1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ile de France Mobilités
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Études de faisabilité pour le développement de nouveaux centres opérationnels bus
Beschreibung: L'objet du présent accord-cadre est de réaliser des études de niveau de faisabilité portant sur le développement de nouveaux Centres Opérationnels Bus (COB). Les prestations réalisées dans le cadre de cet accord-cadre ont pour but de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner rapidement quant à l'opportunité d'acquisition d'un terrain pour la réalisation d'un nouveau centre bus. Les prestations attendues sont des études de Faisabilité sur des sites identifiés par Île-de-France Mobilités ou les collectivités. Il s'agit d'étudier : la faisabilité d'implantation du COB au regard des caractéristiques du site, de son environnement et des contraintes réglementaires (diagnostic exhaustif du site et de son environnement (milieu physique, humain, naturel, paysager, contraintes réglementaires, ...) en vue d'identifier l'ensemble des avantages et inconvénients pour la réalisation d'un COB), le dimensionnement, l'organisation et l'insertion du COB (fonctions exploitation / maintenance / administration ; capacité de remisage ; équipements d'avitaillement ; équipements de maintenance ; espaces verts ; etc). Dans l'objectif d'identifier les meilleures opportunités foncières, il pourra être demandé dans le cadre d'un même bon de commande, l'étude de plusieurs sites simultanément sur un seul et même réseau. Il pourra soit s'agir de sites complémentaires (en cas de besoin de plusieurs dépôts sur un même réseau) ou de sites à comparer en vue de retenir la meilleure option pour le COB. Dans ce dernier cas, une analyse comparative entre les divers sites étudiés est demandée afin de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner sur le choix du site à retenir.
Kennung des Verfahrens: 7353c55b-0bd2-47a8-bb95-d8f7676f9451
Interne Kennung: 2026-047
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79314000 Durchführbarkeitsstudie, 71242000 Entwurf und Gestaltung, Kostenschätzung, 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Paris
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: L'acheteur informe les candidats, qu'en application de l'article L233 3 du code de commerce, non seulement les exploitants des réseaux de transport public de voyageurs sont exclus de la présente consultation mais aussi tout candidat qui ne prouvera pas son indépendance vis-à-vis des exploitants des réseaux de transport public de voyageurs. Sont considérés comme n'étant pas indépendants, les candidats placés sous le contrôle d'une société exploitante des réseaux de transport. L'Acheteur n'empêche pas un candidat qui entretient directement ou indirectement des relations avec un / des exploitant(s) de réseaux de transport public de voyageurs pouvant potentiellement répondre aux futurs contrats de service public de présenter sa candidature dès lors qu'il déclare ses liens, d'une part, et justifie de son indépendance, d'autre part vis-à-vis des exploitants des réseaux de transport public de voyageurs. L'Acheteur informe donc les candidats qu'il sera amené à exercer son droit de contrôle si le candidat individuel ou les membres du groupement ou le / les sous-traitant(s) ont un lien et de ce fait ne serai(en)t pas indépendants et donc entacherai(en)t la / les procédure(s) de mises en concurrence à venir. Au vu des documents présentés par le soumissionnaire, il pourra lui être demandé de cesser tout lien avec l'un et /ou l'autre de(s) exploitant(s) de réseaux de transport public de voyageurs avant l'attribution de l'accord-cadre. Son indépendance conditionne l'attribution du présent contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé d’instaurer un système d’élimination des offres dont la valeur n’est pas jugée suffisante. Cette insuffisance sera caractérisée si la note pondérée cumulée pour les critères « C1 et C2 » est strictement inférieure à 30 / 60. Cette / ces offre(s) sera/seront rejetées et de fait éliminée(s) du classement.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Dieses Verfahren wird neu aufgelegt
Zusätzliche Informationen: L’objet du marché ne permettant pas l’identification de prestations distinctes, le présent marché n’est pas alloti conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du code de la commande publique.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
Appel d'offres ouvert - La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe:
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Études de faisabilité pour le développement de nouveaux centres opérationnels bus
Beschreibung: Les prestations réalisées dans le cadre de cet accord-cadre ont pour but de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner rapidement quant à l’opportunité d’acquisition d’un terrain pour la réalisation d’un nouveau centre bus. Les prestations attendues sont des Etudes de Faisabilité sur des sites identifiés par Île-de-France Mobilités ou les collectivités. Il s’agit d’étudier : • la faisabilité d’implantation du COB au regard des caractéristiques du site, de son environnement et des contraintes réglementaires (diagnostic exhaustif du site et de son environnement (milieu physique, humain, naturel, paysager, contraintes réglementaires, …) en vue d’identifier l’ensemble des avantages et inconvénients pour la réalisation d’un COB), • le dimensionnement, l’organisation et l’insertion du COB (fonctions exploitation / maintenance / administration ; capacité de remisage ; équipements d’avitaillement ; équipements de maintenance ; espaces verts ; etc). Dans l’objectif d’identifier les meilleures opportunités foncières, il pourra être demandé dans le cadre d’un même bon de commande, l’étude de plusieurs sites simultanément sur un seul et même réseau. Il pourra soit s’agir de sites complémentaires (en cas de besoin de plusieurs dépôts sur un même réseau) ou de sites à comparer en vue de retenir la meilleure option pour le COB. Dans ce dernier cas, une analyse comparative entre les divers sites étudiés est demandée afin de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner sur le choix du site à retenir.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79314000 Durchführbarkeitsstudie, 71242000 Entwurf und Gestaltung, Kostenschätzung, 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Dans les conditions fixées par l’article R2122-7 du Code de la commande publique, les parties pourront conclure un marché portant sur la réalisation de prestations similaires à celles objet du présent marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75009
