1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE (Département du Nord) Rues du Pont, Leval, Dompierre et Monceau Extension du réseau d'eaux usées
Beschreibung: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE (Département du Nord) Rues du Pont, Leval, Dompierre et Monceau Extension du réseau d'eaux usées
Kennung des Verfahrens: 819d240f-defa-4d7a-8da5-d8c006721dd1
Vorherige Bekanntmachung: 7ee98617-d5e5-46d4-8075-a531912c430e-01
Interne Kennung: 25 E 38 SP- MM
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232411 Bau von Schmutzwasserleitungen, 45232440 Bauarbeiten für Abwasserrohre, 45232423 Bau von Abwasserpumpstationen, 45232431 Abwasserpumpstation, 45232440 Bauarbeiten für Abwasserrohre, 45231110 Rohrverlegearbeiten
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE
Postleitzahl: 59550
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 558 046,80 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 750 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 750 000,00 € HT. Au-delà de ce plafond, ledit accord cadre aura épuisé ses effets. Toutefois, il est précisé, à titre indicatif, que le montant des travaux est estimé à 558 046,80 € HT (montant non contractuel) Il est rappelé que le montant mentionné ci-dessus n’est pas contractuel et ne garantit en aucun cas des montants équivalents dans le cadre du marché objet de la présente consultation. A titre indicatif, les besoins estimés sont notamment les suivants : • la préparation du chantier et notamment le marquage piquetage des concessionnaires selon le code couleur normalisé : • les travaux sur le système d’assainissement, notamment* : la fourniture et pose de conduite : 937 ml en PVC DN200 classe SN8 compact eaux usées, 8 ml en fonte DN300 assainissement, 266 ml sous pression en Polyéthylène DN 110 mm bande marron PN16, 11 ml sous pression en Polyéthylène DN 110 mm calorifugé bande marron PN16, la réalisation de : 42 branchements en PVC « compact » de la nouvelle conduite à la future boîte de branchement Eaux Usées (réhausse en PVC « compact »), la fourniture et pose de 23 regards de visite préfabriqués, la création d’une station de refoulement béton (hors équipements électromécaniques), • tous les raccordements sur les ouvrages (regards, conduites…) existants, • les interventions nécessaires aux raccordements des ouvrages réalisés sur les ouvrages existants , y compris les raccordements de nuit, week-end ou jours fériés si cela s’avère nécessaire pour la continuité de service, • les interventions nécessaires aux travaux à proximité des ouvrages concessionnaires existants, • tous les travaux nécessaires à la suppression des anomalies mises en évidence par les opérations de contrôle, y compris la dépose soignée des enrobés, les terrassements, la fourniture et la pose des matériels, matériaux et équipements, les remblais, compactages, remise en état des lieux et réfections, • la remise en état des lieux, • les réfections de chaussées, trottoirs ou accotements selon les prescriptions des gestionnaires de voirie, • la réalisation, en présence du maître d’œuvre, des opérations de contrôle suivantes : les essais de pression sur les conduites sous pression, • la réalisation en regard des décharges et ventouses, • la réalisation des travaux en circulation alternée ou route barrée sauf riverains avec la mise en place de la déviation adaptée en fonction des prescriptions du gestionnaire de voirie, • tous les travaux annexes nécessaires à l’opération et reprenant les caractéristiques du CCTP 2ème partie, • la pose, l’entretien, et le cas échéant le déplacement, des panneaux d’information fournis par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade devront être installés à chaque extrémités du chantier. * les quantités estimées sont données à titre indicatif dans la simulation de commande (document non contractuel). Il est rappelé que l'énumération des travaux ci-dessus est indicative et nullement limitative. Le titulaire s'engage à livrer l'ensemble des installations et des ouvrages étanches en parfait état de fonctionnement dans la limite du montant maximum de l’accord -cadre.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE (Département du Nord) Rues du Pont, Leval, Dompierre et Monceau- Extension du réseau d’eaux usées
Beschreibung: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE (Département du Nord) Rues du Pont, Leval, Dompierre et Monceau- Extension du réseau d’eaux usées
Interne Kennung: 25 E 38 SP- MM
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232431 Abwasserpumpstation, 45232440 Bauarbeiten für Abwasserrohre, 45232423 Bau von Abwasserpumpstationen, 45232431 Abwasserpumpstation, 45232440 Bauarbeiten für Abwasserrohre, 45231110 Rohrverlegearbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE
Postleitzahl: 59550
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 15 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 558 046,80 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 14 mois, démarrant à la date spécifiée dans le bon de commande ou l’Ordre de Service de démarrage des travaux. Cette durée ne comprend pas la période de préparation du chantier. Il n’y aura pas de reconductions possibles. Période de préparation du chantier : un (1) mois maximum à compter de la date de réception de l’ordre de service qui prescrira la préparation des travaux. 2) Date prévisionnelle de début des prestations : 15 mai 2026 (à titre indicatif)
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations La note relative au critère prix sera déterminée sur la base du montant corrigé de la simulation de commande (document non contractuel) du candidat correspondant à la somme, pour chacun des articles de la/des simulation(s) de commande (document non contractuel), du produit de chaque prix desdits articles (tels qu'ils figurent dans le Bordereau des Prix joint) par le rabais/majoration différencié (tel qu'il est renseigné par le candidat dans la fiche n°1 « 1. Taux de remises différenciées » intégralement complétée (sans être modifié) en chiffre/nombre et en lettre) affecté à la section correspondante de l'article concerné par la quantité qn associée (telle qu'elle figure dans la/des simulation(s) de commande (document non contractuel)).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre Le critère « Valeur technique de l'offre » sera jugé sur la base de l'analyse du cadre de réponse obligatoirement joint à la réponse du candidat. Sous-Critère « a1 » : « Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la réalisation des travaux objets du marché » - Coefficient de pondération : 24 % Sous-Critère « a2 » : « Pertinence des mesures de prévention et de contrôle des risques à la qualité, l'hygiène/sécurité et l'environnement mis en oeuvre pour la réalisation des travaux objets du marché » - Coefficient de pondération : 6 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2) Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 750 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SARL TLT
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre TLT
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Commune de TAISNIERES-EN-THIERACHE (Département du Nord) Rues du Pont, Leval, Dompierre et Monceau Extension du réseau d'eaux usées
Datum des Vertragsabschlusses: 02/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
Registrierungsnummer: 20001759800026
Postanschrift: 23 avenue de la Marne CS 90101
Stadt: Wasquehal cedex
Postleitzahl: 59443
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: 0320664423
Fax: +33 320664454
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Lille
Registrierungsnummer: 17590003400026
Postanschrift: 143 rue Jacquemars-Giélée
Stadt: Lille cedex
Postleitzahl: 59014
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: +33 320631300
Fax: +33 320631347
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SARL TLT
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 39789078100024
Stadt: INCHY
Postleitzahl: 59540
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 3339c12b-7c8e-4601-b968-ac38c78a7cd4 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/08/2026 15:58:02 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 549478-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 151/2026
Datum der Veröffentlichung: 07/08/2026