94-986B4FE0F73FBA8C
Postanschrift31, avenue de la Paix
StadtStrasbourg
Postleitzahl67070
Land, Gliederung (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telefon0388212323
Fax0388364466
Internetadressehttp://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungColmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Registrierungsnummer2EACEFCA-BCFF-42C7-69A16C5B08F2A3C5
Postanschrift32, Cours Sainte-Anne
StadtColmar
Postleitzahl68000
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
KontaktpersonService de la Commande Publique de Colmar Agglomération
E-Maillouis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Telefon(33)368090395
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungVille de Colmar
Registrierungsnummer2EACEFEA-F874-C27B-E5B6682223E146CE
Postanschrift1, place de la Mairie
StadtColmar
Postleitzahl68000
Land, Gliederung (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
LandFrankreich
KontaktpersonService de la Commande Publique de la Ville de Colmar
E-Maillouis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Telefon(33)368090395
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung8675bc8f-cc0e-4a95-8df7-a8744324c36d  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung31/07/2026 13:10:13 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung537086-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe147/2026
Datum der Veröffentlichung03/08/2026