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires, avec un maximum de trois (03) attributaires sous réserve de la réception d’un nombre d’offres suffisant. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et selon les conditions mentionnées au sein du cahier des charges particulières. L'accord-cadre est passé entre les montants minimums et maximums suivants (révisions de prix comprises) par période contractuelle de 12 mois : Montant minimum : sans montant minimum ; Montant maximum : 1 500 000 euros HT
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: - Une lettre de candidature (ou imprimé DC1), complétée et datée En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. - Déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - Une déclaration du soumissionnaire (ou imprimé DC2), complétée, datée
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2). Ce chiffre d'affaires annuel est apprécié au niveau du groupement ;
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: • Déclaration d'effectifs : indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. • Références de service similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • Titre d'études et titres professionnels : indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. • Déclaration concernant l’outillage, le matériel, et l’équipement technique : dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: CRITÈRE 1 : VALEUR TECHNIQUE (SUR 45 POINTS) dont : SC1 : Livrables types - sur 25 points SC2 : Méthodologie générale - sur 20 points
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: CRITÈRE 2 : ADÉQUATION DES MOYENS HUMAINS MIS A DISPOSITION (SUR 15 POINTS)
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: CRITÈRE 3 : PRIX (SUR 40 POINTS) Sur la base du montant total TTC du DQE
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Conformément à l'article R.2191-7 du Code de la commande publique, le paiement de l'avance est conditionné par la constitution préalable d'une garantie à première demande spécifique, s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, le montant de l'avance consentie d'un montant équivalent à l'avance toutes taxes comprises. Cette garantie à première demande est libérée à la fin de la résorption de l'avance. La garantie à première demande ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Frist für den Eingang der Angebote: 21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin — Beschreibung: L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la Direction Générale du fait de leur mission au sein de l'établissement et en conformité avec les règles internes de ce dernier.
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution à caractère social et environnemental visées par l’article L.2112-2 du Code de la commande publique et au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: ja
Zusätzliche Angaben zur Geheimhaltungsvereinbarung: Les informations relatives au marché 2026-047, transmises par Île-de-France Mobilités au titulaire ou tout membre du groupement ou sous-traitant pendant toute la durée du marché, sont délivrées à titre personnel et sont strictement confidentielles.
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas d'attribution de l'accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Finanzielle Vereinbarung: Le financement des prestations du présent marché se fera sur les fonds propres de l’Acheteur.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 3
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: L'instance chargée des procédures de recours et pouvant donner les informations nécessaires sur les modalités de celles-ci est la suivante : Tribunal administratif de Paris 7, Rue de Jouy - 75004 Paris Téléphone : 01.44.59.44.00 Télécopie : 01.44.59.46.46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Recours possibles : Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu’à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l’article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivants la parution de l’avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ile de France Mobilités
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Ile de France Mobilités
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Ile de France Mobilités
Organisation, die Angebote bearbeitet: Ile de France Mobilités
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Ile de France Mobilités
Registrierungsnummer: 28750007800020
Postanschrift: 39bis-41 rue de Châteaudun
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75009
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 0153592139
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris
Registrierungsnummer: 17750005500013
Abteilung: Tribunal administratif de Paris
Postanschrift: 7, Rue de Jouy
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75004
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Tribunal administratif de Paris
Telefon: 0144594400
Fax: 0144594646
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 5e818c9a-dad1-4e66-b5f1-4386a7cf4502 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 04/08/2026 17:06:46 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 546882-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 150/2026
Datum der Veröffentlichung: 06/08/2026