1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Elaboration des menus et fourniture des matières premières pour l’élaboration des repas pour le service commun « Cuisine Centrale » de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 2 lots
Beschreibung: Elaboration des menus et fourniture des matières premières pour l'élaboration des repas pour le service commun « Cuisine Centrale » de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 2 lots
Kennung des Verfahrens: a0305fc6-f138-491d-8adc-d38779f00f19
Interne Kennung: 2026 16 F POP
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15890000 Verschiedene Lebensmittel und Trockenerzeugnisse
Zusätzliche Einstufung (cpv): 75200000 Kommunale Dienstleistungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Cuisine centrale, 62 avenue des Frênes, Parc Vendéopôle
Stadt: SAINT-JEAN D'HERMINE
Postleitzahl: 85210
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: LOT-Lot 1 : Elaboration des menus pour le service commun « Cuisine Centrale » de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Beschreibung: Les prestations sont détaillées au sein du CCTP consacré au lot 1. Le candidat est chargé d’élaborer les menus du déjeuner les jours d’ouverture de la cuisine centrale pour l’ensemble des convives. Le titulaire s’engage à proposer des menus visant à respecter : - Les normes fixées par le Groupe d’Etudes des Marchés Restauration Collective et Nutrition, le GEM RCN, ou, à défaut, par les groupements professionnels ; - Le décret 2011-1227 du 30/09/2011 et l’arrêté du 30/09/2011 concernant la fréquence de présentation des plats et produits aux convives sur 20 menus successifs et sa version qui sera mise à jour durant l’exécution du marché ; - Le PNNS avec sa version en vigueur lors de l’exécution de la prestation et son évolution au fur et à mesure de l’exécution de la prestation pendant toute la durée du marché (initial et reconductions) ; - Le PNA 3 : Respect des objectifs du Plan National de l’Alimentation : réduction du sucre, sel et du gras et augmentation de fibres, - Les exigences de la Loi Egalim sur l’intégration en valeur, de 50% de produits durables ou sous signes d’origine et de qualité dont 20% de produits bio au minimum, et 60% des viandes et des poissons devront être sous signe de qualité ou de la pêche durable. - La collectivité a fait le choix d’aller au-delà des exigences de la Loi Egalim, soit 55% de produits durables, sous signes d’origine et de qualité, dont 30% de produits bio au minimum. Une attention sera également privilégiée sur le choix des produits et la promotion des protéines d’origine végétale ou animale. - La Loi Climat et résilience par : . L’extension des référentiels (commerce équitable), . L’obligation d’un menu végétarien par semaine, . La fixation des seuils pour la part des protéines, soit depuis 2024, 60% des viandes et des poissons devront être issus de qualité ou durables . Et la nécessité de développer ses approvisionnements en denrées bio notamment via un PAT (Projet Alimentaire Territorial) ; - Par la prise en compte obligatoire de la saisonnalité des produits. Le titulaire de ce lot sera amené à travailler en étroite collaboration avec : - La responsable du service commun cuisine centrale et son équipe - Le ou les fournisseurs des matières premières pour adapter les menus proposés selon les gammes de produits disponibles sur le marché et selon leurs apports nutritionnels. Le diététicien sera chargé de proposer des menus dans le respect de l’équilibre alimentaire nécessaire pour répondre aux besoins et apports nutritionnels selon les différents types de convives. Il accompagnera, assistera et conseillera le Pouvoir Adjudicateur dans sa politique de lutte contre le gaspillage alimentaire et d’éducation au goût.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 75200000 Kommunale Dienstleistungen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché est conclu, pour chacun des lots, du 1er septembre 2026 au 31 août 2027. Il pourra faire l’objet de trois reconductions : - 1ère reconduction : du 1er septembre 2027 au 31 août 2028 - 2ème reconduction : du 1er septembre 2028 au 31 août 2029 - 3ème reconduction : du 1er septembre 2029 au 31 août 2030 Les reconductions interviendront de manière tacite conformément aux dispositions de l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique. Cependant, la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dispose de la faculté de ne pas reconduire le marché par décision expresse notifiée par tout moyen au titulaire du marché au plus tard le 1er juin de l’année d’exécution en cours. Le titulaire du marché est tenu d’accepter la décision qui lui sera notifiée.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Cuisine centrale, 62 avenue des Frênes, Parc Vendéopôle
Stadt: SAINT JEAN D’HERMINE
Postleitzahl: 85210
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Un changement de lieu de livraison sera possible en cours de marché car une réflexion est actuellement menée pour la construction d’une nouvelle cuisine centrale. La date effective et la nouvelle adresse seront communiquées en temps voulu et ce changement sera formalisé par avenant.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/09/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/08/2027
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur environnementale
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Nantes
