590200-2026 - Ergebnis
Frankreich – Dienstleistungen im Zusammenhang mit Siedlungs- und anderen Abfällen – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DES PORTS PETROLIERS DE FOS ET LAVERA, BÂTIMENT ADMINISTRATIF ET ATELIERS
OJ S 164/2026 26/08/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Tätigkeit des Auftraggebers: Hafeneinrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DES PORTS PETROLIERS DE FOS ET LAVERA, BÂTIMENT ADMINISTRATIF ET ATELIERS
Beschreibung: La présente consultation, passée selon les dispositions des articles L 2124-3 et R 2124-4 du code de la commande publique, a pour objet la collecte des déchets issus des activités exploitation et maintenance des Ports Pétroliers de Fos et de Lavera ainsi que des bâtiments des directions technique et administrative en vue de leur transport et traitement en centres agréés. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 425000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La procédure a été décomposée en deux lots comme suit : Lot n°1 : Déchets non dangereux (DND) comprenant : 1°) Les déchets régulièrement générés par FLUXEL tels que les biodéchets alimentaires, le verre, le papier, le plastique, le bois- les palettes, les cartouches d'imprimantes, les capsules de café, certaines ferrailles, le caoutchouc (type pneus usagés)... et, 2°) Les déchets susceptibles d'être émis à l'occasion des travaux : tels que déchets inerte (plâtres) ; tuiles et céramique de chantiers ; béton. Lot n°2 : Déchets dangereux (DD). Cette catégorie, qui pourra évoluer avec le temps avec l'évolution de l'activité industrielle de FLUXEL, comprend : 1°) Les déchets régulièrement générés par FLUXEL tels que les batteries d'engins et d'équipements électriques, les équipements de protection individuelle souillés, les aérosols, les chiffons souillés, les huiles usagées, les filtres automobiles, gasoil ou autres types de filtres à huile mais aussi les déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI), D3E, ... et, 2°) Déchets susceptibles d'être émis à l'occasion de travaux tels que les matériaux amiantés, les déchets de construction, de démolition, de rénovation, les terres polluées/souillées, les emballages industriels ayant contenus des produits chimiques, les déchets radioactifs (exemple : les vieilles céramiques),... Ces prestations s'entendent comme des prestations clés en mains passées auprès d'un professionnel du traitement des déchets et, à ce titre, elles : - a) comprennent une obligation de résultat qui consiste en la mise en place des bacs et conteneurs et la collecte et traitement des déchets selon la ou les fréquence(s) et volume prévue(s) au contrat ainsi que d'assurer leur tri, leur valorisation et leur élimination dans le respect des normes et de la réglementation environnementale en vigueur avec obligation de réintégration les bulletins de valorisation des déchets (BSD) à l'Entité Adjudicatrice qui demeure productrice de ces déchets , d'une part et, - b) doivent intégrer également la fourniture d'équipements de collecte, leur manutention, leur entretien ainsi que le nettoyage et la propreté des sites à l'issue de la collecte des déchets. La location des contenants est ainsi à prendre en compte dans les bordereaux de prix unitaire à remplir, d'autre part. L'ensemble de ces prestations est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Enfin, le marché à conclure pour chacun des lots correspondra à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimums et montants maximums, conformément aux articles L 2125-1 1°) et R 2162-4 1°) du code des marchés publics
Kennung des Verfahrens: d89c8230-9359-48a0-b84a-b60b2dfcad79
Interne Kennung: AM25005
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90500000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit Siedlungs- und anderen Abfällen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90511000 Abholung von Siedlungsabfällen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: route Gay Lussac  
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Déchets non dangereux
Beschreibung: Déchets non dangereux (DND) et Fosses septiques Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 375 000,00 Euro(s) H.T
Interne Kennung: 01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90500000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit Siedlungs- und anderen Abfällen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle, 90511000 Abholung von Siedlungsabfällen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée du marché est la période pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis. Cette durée est indépendante des délais d'exécution des bons de commande. Le présent marché est conclu pour une première période de validité d'un an à compter de sa date de notification. A l'issue de sa 1ère période de validité annuelle, le marché est ensuite reconductible par décision expresse du Président de l'entité adjudicatrice sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans (Soixante mois) consécutifs à compter à compter de sa date de notification. La décision de l'Entité adjudicatrice de reconduire ou de ne pas reconduire le marché sera adressée chaque année au titulaire, au plus tard, 1 mois avant la date anniversaire de notification du marché qui est aussi la date d'échéance de chaque période de validité annuelle par lettre recommandée avec avis de réception postal (Lrar) ou tout autre moyen permettant d'établir de façon certaine la date de réception. Le titulaire ne peut refuser la reconduction passer le délai mentionné ci-après. Quelle que soit la décision du Président de Fluxel Sas, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Pour chacun des lots, un bon de commande au moins semestriel sera passé pour la prise en compte de l'ensemble des prestations contenues dans les bordereaux de prix unitaires sans dépasser l'année d'exécution budgétaire en cours
