6584976 RES-0001 selec-w TEN-0001 6379776 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 205200 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 Offre SULO France TEN-0002 1 true false no TPA-0002 LOT-0003 Offre AUBINE CON-0001 2025-06-30+02:00 2025-08-01+02:00 ORG-0001 01/2025_CONTENEURS PAV TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 Offre SULO France ORG-0003 TPA-0002 Offre AUBINE ORG-0004 29 ORG-0001 SMICTOM de la Région de Fontainebleau 56 route de Bourgogne, Veneux-Les Sablons Moret-Loing-et-Orvanne 77250 FR102 FRA 25770169800025 0160707195 administration@smictom-fontainebleau.fr large ORG-0004 AUBINE NANTERRE 92739 FR105 FRA 44025210400193 bepu-aubine.proprete@veolia.com large ORG-0003 SULO France COLOMBES 92700 FR105 FRA 77815194401229 celluleao.env@sulo.com ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle MELUN 77000 FR102 FRA 17770704900017 0160566630 greffe.ta-melun@jaradm.fr 00574287-2025168/20252025-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 21bc0ce4-aca9-486c-b32e-b848628e81e2 76a7efdd-553c-4a07-80a0-11947fad09c4 2025-09-01+02:00 15:52:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do body-pl env-pro ORG-0001 open 6706deae-7e7b-45e3-9e0e-284ea4813cd6-01 false 01/2025_CONTENEURS PAV FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LA COLLECTE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LA COLLECTE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS supplies 900000 34928480 44613800 Les prestations seront exécutées sur le territoire du SMICTOM, regroupant 35 communes du sud de la Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Champagne-sur-Seine, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Fontaine-le-Port, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Montigny-sur-Loing, Moret-Loing-et-Orvanne, Noisy-sur-École, Perthes-en-Gâtinais, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Mammès, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Samoreau, Thomery, Tousson, Ury, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Villecerf, Villemer et Vulaines-sur-Seine. FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 fix-tot 60 quality Valeur technique fix-tot 30 per-exa 40 price Prix des prestations Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). • Recours de pleine juridiction, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-w-rc Lot 1 Fourniture et pose de conteneurs enterrés Prestations de fourniture et pose des conteneurs enterrés de collecte des emballages ménagers recyclables et papiers, des emballages en verre et des ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM. supplies 500000 34928480 44613800 Les prestations seront exécutées sur le territoire du SMICTOM, regroupant 35 communes du sud de la Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Champagne-sur-Seine, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Fontaine-le-Port, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Montigny-sur-Loing, Moret-Loing-et-Orvanne, Noisy-sur-École, Perthes-en-Gâtinais, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Mammès, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Samoreau, Thomery, Tousson, Ury, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Villecerf, Villemer et Vulaines-sur-Seine. 56 route de Bourgogne, Veneux-les Sablons MORET-LOING-ET-ORVANNE 77250 FR102 FRA 48 L'Accord-cadre est établi pour une durée de 12 (douze) mois à compter de sa notification. Il est reconductible au maximum trois fois par période de 12 (douze) mois et par reconduction expresse. La durée totale maximale de l'Accord-cadre toutes périodes confondues, est donc de 48 mois (quarante-huit mois). Le Titulaire sera informé de manière expresse, par décision écrite du Pouvoir adjudicateur, de la reconduction de l'Accord-cadre. Cette décision écrite expresse de reconduction sera notifiée au Titulaire trois (3) mois avant le terme prévu de l'Accord-cadre. À défaut, l'Accord-cadre se terminera au terme prévu sans reconduction. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l'Accord-cadre. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 fix-tot 30 quality Valeur technique fix-tot 30 per-exa 40 price Prix des prestations Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). • Recours de pleine juridiction, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-w-rc Lot 2 Maintenance de conteneurs-enterrés et aériens Le présent marché a pour objet la maintenance curative, préventive et le nettoyage avec désinfection de bornes enterrés, semi-enterrées et aériennes de collecte des emballages ménagers recyclables et papiers, des emballages en verre et d'ordures ménagères sur le territoire du SMICTOM quel que soit le flux. - Bornes à Ordures Ménagères (OM), - Bornes pour Emballages Ménagers Recyclables et Papiers regroupés sous le terme de Multi-matériaux (MM), - Bornes pour Emballages en Verre (Verre) supplies services 400000 34928480 44613800 Les prestations seront exécutées sur le territoire du SMICTOM, regroupant 35 communes du sud de la Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Champagne-sur-Seine, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Fontaine-le-Port, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Montigny-sur-Loing, Moret-Loing-et-Orvanne, Noisy-sur-École, Perthes-en-Gâtinais, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Mammès, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Samoreau, Thomery, Tousson, Ury, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Villecerf, Villemer et Vulaines-sur-Seine. 56 route de Bourgogne, Veneux-les Sablons MORET-LOING-ET-ORVANNE 77250 FR102 FRA 48 L'Accord-cadre est établi pour une durée de 12 (douze) mois à compter de sa notification. Il est reconductible au maximum trois fois par période de 12 (douze) mois et par reconduction expresse. La durée totale maximale de l'Accord-cadre toutes périodes confondues, est donc de 48 mois (quarante-huit mois). Le Titulaire sera informé de manière expresse, par décision écrite du Pouvoir adjudicateur, de la reconduction de l'Accord-cadre. Cette décision écrite expresse de reconduction sera notifiée au Titulaire trois (3) mois avant le terme prévu de l'Accord-cadre. À défaut, l'Accord-cadre se terminera au terme prévu sans reconduction. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l'Accord-cadre. 2000-01-01Z