593255-2023 - Wettbewerb
Belgien – Installation von Aufzügen – Travaux de construction d'une nouvelle aile de revalidation pour le CHRSM - Site Sambre - Lot 6 : Ascenseurs
OJ S 189/2023 02/10/2023
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CHRSM - site Sambre
E-Mail: helene.willem@chrsm.be
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Travaux de construction d'une nouvelle aile de revalidation pour le CHRSM - Site Sambre - Lot 6 : Ascenseurs
Beschreibung: Travaux de construction d'une nouvelle aile de revalidation pour le CHRSM - Site Sambre - Lot 6 : Ascenseurs
Kennung des Verfahrens: fb55b939-9120-4eaa-ba33-45cb4815a879
Interne Kennung: 9/28/2023 1:35 PM 3PID1230 19011
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45313100 Installation von Aufzügen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue Chère Voie 75  
Stadt: Auvelais
Postleitzahl: 5060
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CHRSM - site Sambre
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue Chère Voie 75  
Stadt: Auvelais
Postleitzahl: 5060
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CHRSM - site Sambre
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: La date de début du marché indiquée est donnée purement à titre indicatif.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Konkurs: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Korruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Vergleichsverfahren: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Betrugsbekämpfung: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Zahlungsunfähigkeit: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Entrichtung von Steuern: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Travaux de construction d'une nouvelle aile de revalidation pour le CHRSM - Site Sambre - Lot 6 : Ascenseurs
Beschreibung: Travaux de construction d'une nouvelle aile de revalidation pour le CHRSM - Site Sambre - Lot 6 : Ascenseurs
Interne Kennung: 19011
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45313100 Installation von Aufzügen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue Chère Voie 75  
Stadt: Auvelais
Postleitzahl: 5060
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CHRSM - site Sambre
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 03/04/2024
Laufzeit: 940 Kalendertage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Le soumissionnaire prouvera qu'il disposera des ressources humaines nécessaires, par la fourniture, en cas de recours à des sous-traitants: d'une liste nominative des différents sous-traitants auxquels les soumissionnaires envisagent de faire appel pour l'exécution de leur entreprise. Pour chaque partie de l'entreprise sous-traitée, le nom de 3 sous-traitants maximum sera proposé parmi lesquels sera obligatoirement choisi de commun accord avec le maitre de l'ouvrage le réalisateur desdits ouvrages en sous-traitance. Ces sous-traitants sont choisis parmi les spécialistes pour les fournitures ou travaux prévus et doivent posséder la catégorie et classe correspondantes à leur partie du marché. La catégorie et la classe seront indiquées en regard de chaque sous-traitant. C'est le montant de la partie du marché de l'entreprise soumissionnaire qui sert de référence pour déterminer la classe du sous-traitant. La location de main-d'œuvre sera considérée au même titre que de la sous-traitance; pour les parties de marché confiées à de la main-d'œuvre "louée", c'est la valeur des postes qui leur sont confiés sur base du prix du bordereau du soumissionnaire qui sert de référence pour déterminer le montant des travaux sous-traité. Les parties du marché qui ne sont pas déclarées comme sous-traitées à la remise de l'offre, ne pourront faire l'objet d'une sous-traitance en cours d'exécution que si des circonstances imprévisibles (une surcharge de travail n'est pas considérée comme un évènement imprévisible) au moment de la remise de l'offre empêchent l'entreprise soumissionnaire de les réaliser avec son personnel propre; de plus il devra obtenir l'accord formel de la direction des travaux et du maître de l'ouvrage. Le sous-traitant qui serait désigné sera également agréé en classe et catégorie suivant les mêmes conditions que celles reprises ci-avant. La sous-traitance est obligatoirement limitée à maximum 40% du montant du marché. Ce montant se calcule de la même manière que ci-dessus.Niveau(x) minimal(aux): /
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: 2. Une liste de 3 chantiers réalisés au cours des 5 dernières années (2018-à 2022), similaire au lot concerné d’un montant minimum correspondant à la classe d’agréation à celle requise au vu du montant de l’offre pour ce lot. Le délai des références est prolongé à 5ans, étant donné les périodes Covid de 2019 et 2020 qui ont affectées la réalisation de travaux de cette ampleur Cf. annexe (…) Attestation de bonne exécution à joindre à l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Au moins un des 3 chantiers devra être un bâtiment affecté au secteur hospitalier d'un montant minimum correspondant à la classe d'agréation à celle requise au vu du montant de l'offre. Si le chantier a été réalisé en association avec une entreprise, le soumissionnaire indique le montant total du chantier et sa part dans la réalisation du chantier. Cette part doit être conforme au minimum requis
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblesNiveau(x) minimal(aux): • Le chiffre d’affaires annuel global de l’entreprise doit atteindre au minimum 300.000,00€/an hors TVA. Comme mentionné ces montants doivent concerner les trois derniers exercices disponibles.
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 3
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1230/U9/2021
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.publicprocurement.be
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Frist für den Eingang der Angebote: 31/10/2023 10:30:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 240 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: 
Eröffnungstermin: 31/10/2023 10:30:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'état
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CHRSM - site Sambre
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: CHRSM - site Sambre
Beschaffungsdienstleister: 3P
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: CHRSM - site Sambre
Registrierungsnummer: 0447637083
Postanschrift: Rue Chère Voie 75
Stadt: Auvelais
Postleitzahl: 5060
Land: Belgien
Kontaktperson: Jérôme MASSART
E-Mail: helene.willem@chrsm.be
Telefon: +32 81726815
Internetadresse: http://www.chrvs.be/
Profil des Erwerbers: https://www.publicprocurement.be
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: FPS Policy and Support
Registrierungsnummer: BE001
Stadt: Brussel
Postleitzahl: 1000
Land: Belgien
E-Mail: e.proc@publicprocurement.be
Telefon: +32 2 740 80 00
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: 3P
Registrierungsnummer: BE 0475.480.736
Stadt: Antwerpen
Postleitzahl: 2000
Land: Belgien
E-Mail: info@3p.eu
Telefon: +32 3 294 30 51
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffungsdienstleister
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Conseil d'état
Registrierungsnummer: BE 0931.814.266
Postanschrift: RUE DE LA SCIENCE 33
Stadt: BRUXELLES
Postleitzahl: 1040
Land: Belgien
E-Mail: info@conseildedat.be
Telefon: +32 22349611
Internetadresse: http://www.raadvst-consetat.be/
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 6cd73281-232a-4aaa-8589-8d6845bcd35f  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 28/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum: 28/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 593255-2023
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 189/2023
Datum der Veröffentlichung: 02/10/2023