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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SEMITAN
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Accord-cadre de fourniture de cartes et billets sans contact (2 lots)
Beschreibung: La présente consultation a pour objet de désigner les titulaires de chaque accord-cadre de fourniture de supports billettiques sans contact, composé de deux lots distincts : - Lot 1 - CSC : fourniture de cartes CALYPSO pré-personnalisées graphiquement et électriquement pour le système Naolib du réseau Naolib. - Lot 2 - BSC : fourniture de billets MIFARE DESFire vierges et pré-encodés pour le réseau Naolib (distributeurs automatiques de titres, terminaux de vente). Le détail complet des prestations figure dans le CCTP
Kennung des Verfahrens: 5daf827f-b656-4861-a235-717444b25da5
Interne Kennung: 26C02/083-84
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 30162000 Chipkarten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34980000 Fahrscheine
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de candidats admis à remettre une offre est fixé à 3 candidats par lot. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Pour le Lot 1 - Csc : - Billettique : fourniture de cartes sans contact technologie Calypso pour les réseaux de transports en commun - Certification Cen Ts 16-794 établie au nom du titulaire pour la fourniture proposée (type de carte, puce et Os) Pour le Lot 2 - Bsc : - Billettique : fourniture de billets sans contact technologie Mifare Desfire - Homologation Conduent ou preuve d'une démarche amorcée de demande d'homologation Conduent avec indication du délai d'obtention attendu - Conditionnement de billets sans contact en paravent et à l'unité Le mandataire du groupement d'entreprises ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences requises dans le domaine de la billettique du lot concerné. La sous-traitance est interdite pour ces accords-cadres de fourniture. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la Semitan. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Cartes Sans Contact (CSC) - Technologie CALYPSO
Beschreibung: La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de Cartes Sans Contact CALYPSO. Les fournitures à honorer par le titulaire concernent les domaines suivants : - la fourniture de cartes sans contact de technologie CALYPSO uniquement, pré-personnalisées graphiquement et électriquement, conformes aux spécifications techniques de la SEMITAN ; - la pré-personnalisation électrique selon les documents de référence confidentiels transmis aux candidats retenus (spécification de pré-personnalisation des cartes sans contact, spécification cartographie, spécification instanciations, Interoperable Test SAM Configurations for France) ; - la pré-personnalisation graphique (impression quadrichromie recto/verso, compatible imprimante Evolis Quantum 2) ; - le conditionnement et l'expédition selon les modalités définies au CCTP ; - la fourniture des fichiers de production au format défini par la SEMITAN. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 30162000 Chipkarten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 30162000 Chipkarten, 34980000 Fahrscheine
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Semitan - 3 rue Bellier
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44000
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 04/01/2027
Laufzeit: 36 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 1
Weitere Informationen zur Verlängerung: L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 1 an
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 578984-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Frist für den Eingang der Angebote: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut en revanche répondre aux deux lots
Finanzielle Vereinbarung: Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SEMITAN
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Nantes
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Billets Sans Contact (BSC) - Technologie MIFARE - ULTRALIGHT-C
Beschreibung: La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de Billets Sans Contact MIFARE DESFire. Les fournitures à honorer par le titulaire concernent les domaines suivants : - la fourniture de billets vierges, pour la vente sur distributeur automatique de titres ou terminal de vente, sans codage électrique, avec un visuel spécifique recto/verso ; - la fourniture de billets pré-encodés, avec le produit transport spécifié à la commande, et qui sera inscrit par le Titulaire ; - la fourniture en différents formats : titres à l'unité, titres en bobine et titres en paravent ; - la fourniture des fichiers de production. L'ensemble des billets fournis seront exclusivement de technologie MIFARE DESFire. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 30162000 Chipkarten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34980000 Fahrscheine, 34980000 Fahrscheine
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Semitan - 3 rue Bellier
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44000
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 04/01/2027
Laufzeit: 36 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 1
Weitere Informationen zur Verlängerung: L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 1 an
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 578984-2026
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Frist für den Eingang der Angebote: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut en revanche répondre aux deux lots
Finanzielle Vereinbarung: Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SEMITAN
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Nantes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 633324AA-98C1-CD1C-CDFC80ADBA3CFFC9
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SEMITAN
Registrierungsnummer: 57320