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nantes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les procédures de recours pourront être introduites auprès du Tribunal administratif de Nantes. 6 allée Ile Gloriette BP 24111 44011 Nantes Tél : 0240994600 -Fax : 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr Le site Internet http://nantes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ détaille les modalités d’introduction d’une requête, y compris en référé, devant le tribunal administratif. Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants : - Recours administratif auprès du Président de la CADA - Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ; - Recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nantes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: LOT-Lot 2 : Fourniture des matières premières pour la préparation des repas pour le service commun « Cuisine Centrale » de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Beschreibung: Les prestations sont détaillées au sein du CCTP consacré au lot 2. Les matières premières commandées seront destinées à la fabrication des repas selon les besoins du service commun « cuisine centrale » et conformément aux menus proposés par le titulaire du lot 1. L’unité de production intercommunale centralise la production des repas et les commandes et assure une livraison des repas en liaison chaude vers les restaurants satellites. Les prestations : La procédure englobe, pour le prestataire (liste non exhaustive) : – Les services commerciaux : recherche et sélection des produits selon les objectifs fixés par le Pouvoir Adjudicateur, selon les menus proposés par le titulaire du lot 1 et les plus adaptés à la demande, présentation des nouveautés, commandes… Aussi, afin de connaître au mieux les produits présents et disponibles du marché, le(s) commercial(ciaux) de secteur du(des) titulaire(s) devront passer au minimum tous les 15 jours à la cuisine centrale uniquement le matin, aux jours et heures qui seront convenus entre les parties. – La logistique : fiches techniques, stockage, conditionnement des produits, transport, livraisons. – Le suivi administratif : facturation, statistiques EGAlim (cf. article 6).
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15890000 Verschiedene Lebensmittel und Trockenerzeugnisse
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché est conclu, pour chacun des lots, du 1er septembre 2026 au 31 août 2027. Il pourra faire l’objet de trois reconductions : - 1ère reconduction : du 1er septembre 2027 au 31 août 2028 - 2ème reconduction : du 1er septembre 2028 au 31 août 2029 - 3ème reconduction : du 1er septembre 2029 au 31 août 2030 Les reconductions interviendront de manière tacite conformément aux dispositions de l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique. Cependant, la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dispose de la faculté de ne pas reconduire le marché par décision expresse notifiée par tout moyen au titulaire du marché au plus tard le 1er juin de l’année d’exécution en cours. Le titulaire du marché est tenu d’accepter la décision qui lui sera notifiée.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Cuisine centrale, 62 avenue des Frênes, Parc Vendéopôle
Stadt: SAINT JEAN D’HERMINE
Postleitzahl: 85210
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Un changement de lieu de livraison sera possible en cours de marché car une réflexion est actuellement menée pour la construction d’une nouvelle cuisine centrale. La date effective et la nouvelle adresse seront communiquées en temps voulu et ce changement sera formalisé par avenant.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/09/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/08/2027
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 135 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur environnementale
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Nantes
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nantes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les procédures de recours pourront être introduites auprès du Tribunal administratif de Nantes. 6 allée Ile Gloriette BP 24111 44011 Nantes Tél : 0240994600 -Fax : 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr Le site Internet http://nantes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ détaille les modalités d’introduction d’une requête, y compris en référé, devant le tribunal administratif. Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants : - Recours administratif auprès du Président de la CADA - Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ; - Recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nantes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 2 235 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANSGOURMET
Angebot:
Kennung des Angebots: OFFRE-TRANSGOURMET-Lot 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 25 000,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2026 16 F POP LOT 1
Datum der Auswahl des Gewinners: 25/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 07/08/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
Bandbreite der Angebote:
Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 18 780,00 EUR
Wert des höchsten zulässigen Angebots: 18 780,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 135 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANSGOURMET
Angebot:
Kennung des Angebots: OFFRE-TRANSGOURMET-Lot 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 500 000,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2026 16 F POP LOT 2
Datum der Auswahl des Gewinners: 25/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 07/08/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
Bandbreite der Angebote:
Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 491 624,00 EUR
Wert des höchsten zulässigen Angebots: 491 624,00 EUR
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Registrierungsnummer: 2000732600016
Postanschrift: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Stadt: LUÇON
Postleitzahl: 85400
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
Telefon: +33 251976464
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Nantes
Registrierungsnummer: 17440005100010
Stadt: NANTES
Postleitzahl: 44011
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Telefon: +33 240994600
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: TRANSGOURMET
Registrierungsnummer: 43392733200653
Postanschrift: RUE DE SYRMA ZAC DE LA HAUTE FORET
Stadt: CARQUEFOU
Postleitzahl: 44470
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Telefon: +33 826171730
Fax: +33 826101747
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: b4ab88a6-681e-49bf-965a-d403ff2e6c15 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 10/08/2026 17:13:48 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 557184-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 154/2026
Datum der Veröffentlichung: 12/08/2026