549800-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Medizinische Geräte – ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
OJ S 151/2026 07/08/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen - Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: RESAH
E-Mail: biomed@resah.fr
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Beschreibung: ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Kennung des Verfahrens: 7e39b060-416f-4397-a6e1-474793a4eda5
Interne Kennung: 2026-R013-000-000
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33000000 Medizinische Ausrüstungen, Arzneimittel und Körperpflegeprodukte, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente, 33162200 OP-Instrumente, 33169000 Chirurgische Instrumente, 33169400 Chirurgische Sets, 33169500 Systeme für die Nach- und Rückverfolgbarkeit in der Chirurgie, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 27 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 110 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est d'une part (lots 11 à 22) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. L'accord-cadre est d'autre part (lots 1 à 10) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME. Rappel de la Nomenclature communautaire Les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont les suivants : Codes Intitulés 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33100000 Équipements médicaux 33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire 33162200-5 Instruments pour bloc opératoire 33169000-2 Instruments de chirurgie 33169400-6 Conteneurs à usage chirurgical 33169500-7 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux 50421000-2 Services de réparation et d'entretien de matériel médical 66000000-0 Services financiers et d'assurance. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). La date et la durée de réception des offres correspondent au 05/10/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 22
Auftragsbedingungen: 
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 22
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Beschreibung: Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Interne Kennung: 2026-R013-001-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente, 33169400 Chirurgische Sets, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen, 33169500 Systeme für die Nach- und Rückverfolgbarkeit in der Chirurgie
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d'instrumentation avec échange d'instruments
Beschreibung: Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d’instrumentation avec échange d’instruments
Interne Kennung: 2026-R013-002-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33169500 Systeme für die Nach- und Rückverfolgbarkeit in der Chirurgie, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Beschreibung: Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Interne Kennung: 2026-R013-003-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot 4 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de neurochirurgie
Beschreibung: Lot 4 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Interne Kennung: 2026-R013-004-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: Lot 5 : Fourniture et maintenance d’instrumentation ORL
Beschreibung: Lot 5 : Fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Interne Kennung: 2026-R013-005-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Beschreibung: Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Interne Kennung: 2026-R013-006-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Beschreibung: Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Interne Kennung: 2026-R013-007-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: Lot 8 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie orthopédique
Beschreibung: Lot 8 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique
Interne Kennung: 2026-R013-008-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: Lot 9 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Beschreibung: Lot 9 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Interne Kennung: 2026-R013-009-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Beschreibung: Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Interne Kennung: 2026-R013-010-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Beschreibung: Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Interne Kennung: 2026-R013-011-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162200 OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Beschreibung: Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Interne Kennung: 2026-R013-012-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33000000 Medizinische Ausrüstungen, Arzneimittel und Körperpflegeprodukte
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0013
Titel: Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l’orthopédie et la traumatologie
Beschreibung: Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l'orthopédie et la traumatologie
Interne Kennung: 2026-R013-013-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0014
Titel: Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Beschreibung: Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Interne Kennung: 2026-R013-014-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0015
Titel: Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Beschreibung: Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Interne Kennung: 2026-R013-015-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0016
Titel: Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Beschreibung: Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Interne Kennung: 2026-R013-016-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0017
Titel: Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Beschreibung: Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Interne Kennung: 2026-R013-017-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0018
Titel: Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Beschreibung: Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Interne Kennung: 2026-R013-018-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0019
Titel: Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Beschreibung: Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Interne Kennung: 2026-R013-019-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0020
Titel: Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Beschreibung: Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Interne Kennung: 2026-R013-020-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0021
Titel: Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Beschreibung: Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Interne Kennung: 2026-R013-021-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 33162000 OP-Ausrüstung und OP-Instrumente
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
5.1.
Los: LOT-0022
Titel: Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Beschreibung: Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Interne Kennung: 2026-R013-022-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33100000 Medizinische Geräte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33169000 Chirurgische Instrumente, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen, 66000000 Finanz- und Versicherungsdienstleistungen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/10/2030
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches.maximilien.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: RESAH
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: RESAH
Registrierungsnummer: 13000501000033
Postanschrift: 9 rue Brahms 75012 PARIS
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75012
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: SERVICE ACHAT BIOMEDICAL
E-Mail: biomed@resah.fr
Telefon: 01 55 78 54 54
Profil des Erwerbers: https://www.maximilien.fr
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Zentrale Beschaffungsstelle, die für andere Beschaffer bestimmte Lieferungen und/oder Dienstleistungen erwirbt
Zentrale Beschaffungsstelle, die öffentliche Aufträge oder Rahmenvereinbarungen im Zusammenhang mit für andere Beschaffer bestimmten Bauleistungen, Lieferungen oder Dienstleistungen vergibt/abschließt
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Registrierungsnummer: 177 500 055 00013
Postanschrift: 7 rue de Jouy
Stadt: PARIS CEDEX 04
Postleitzahl: 75181
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: GREFFE DU TA DE PARIS
E-Mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Telefon: 01 44 59 44 00
Fax: 01 44 59 46 46
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffungsdienstleister
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 87233179-98dc-4bdc-b8d2-bb3b1f4f5294  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/08/2026 17:54:22 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 549800-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 151/2026
Datum der Veröffentlichung: 07/08/2026