1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: 25GPT02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON
Beschreibung: Le Mont Faron est soumis à des risques géologiques importants. Ces risques liés sont d'autant plus forts que de nombreux enjeux humains et matériels se trouvent en contre-bas et sont exposés aux chutes de blocs. Depuis 2003, le massif a fait l'objet de nombreuses études géotechniques afin de caractériser l'étendue de l'aléa et d'identifier les projets prioritaires. Faits récents et impactant considérablement le projet global, les aléas climatiques ont et peuvent également entraîner de nouveaux mouvements de terrain et par la même, engager de nouvelles études nécessitant la mise en oeuvre de missions de conceptions et de réalisations de travaux de confortement et sécurisation des falaises. Dans un souci de cohérence technique, la ville mandate la Métropole TPM afin de piloter et coordonner l'ensemble des procédures administratives, techniques et environnementales, notamment les procédures de marchés publics liées aux opérations de confortement des falaises (maitrise d'oeuvre, AMO environnement, AMO surveillance). L'ancien marché de maitrise d'oeuvre est arrivé à échéance le 7 septembre 2025. Il convient de relancer la procédure, en groupement de commande avec la ville de Toulon, afin de poursuivre et garantir l'homogénéité des études. Le marché a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) sur les 7 des 19 opérations définies dans le cadre du projet de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) pour toutes nouvelles opérations de confortement et de sécurisation urgentes indépendantes des 19 opérations déjà autorisées. Missions d'Assistances Techniques : -Pilotage global du dispositif temporaire de surveillance du Mont Faron -Astreinte " Mouvements de terrains, chutes de blocs et dispositifs de surveillance temporaire - Mont Faron " -Appui pour l'établissement des pièces techniques d'accord-cadre à bons de commande de travaux et de surveillance temporaire sur les falaises du Mont Faron, Prestations intellectuelles complémentaires : -Prestations d'ingénierie de géotechnicien (sondages, d'essais ou mesures géotechniques " in situ "), prestations d'investigations géotechniques et géophysiques, et Prestations de reconnaissances de site (diagnostic géotechnique G5) -Prestations topographiques spécifiques et particulières -Prestations de reconnaissance particulières du site (vol par hélicoptère reconnaissance " à la corde ") -Prestations d'études de trajectographies au stade AVP et PRO. -Des prestations d'actualisation d'estimation financière des coûts des opérations de travaux des projets de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron.
Kennung des Verfahrens: ae527c4b-91d8-4b54-874c-3391eba91877
Vorherige Bekanntmachung: 99ae9889-c14d-44da-8412-8e6b4222e0fb-01
Interne Kennung: 25GPT02
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Aucune variante n'est autorisée - article 2.3 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définis à l'article 3.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés - article 1.4 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée - article 9 du CCAP. Aucune garantie des prestations ne sera appliquée - article 15 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 10.1 du CCAP. Il n'est prévu aucune obligation environnementale dans l'exécution du contrat - article 14 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces - article 6.1 du RC. Il comprendra la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71222000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Freianlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71313000 Umwelttechnische Beratung, 71322000 Technische Planungsleistungen im Tief- und Hochbau, 71420000 Landschaftsgestaltung, 71351200 Geologische und geophysikalische Beratung, 71351500 Bodenuntersuchungen, 71351810 Topografische Dienste, 71332000 Dienstleistungen im Bereich Geotechnik
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: TOULON
Postleitzahl: 83000
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: MONT FARON
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 941 720,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 800 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON
Beschreibung: Le marché public a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron.
Interne Kennung: UNIQUE
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71222000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Freianlagen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 2 du CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: TOULON
Postleitzahl: 83000
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: MONT FARON
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 485 430,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : -Part de Métropole Toulon Provence Méditerranée : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. -Part de Ville de Toulon : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : Part Métropole TPM 240 755 euros HT, Part commune de Toulon 244 675 euros HT. A titre indicatif, le montant total estimatif, toutes périodes confondues pour : - La part Métropole TPM est de 963 020 euros HT, - La part commune de Toulon est de 978 700 euros HT. Soit un montant total estimé de 1 941 720 euros HT pour le groupement de commande.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: 1- Prix des prestations
Beschreibung: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: 2- Valeur Technique
Beschreibung: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Beschreibung: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de TOULON
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions sur délais recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A). - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A. - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de TOULON
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 3 200 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: GEOLITHE
Angebot:
Kennung des Angebots: PLI 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 265 507,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Ja
Wert der Vergabe von Unteraufträgen ist bekannt: ja
Wert der Vergabe von Unteraufträgen: 30 000,00 EUR
Prozentanteil der Vergabe von Unteraufträgen ist bekannt: nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 65RL26
Datum der Auswahl des Gewinners: 09/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 08/07/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
Bandbreite der Angebote:
Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 265 507,00 EUR
Wert des höchsten zulässigen Angebots: 265 507,00 EUR
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Registrierungsnummer: 24830054300217
Postanschrift: METROPOLE
Stadt: TOULON
Postleitzahl: 83000
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: +33 494938300
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de TOULON
Registrierungsnummer: 13000525900010
Postanschrift: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Stadt: TOULON
Postleitzahl: 83041
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: +33 494427989
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Registrierungsnummer: CCRA MARSEILLE
Postanschrift: Place Félix BARET, CS 80001
Stadt: MARSEILLE
Postleitzahl: 13282
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: +33 484354554
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: GEOLITHE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 38780859500038
Postanschrift: 181 Rue des Bécasses
Stadt: CROLLES
Postleitzahl: 38920
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: 0476922222
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 172365548
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 662dc416-22bc-493c-a433-ac78478435ef - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 31/07/2026 16:50:11 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 538488-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 148/2026
Datum der Veröffentlichung: 04/08/2026