Postanschrift: 3 Rue Bellier
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44046
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Le Grontec Olivier
Telefon: 0251817700
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SEMITAN
Registrierungsnummer: 633324C9-E06F-30AD-6F8CB92AD027B3B3
Postanschrift: 3 rue Bellier
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44046
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Département Commande Publique de la SEMITAN
Telefon: 0251817700
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Nantes
Registrierungsnummer: 633324D8-CBFB-E45C-C87C69791B559F8C
Postanschrift: 19 quai François Mitterrand
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44921
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Telefon: 0251179500
Fax: 0251179831
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Nantes
Registrierungsnummer: 633324ED-FB75-91E8-638602B6BFF0F18A
Postanschrift: 19 quai François Mitterrand
Stadt: Nantes
Postleitzahl: 44921
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Telefon: 0251179500
Fax: 0251179831
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 216e5bfc-b206-4932-a923-dae0f1de2c88-01
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: II.2.1: Au lieu de Billets Sans Contact (Bsc) - Technologie Mifare Desfire, lire Billets Sans Contact (Bsc) - Technologie Mifare - Ultralight-C
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Description: Au lieu de La présente consultation a pour objet de désigner les titulaires de chaque accord-cadre de fourniture de supports billettiques sans contact, composé de deux lots distincts : - Lot 1 - Csc : fourniture de cartes Calypso pré-personnalisées graphiquement et électriquement pour le système Naolib du réseau Naolib. - Lot 2 - Bsc : fourniture de billets Mifare Desfire vierges et pré-encodés pour le réseau Naolib (distributeurs automatiques de titres, terminaux de vente). Le détail complet des prestations figure dans le Cctp, lire La présente consultation a pour objet de désigner les titulaires de chaque accord-cadre de fourniture de supports billettiques sans contact, composé de deux lots distincts : - Lot 1 - Csc : fourniture de cartes Calypso pré-personnalisées graphiquement et électriquement pour le système Naolib du réseau Naolib.- Lot 2 - Bsc : fourniture de billets Mifare - Ultralight-C vierges et pré-encodés pour le réseau Naolib (distributeurs automatiques de titres, terminaux de vente).Le détail complet des prestations figure dans le Cctp
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Renseignements complémentaires: Au lieu de Conditions de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Pour le Lot 1 - Csc : - Billettique : fourniture de cartes sans contact technologie Calypso pour les réseaux de transports en commun - Certification Cen Ts 16-794 établie au nom du titulaire pour la fourniture proposée (type de carte, puce et Os) Pour le Lot 2 - Bsc : - Billettique : fourniture de billets sans contact technologie Mifare Desfire - Homologation Conduent ou preuve d'une démarche amorcée de demande d'homologation Conduent avec indication du délai d'obtention attendu - Conditionnement de billets sans contact en paravent et à l'unité, lire Conditions de participation des concurrents :Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Pour le Lot 1 - Csc : - Billettique : fourniture de cartes sans contact technologie Calypso pour les réseaux de transports en commun - Certification Cen Ts 16-794 établie au nom du titulaire pour la fourniture proposée (type de carte, puce et Os) Pour le Lot 2 - Bsc : - Billettique : fourniture de billets sans contact technologie Mifare - Ultralight-C - Homologation Conduent ou preuve d'une démarche amorcée de demande d'homologation Conduent avec indication du délai d'obtention attendu - Conditionnement de billets sans contact en paravent et à l'unité
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: N° 2: Au lieu de La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de Billets Sans Contact Mifare Desfire. Les fournitures à honorer par le titulaire concernent les domaines suivants : - la fourniture de billets vierges, pour la vente sur distributeur automatique de titres ou terminal de vente, sans codage électrique, avec un visuel spécifique recto/verso ; - la fourniture de billets pré-encodés, avec le produit transport spécifié à la commande, et qui sera inscrit par le Titulaire ; - la fourniture en différents formats : titres à l'unité, titres en bobine et titres en paravent ; - la fourniture des fichiers de production. L'ensemble des billets fournis seront exclusivement de technologie Mifare Desfire. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros Ht, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, lire La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de Billets Sans Contact Mifare - Ultralight-C. Les fournitures à honorer par le titulaire concernent les domaines suivants : - la fourniture de billets vierges, pour la vente sur distributeur automatique de titres ou terminal de vente, sans codage électrique, avec un visuel spécifique recto/verso ; - la fourniture de billets pré-encodés, avec le produit transport spécifié à la commande, et qui sera inscrit par le Titulaire ; - la fourniture en différents formats : titres à l'unité, titres en bobine et titres en paravent ; - la fourniture des fichiers de production. L'ensemble des billets fournis seront exclusivement de technologie Mifare - Ultralight-C. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros Ht, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: dbd0aacd-9a02-4b39-95e7-34f5e2eac53b - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 26/08/2026 10:10:18 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 591181-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 165/2026
Datum der Veröffentlichung: 27/08/2026