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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE LEVAGE RAIL-ROUTE
Beschreibung: La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule de nacelle enraillable destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de l'opération systèmes et ouvrages transverses du plan de mandat 2021-2026. SYTRAL Mobilités s'est fixé des objectifs ambitieux dans le cadre des plans de mandat à venir, avec de nombreux projets tramway. Ces projets incluent le prolongement des infrastructures, tels que l'extension des lignes de caténaire et des voies ferrées. Cette expansion implique un renforcement des opérations d'entretien et de maintenance. Dans ce contexte, SYTRAL Mobilités a identifié un besoin d'acquisition de véhicules spécialisés pour faciliter et optimiser ces opérations. Les véhicules devront répondre à des exigences techniques précises et être adaptés à divers types d'interventions sur le réseau, tout en garantissant la sécurité et l'efficacité des opérations. La consultation porte sur l'acquisition d'un camion nacelle rail-route afin d'assurer la maintenance des lignes aériennes de contact (LAC) des tramways et des trolleybus. Ce véhicule devra répondre aux exigences spécifiques liées à la nature des interventions de maintenance, qui sont à la fois récurrente et parfois urgentes. Ces interventions se déroulent souvent dans des environnements contraints, comme des zones urbaines denses ou les espaces limités le long des infrastructures. Cela impose que le camion soit hautement maniable avec une utilisation simplifiée et un haut niveau de disponibilité
Kennung des Verfahrens: 8f84697c-3b34-4ff4-8707-7b50ee75d61f
Interne Kennung: 24M0140
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34114000 Spezialfahrzeuge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144000 Kraftfahrzeuge für besondere Zwecke, 34142000 Kranwagen und Muldenkipper
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de lyon
Stadt: Métropole de Lyon
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de la présente consultation, l'acheteur autorise la présentation d'une solution variante alternative à l'offre de base : Exigences minimales à respecter : Nombre maximal d'offres variantes autorisées : une seule offre variante peut être remise. -La présentation d'un nombre d'offres variantes supérieur au nombre maximal ci-dessus rend toutes les offres variantes irrégulières et conduit ainsi à leur rejet en totalité. L'offre variante ne pourra porter que sur le sujet suivant : -Présentation d'un véhicule avec une motorisation électrique zéro émission
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE LEVAGE RAIL-ROUTE
Beschreibung: La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule de nacelle enraillable destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de l'opération systèmes et ouvrages transverses du plan de mandat 2021-2026. SYTRAL Mobilités s'est fixé des objectifs ambitieux dans le cadre des plans de mandat à venir, avec de nombreux projets tramway. Ces projets incluent le prolongement des infrastructures, tels que l'extension des lignes de caténaire et des voies ferrées. Cette expansion implique un renforcement des opérations d'entretien et de maintenance. Dans ce contexte, SYTRAL Mobilités a identifié un besoin d'acquisition de véhicules spécialisés pour faciliter et optimiser ces opérations. Les véhicules devront répondre à des exigences techniques précises et être adaptés à divers types d'interventions sur le réseau, tout en garantissant la sécurité et l'efficacité des opérations. La consultation porte sur l'acquisition d'un camion nacelle rail-route afin d'assurer la maintenance des lignes aériennes de contact (LAC) des tramways et des trolleybus. Ce véhicule devra répondre aux exigences spécifiques liées à la nature des interventions de maintenance, qui sont à la fois récurrente et parfois urgentes. Ces interventions se déroulent souvent dans des environnements contraints, comme des zones urbaines denses ou les espaces limités le long des infrastructures. Cela impose que le camion soit hautement maniable avec une utilisation simplifiée et un haut niveau de disponibilité
Interne Kennung: F-PF-1585234
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34114000 Spezialfahrzeuge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144000 Kraftfahrzeuge für besondere Zwecke, 34142000 Kranwagen und Muldenkipper
Optionen:
Beschreibung der Optionen: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire composé en 2 tranches : -Tranche ferme : Fourniture du véhicule aspirail, -Tranche optionnelle : Prestation de maintenance pour une période de 36 mois
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de lyon
Stadt: Métropole de Lyon
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/07/2025
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: -La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques ; -Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée ; -Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent ou encore selon tableau des moyens en annexe ou document libre) ; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. Niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 1 700 k euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité du marché, sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (il est possible d'utiliser le Cadre A1 annexé au présent règlement de la consultation) ; -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique -L'indication des titres d'études et professionnels (Cv) du chef de projet, de l'expert technique et de l'ingénieur méthodes/études (il est possible d'utiliser le Cadre A2 annexé au présent règlement de la consultation). Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Le candidat doit démontrer chacune des capacités suivantes : -Capacité à fournir et mettre en service au moins trois véhicules similaires à l'objet de la consultation, au cours des trois dernières années ; -Capacité à gérer des interfaces et à intégrer des équipements provenant de différents fournisseurs. Chacune des deux capacités ci-dessus peut être démontrée par la fourniture d'au moins trois références de prestations réalisées au cours des 3 dernières années au plus
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Transition énergétique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 15
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Frist für den Eingang der Angebote: 05/02/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Sans objet
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques
Finanzielle Vereinbarung: -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix forfaitaires -Une avance sera accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Fcs et du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 àr2192-36 du Code de la Commande Publique
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYTRAL Mobilités
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: F9EFEC56-C3BF-715C-5AC3745303D0C152
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités
Registrierungsnummer: 72164
Postanschrift: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: BERNARD Bruno
Telefon: 0472845800
Fax: 0478531284
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités
Registrierungsnummer: F9EFEC9D-DDFF-074F-76A07E5E7DFD1E2B
Postanschrift: 21 Bd Marius Vivier Merle
Stadt: Métropole de Lyon
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service commande publique et achat responsable
Telefon: 0472845800
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: F9EFECDD-A36D-D7E1-3354F04BA0A6EEB5
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0478141010
Fax: 0478141065
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: f705defa-9e93-4491-86fa-75603395c08c-01
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Options: Après la mention : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 etr2122-7 du code de la commande publique., supprimer : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 etr2122-7 du code de la commande publique
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: a8c20dd2-7600-43f8-8f93-324aca32f9f7 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/01/2025 16:46:36 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 56037-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 18/2025
Datum der Veröffentlichung: 27/01/2025