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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Département des Hautes-Alpes
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Beschreibung: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du Département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage
Kennung des Verfahrens: d8e3fe87-58ed-47e8-a168-e809c1359de3
Interne Kennung: 2025-FCS-CD05-0004
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 920 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à des marchés subséquents. Les montants maximum pour chaque lot sont définis comme suit : Lot 1 : 380 000 euro(s) Ht maximum par période Lot 2 : 520 000 euro(s) Ht maximum par période Lot 3 : 500 000 euro(s) Ht maximum par période Lot 4 : 80 000 euro(s) Ht maximum par période Soit un total de 5 920 000 euro(s) Ht maximum pour l'ensemble des lots, toutes période confondues
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Cantons Sud du Département : Laragne, Serres, Veynes et Tallard
Beschreibung: Cantons Sud du Département : Laragne, Serres, Veynes et Tallard
Interne Kennung: 01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Cependant, dans un soucis de continuité du service public et afin d'organiser les circuits des transport des élèves pour la rentrée scolaire de 2025-2026, les marchés subséquents seront lancés dès la notification du présent Accord-Cadre et prendront effets à (aux) la date(s) de la rentrée scolaire officielle. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : <p/> - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. <p/> - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.<p/> L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 130071-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Cantons Centre du Département : Chorges, Gap, Saint-Bonnet
Beschreibung: Cantons Centre du Département : Chorges, Gap, Saint-Bonnet
Interne Kennung: 02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Cependant, dans un soucis de continuité du service public et afin d'organiser les circuits des transport des élèves pour la rentrée scolaire de 2025-2026, les marchés subséquents seront lancés dès la notification du présent Accord-Cadre et prendront effets à (aux) la date(s) de la rentrée scolaire officielle. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : <p/> - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. <p/> - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.<p/> L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 130071-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Canton Nord du Département : Embrun, l'Argentière la Bessée, Guillestre, Briançon
Beschreibung: Canton Nord du Département : Embrun, l'Argentière la Bessée, Guillestre, Briançon
Interne Kennung: 03
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Cependant, dans un soucis de continuité du service public et afin d'organiser les circuits des transport des élèves pour la rentrée scolaire de 2025-2026, les marchés subséquents seront lancés dès la notification du présent Accord-Cadre et prendront effets à (aux) la date(s) de la rentrée scolaire officielle. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : <p/> - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. <p/> - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.<p/> L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 130071-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Transports TPMR (véhicule avec rampe d'accès - sur l'ensemble du territoire Haut Alpin)
Beschreibung: Transports TPMR (véhicule avec rampe d'accès - sur l'ensemble du territoire Haut Alpin)
Interne Kennung: 04
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Cependant, dans un soucis de continuité du service public et afin d'organiser les circuits des transport des élèves pour la rentrée scolaire de 2025-2026, les marchés subséquents seront lancés dès la notification du présent Accord-Cadre et prendront effets à (aux) la date(s) de la rentrée scolaire officielle. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : <p/> - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. <p/> - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.<p/> L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 130071-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 5 920 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0003
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Taxis ALLAUD David
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0004
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TAXI Vivian
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0005
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0006
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0007
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0008
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-066
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 9
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0009
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0010
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0011
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ST CHRISTOPHE TRANSPORT
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0012
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Taxis ALLAUD David
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0013
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TAXI Vivian
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0014
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0015
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0016
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0017
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-067
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 11
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: GERMAIN TAXI ALPIN
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0018
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0019
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ASCHETTINO TAXI
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0020
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0021
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SOCIETE PETIT MATHIEU
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0022
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0023
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0024
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0025
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-068
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 9
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0026
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-069
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0027
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-069
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0028
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-069
