542380-2026 - Ergebnis
Frankreich – Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen – MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE ET LA VILLE DE MONTPELLIER
OJ S 149/2026 05/08/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMontpellier Méditerranée Métropole
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMontpellier Méditerranée Métropole
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungVille de Montpellier
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelMAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE ET LA VILLE DE MONTPELLIER
BeschreibungConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les opérations concernées par le présent marché sont notamment les suivantes, sans que la liste n'en soit exhaustive : Les opérations de maintenance comprennent l'installation, la pose, la dépose, la mise au point, la mise en service, l'emploi de pièces de rechange, le diagnostic, le dépannage, la réparation, l'échange standard de pièces (action de remplacement d'une pièce identique, neuve ou remise en état conformément aux spécifications d'origine), révision, rénovation, reconstruction, maintenance préventive, maintenance corrective, maintenance curative. Il s'agit de la relance des lots 6-7-8 de la consultation G4D0126MG déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Une redéfinition du besoin est apparue nécessaire
Kennung des Verfahrens82e9617d-ffe1-4260-adad-243caafad9cd
Interne KennungG6D0011MG
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50111000 Verwaltung, Reparatur und Wartung von Fahrzeugparks
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.960 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenLe contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 36 636.76 euros Ht. Pour le lot 2 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 27 363.73 euros Ht. Pour le lot 3 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 20 277.30 euros Ht. Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché/chaque lot comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap ainsi qu'un critère à caractère environnemental.[ Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE RENAULT
BeschreibungMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE RENAULT <br/>
Interne Kennung01
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen, 50111000 Verwaltung, Reparatur und Wartung von Fahrzeugparks
Optionen
Beschreibung der OptionenLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L' accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung40362-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et de développement durable
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDémarche interne relative au développement durable appliquée à la réalisation du marché
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungCoût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Montpellier
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Montpellier
5.1.
LosLOT-0002
TitelMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN
BeschreibungMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN<br/>
Interne Kennung02
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen, 50111000 Verwaltung, Reparatur und Wartung von Fahrzeugparks
Optionen
Beschreibung der OptionenLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L' accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung40362-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et de développement durable
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDémarche interne relative au développement durable appliquée à la réalisation du marché
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungCoût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Montpellier
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Montpellier
5.1.
LosLOT-0003
TitelMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV- AUTRES MARQUES
BeschreibungMAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV- AUTRES MARQUES<br/>
Interne Kennung03
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen, 50111000 Verwaltung, Reparatur und Wartung von Fahrzeugparks
Optionen
Beschreibung der OptionenLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L' accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung40362-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique ou le cadre de mémoire technique et de développement durable
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDémarche interne relative au développement durable appliquée à la réalisation du marché
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungCoût des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Montpellier
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Montpellier
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung960 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung960 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungNOUVEAUX GARAGES MONTPELLIERAINS
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots400 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsG6d0011mg
TitelMaintenance Et Reparation De Vehicules Legers Et Utilitaires Pour Le Groupement De Commande De Montpellier Mediterranee Metropole Et La Ville De Montpellier
Datum des Vertragsabschlusses08/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge3
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung960 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungJEAN RUBIS AUTO (SAS AUTOSELLR)
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots400 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsG6d0011mg
TitelMaintenance Et Reparation De Vehicules Legers Et Utilitaires Pour Le Groupement De Commande De Montpellier Mediterranee Metropole Et La Ville De Montpellier
Datum des Vertragsabschlusses08/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0003
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung960 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSARL SUD VO SERVICES
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0003
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0003
Wert des Angebots160 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsG6d0011mg
TitelMaintenance Et Reparation De Vehicules Legers Et Utilitaires Pour Le Groupement De Commande De Montpellier Mediterranee Metropole Et La Ville De Montpellier
Datum des Vertragsabschlusses08/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
RegistrierungsnummerF86320DC-CCF1-4902-A908A2CFC429A63A
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungMontpellier Méditerranée Métropole
Registrierungsnummer64890
PostanschriftHôtel de la Métropole 50 place Zeus
StadtMontpellier
Postleitzahl34961
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
KontaktpersonDELAFOSSE Michaël
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Telefon0467136000
Internetadressehttp://www.montpellier3m.fr
Profil des Erwerbershttps://www.agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Federführendes Mitglied
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungMontpellier Méditerranée Métropole
RegistrierungsnummerF86320FD-D64A-9931-B72643178D3BF913
PostanschriftMontpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus, Cs39556
StadtMontpellier
Postleitzahl34961
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Telefon0467136000
Profil des Erwerbershttps://www.agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungVille de Montpellier
RegistrierungsnummerF863210C-C612-7056-3ABAF1B6DFF3A73C
PostanschriftVille de Montpellier 1 Place Georges Frêche, null
StadtMontpellier
Postleitzahl34267
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailmarches-publics@montpellier.fr
Telefon0467347000
Profil des Erwerbershttps://www.agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Montpellier
RegistrierungsnummerF863211C-C7E2-3D45-FC1F9CCADECA2729
Postanschrift6, rue Pitot
StadtMontpellier
Postleitzahl34063
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Telefon0467548100
Fax0467547410
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Montpellier
RegistrierungsnummerF863212C-0D26-736F-7AC1187828C31EBF
Postanschrift6, rue Pitot
StadtMontpellier
Postleitzahl34063
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Telefon0467548100
Fax0467547410
Rollen dieser Organisation
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0007
Offizielle BezeichnungNOUVEAUX GARAGES MONTPELLIERAINS
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer1766354-1-1-1
Postanschrift700 Rue De L'Industrie
StadtMontpellier
Postleitzahl34000
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Maillionel.chapalain@ggpauto.fr
Telefon0467078787
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Offizielle BezeichnungJEAN RUBIS AUTO (SAS AUTOSELLR)
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1766354-1-2-1
PostanschriftRn 112, Rond Point Du Rieucoulon
StadtSaint-Jean-De-Vedas
Postleitzahl34430
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailatelier@jean-rubis-auto.com
Telefon0467422222
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0002
8.1.
ORG-0009
Offizielle BezeichnungSARL SUD VO SERVICES
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1766354-1-3-1
Postanschrift470 Avenue Des Etats Du Languedoc
StadtMontpellier
Postleitzahl34000
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
E-Mailcyril.barbaud@gmail.com
Telefon0467657568
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung89de0796-750e-4b90-b46c-a062b7cf6705  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung04/08/2026 11:10:29 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung542380-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe149/2026
Datum der Veröffentlichung05/08/2026