1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché de transport de boues et épandages Centres d'exploitation de Pecquencourt Secteur CACO
Beschreibung: -Transport et épandages de boues liquides, -Transfert de boues liquides de l'unité de production à l'unité de traitement et/ ou de mélange, -Transfert des boues déshydratées chaulées de l'unité de stockage vers les parcelles agricoles (stockage bout de champ avant épandage), -Transfert de boues déshydratées vers unité de stockage délocalisée, -Transport de boues stockées sur aire délocalisée vers bouts de parcelle, -Epandage des boues sur parcelles agricole, -Manutention sur site des boues déshydratées chaulées (remise en tas, affectation box de stockage...).
Kennung des Verfahrens: e536ca20-dec6-4a44-8480-e9ce4d06340c
Interne Kennung: 26 D 26 SH-GP
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513700 Schlammtransport
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90513900 Schlammentsorgung
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Centres d’exploitation de Pecquencourt et les différents secteurs associés
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 650 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 Euros H.T. Au-delà de ces plafonds, le dit accord-cadre perdra ces effets. A titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense est estimé à 150 000 Euros H.T. (montant non contractuel). Les candidats devront effectuer une visite obligatoire, le candidat remettra dans son offre un certificat de visite obligatoire sous peine d'exclusion. La visite sera organisée au Centre d'exploitation. Cette rencontre se déroulera avant la remise des offres, sous forme de réunion au Centre d'exploitation (présentation avec le support PowerPoint). La rencontre, au choix, fixée par prise de rendez-vous, est prévue : • Le mercredi 19 août 2026 de 9h30 à 11h30 (maximum) • Le mercredi 26 août 2026 de 9h30 à 11h30 (maximum) au : Centre d'Exploitation de PECQUENCOURT NORD 37 rue d'Etienne d'Orves 59146 PECQUENCOURT Tél : 03. 27.99.80.00
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Marché de transport de boues et épandages Centres d'exploitation de Pecquencourt Secteur CACO
Beschreibung: - Transport et épandages de boues liquides, - Transfert de boues liquides de l'unité de production à l'unité de traitement et/ ou de mélange, - Transfert des boues déshydratées chaulées de l'unité de stockage vers les parcelles agricoles (stockage bout de champ avant épandage), - Transfert de boues déshydratées vers unité de stockage délocalisée, - Transport de boues stockées sur aire délocalisée vers bouts de parcelle, - Epandage des boues sur parcelles agricole, - Manutention sur site des boues déshydratées chaulées (remise en tas, affectation box de stockage…).
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513700 Schlammtransport
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90513900 Schlammentsorgung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2027, jusqu’au 30 septembre 2028. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée d’un an.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Centres d’exploitation de Pecquencourt et les différents secteurs associés
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2027
Laufzeit: 20 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Date prévisionnelle de début des prestations : 1er janvier 2027 (à titre indicatif) Visite Obligatoire: Les candidats devront effectuer une visite obligatoire, le candidat remettra dans son offre un certificat de visite obligatoire sous peine d’exclusion. La visite sera organisée au Centre d’exploitation. Cette rencontre se déroulera avant la remise des offres, sous forme de réunion au Centre d’exploitation (présentation avec le support PowerPoint). La rencontre, au choix, fixée par prise de rendez-vous, est prévue : • Le mercredi 19 août 2026 de 9h30 à 11h30 (maximum) • Le mercredi 26 août 2026 de 9h30 à 11h30 (maximum) au : Centre d’Exploitation de PECQUENCOURT NORD 37 rue d’Etienne d’Orves 59146 PECQUENCOURT Tél : 03. 27.99.80.00 Le candidat est invité à prendre contact auprès de Madame Gwenaëlle Preuvot par courriel à l’adresse : g.preuvot@noreade.fr. ou par téléphone au 03.20.66.44.69
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1er avril 2019 ou équivalent), L'imprimé DC2, (DC2 version du 21 novembre 2023 ou équivalent), Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au présent dossier de consultation et téléchargeables sur le portail du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. DC4 éventuel (DC2 version d'octobre 2023 ou équivalent),
Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi, Le Procès-Verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport et du programme pour les entreprises employant au moins 50 salariés.
Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: délais d'intervention / Réactivité
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 35
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre Il sera apprécié sur la gamme de camion, de tracteur, de citernes de transport pour boues liquides de bennes ou remorques pour transport des boues chaulées, des équipements d'épandage, du nombre de véhicules de la flotte et de l'âge du matériel avec les différentes capacités (en m3 et en tonnes) et sur la qualité des documents constituant l'offre notamment la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris les plans.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). Il sera apprécié en fonction des capacités techniques ayant un impact environnemental sur la gamme de son parc de matériel (utilisation d'additifs respectueux de l'environnement, ...) Pour la qualité de la prestation notamment pour la propreté, les candidats devront indiquer dans leur mémoire technique les matériels spécifiques dont ils disposent afin de remettre en état le site initial. (Propreté des voies, ...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 01/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Code de l'obligation d'exécution
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Finanzielle Vereinbarung: Le financement se fera par les budgets eau, assainissement et principal de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception par le Maître d'œuvre de la demande d'acompte mensuel ou du Décompte Général Définitif établi et transmis par l'Entrepreneur. Intérêts moratoires : tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires Le montant sera calculé conformément aux décrets n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation, die Angebote bearbeitet: NOREADE SIDEN-SIAN
8. Organisationen
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Lille
Registrierungsnummer: 17590003400026
Postanschrift: 143 rue Jacquemars-Giélée
Stadt: Lille cedex
Postleitzahl: 59014
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: +33 320631300
Fax: +33 320631347
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: NOREADE SIDEN-SIAN
Registrierungsnummer: 20001759800026
Postanschrift: 23 avenue de la Marne CS 90101
Stadt: Wasquehal cedex
Postleitzahl: 59443
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: +33 320664423
Fax: +33 320802522
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f8a0b90e-59af-4dc6-85a9-642913d3660d - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 06/08/2026 16:16:12 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 550963-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 152/2026
Datum der Veröffentlichung: 10/08/2026