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0029
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202500pf25-069
Titel: Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire
Datum des Vertragsabschlusses: 05/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 3BF64649-E902-8135-FF994D4E36365FD0
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Département des Hautes-Alpes
Registrierungsnummer: 522
Postanschrift: Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Stadt: Gap
Postleitzahl: 05008
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Le Président
Telefon: 0492403846
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Marseille
Registrierungsnummer: 3BF6466C-A014-A785-72C16DE7543617B5
Postanschrift: 22,24 rue Breteuil
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13006
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0491134813
Fax: 0491811387
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-1
Postanschrift: Zac Parc De La Gandiere
Stadt: La Saulce
Postleitzahl: 05110
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-1
Postanschrift: Zac Parc De La Gandiere
Stadt: La Saulce
Postleitzahl: 05110
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: GERMAIN TAXI ALPIN
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-1
Postanschrift: 112 route du coin
Stadt: Saint Sauveur
Postleitzahl: 05200
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: TRANSPORTS SABATIER
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-4-1
Postanschrift: Zac Parc De La Gandiere
Stadt: La Saulce
Postleitzahl: 05110
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-2
Postanschrift: 34 Route Du Fort Coudon
Stadt: La Valette-Du-Var
Postleitzahl: 83160
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-2
Postanschrift: 34 Route Du Fort Coudon
Stadt: La Valette-Du-Var
Postleitzahl: 83160
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-2
Postanschrift: 34 Route Du Fort Coudon
Stadt: La Valette-Du-Var
Postleitzahl: 83160
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Offizielle Bezeichnung: A.S.E
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-4-2
Postanschrift: 34 Route Du Fort Coudon
Stadt: La Valette-Du-Var
Postleitzahl: 83160
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-3
Postanschrift: 302 Rue De La Gare
Stadt: Venelles
Postleitzahl: 13770
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-3
Postanschrift: 302 Rue De La Gare
Stadt: Venelles
Postleitzahl: 13770
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Offizielle Bezeichnung: ASCHETTINO TAXI
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-3
Postanschrift: 16 Avenue Adrien Daurelle
Stadt: Briancon
Postleitzahl: 05100
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0015
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-4-3
Postanschrift: 302 Rue De La Gare
Stadt: Venelles
Postleitzahl: 13770
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0016
Offizielle Bezeichnung: Taxis ALLAUD David
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-4
Postanschrift: 101 Che Du Clauseron
Stadt: Chateauvieux
Postleitzahl: 05000
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0017
Offizielle Bezeichnung: ST CHRISTOPHE TRANSPORT
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-4
Postanschrift: 36 Rue De Pacalaire
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0018
Offizielle Bezeichnung: LIBERTY PROVENCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-4
Postanschrift: 302 Rue De La Gare
Stadt: Venelles
Postleitzahl: 13770
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0019
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-4-4
Postanschrift: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Stadt: Chevannes
Postleitzahl: 91750
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0020
Offizielle Bezeichnung: TAXI Vivian
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-5
Postanschrift: 101 Chemin Du Clauseron
Stadt: Chateauvieux
Postleitzahl: 05000
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0021
Offizielle Bezeichnung: Taxis ALLAUD David
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-5
Postanschrift: 101 Che Du Clauseron
Stadt: Chateauvieux
Postleitzahl: 05000
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0022
Offizielle Bezeichnung: SOCIETE PETIT MATHIEU
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-5
Postanschrift: 15 Impasse Du Brasq
Stadt: Chateau-Ville-Vieille
Postleitzahl: 05350
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0023
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-6
Postanschrift: 112 Rue Docteur Guerin
Stadt: La Farlede
Postleitzahl: 83210
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0024
Offizielle Bezeichnung: TAXI Vivian
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-6
Postanschrift: 101 Chemin Du Clauseron
Stadt: Chateauvieux
Postleitzahl: 05000
Land, Gliederung (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0025
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-6
Postanschrift: 112 Rue Docteur Guerin
Stadt: La Farlede
Postleitzahl: 83210
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0026
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-7
Postanschrift: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Stadt: Chevannes
Postleitzahl: 91750
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0027
Offizielle Bezeichnung: MOBI-FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-7
Postanschrift: 112 Rue Docteur Guerin
Stadt: La Farlede
Postleitzahl: 83210
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0028
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-7
Postanschrift: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Stadt: Chevannes
Postleitzahl: 91750
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0029
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-1-8
Postanschrift: 3 Rue Robert Peary
Stadt: Choisy-Le-Roi
Postleitzahl: 94600
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0030
Offizielle Bezeichnung: TEPIF-LOKEA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-8
Postanschrift: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Stadt: Chevannes
Postleitzahl: 91750
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0031
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-3-8
Postanschrift: 3 Rue Robert Peary
Stadt: Choisy-Le-Roi
Postleitzahl: 94600
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0032
Offizielle Bezeichnung: TRANS-MOBILITE SERVICES
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1605733-1-2-9
Postanschrift: 3 Rue Robert Peary
Stadt: Choisy-Le-Roi
Postleitzahl: 94600
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 8be88590-4a88-4e2d-8cc7-7eccef2ef58c - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 01/09/2025 17:57:03 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 573200-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 168/2025
Datum der Veröffentlichung: 03/09/2025