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen: 
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 1317-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FLUXEL S.A.S
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Déchets dangereux
Beschreibung: Déchets dangereux de surface (DD) et dans les enrochements Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T
Interne Kennung: 02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90500000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit Siedlungs- und anderen Abfällen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90520000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit radioaktiven, giftigen, medizinischen und gefährlichen Abfällen, 90511000 Abholung von Siedlungsabfällen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée du marché est la période pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis. Cette durée est indépendante des délais d'exécution des bons de commande. Le présent marché est conclu pour une première période de validité d'un an à compter de sa date de notification. A l'issue de sa 1ère période de validité annuelle, le marché est ensuite reconductible par décision expresse du Président de l'entité adjudicatrice sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans (Soixante mois) consécutifs à compter à compter de sa date de notification. La décision de l'Entité adjudicatrice de reconduire ou de ne pas reconduire le marché sera adressée chaque année au titulaire, au plus tard, 1 mois avant la date anniversaire de notification du marché qui est aussi la date d'échéance de chaque période de validité annuelle par lettre recommandée avec avis de réception postal (Lrar) ou tout autre moyen permettant d'établir de façon certaine la date de réception. Le titulaire ne peut refuser la reconduction passer le délai mentionné ci-après. Quelle que soit la décision du Président de Fluxel Sas, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Pour chacun des lots, un bon de commande au moins semestriel sera passé pour la prise en compte de l'ensemble des prestations contenues dans les bordereaux de prix unitaires sans dépasser l'année d'exécution budgétaire en cours
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen: 
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 1317-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FLUXEL S.A.S
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: SODI
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 76 967,17 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: M25005a
Titel: Déchets non dangereux
Datum des Vertragsabschlusses: 01/06/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: SODI
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 203 126,60 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: M25005b
Titel: Déchets dangereux
Datum des Vertragsabschlusses: 01/06/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 33FD4825-BCC4-C18D-DBFD8BEF532C8751
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL
Registrierungsnummer: 59659
Postanschrift: route Gay Lussac
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: M. le Président
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0442406339
Fax: 0442406330
Internetadresse: http://agysoft.marches-publics.info
Profil des Erwerbers: http://agysoft.marches-publics.info
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL S.A.S
Registrierungsnummer: 2153490
Postanschrift: route Gay Lussac
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Pôle achats/marchés
E-Mail: comptabilite.fournisseurs@fluxel.fr
Telefon: 0442406339
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Registrierungsnummer: 33FD489A-9113-D2BF-28F5EF6332C5B4EE
Postanschrift: 40 boulevard Carnot
Stadt: Aix En Provence
Postleitzahl: 13616
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
E-Mail: tj1-aix-en-provence@justice.fr
Telefon: 0442338300
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Registrierungsnummer: 33FD48CA-98EB-9D3E-9C2D1B863D2822F4
Postanschrift: 40 boulevard Carnot
Stadt: Aix En Provence
Postleitzahl: 13616
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
E-Mail: tj1-aix-en-provence@justice.fr
Telefon: 0442338300
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: SODI
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1760211-1-1-1
Postanschrift: La Glaciere
Stadt: Chateauneuf-Les-Martigues
Postleitzahl: 13220
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: SODI
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1760211-1-2-1
Postanschrift: La Glaciere
Stadt: Chateauneuf-Les-Martigues
Postleitzahl: 13220
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 8ef25192-ebf8-4865-9cf8-89234468ff1d  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 25/08/2026 12:10:12 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 590200-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 164/2026
Datum der Veröffentlichung: 26/08/2026