1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: AGIR Transport/ Centrale d'Achat du Transport Public
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Systèmes de comptage des passagers embarqués dans des véhicules de transport en commun
Beschreibung: L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de systèmes de comptage des passagers, embarqués dans des véhicules de transport en commun. Cela comprend notamment?: - La fourniture de matériels, - La fourniture d'une solution logicielle, - L'installation et la dépose des matériels et/ou de la solution logicielle, - La maintenance des matériels et/ou de la solution logicielle.
Kennung des Verfahrens: 6cb83a26-0a3c-4290-b559-3d77990887db
Interne Kennung: 2025-40
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L21132 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L21243 et R216121 à R216123 du CCP. Cette procédure se déroule en deux phases : Une phase d'examen des candidatures ? Une phase d'examen des offres (avant et après négociations le cas échéant). Il est demandé aux candidats de compléter les documents figurant dans le dossier de candidature "Lettre de candidature (DC1)" et "Déclaration du candidat (DC2)" ou équivalent. La phase de candidature est décrite dans le Règlement de Consultation.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38410000 Zählinstrumente
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est exécuté dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
2.1.3.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 000 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Système de comptage des passagers par capteurs infrarouges
Beschreibung: Système de comptage des passagers par capteurs infrarouges. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est indiqué dans le cahier des clauses administratives particulières.
Interne Kennung: 2025-40-L1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38410000 Zählinstrumente
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le BPU intègre une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative que le candidat est libre de compléter.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 8 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 7
Weitere Informationen zur Verlängerung: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement sept fois un an. Il est prévu une période d'exclusivité pour le Titulaire durant laquelle il est l'unique destinataire des demandes des Bénéficiaires souhaitant recourir au présent accord-cadre. Cette période se déroule comme suit : Le Titulaire bénéficie d'une exclusivité pour l'émission des bons de commande intégrant une gestion de projet global (projet comprenant toutes les phases) durant les quatre premières années de l'accord-cadre, sous réserve de trois années de reconduction. A compter de la fin de la période d'exclusivité de quatre ans le Titulaire ne bénéficie plus de l'exclusivité attachée au présent accord-cadre. Aucun nouveau bon de commande intégrant une gestion de projet global ne peut être émis sur le fondement du présent accord-cadre. Seuls des bons de commande relatifs à des projets complémentaires ou au fonctionnement peuvent être émis et ce jusqu'à la fin d'exécution de l'accord-cadre. Également, les bons de commande émis durant les quatre dernières années d'exécution ne peuvent l'être que pour des Bénéficiaires déjà passés par la CATP durant les quatre premières années d'exécution.
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 800 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières de l'accord-cadre.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 25/09/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.
Finanzielle Vereinbarung: Les candidats sont invités à prendre connaissance des pièces de l'accord-cadre.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ; - référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: AGIR Transport/ Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Système de comptage des passagers par capteurs 3D
Beschreibung: Système de comptage des passagers par capteurs 3D. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est indiqué dans le cahier des clauses administratives particulières.
Interne Kennung: 2025-40-L2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38410000 Zählinstrumente
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le BPU intègre une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative que le candidat est libre de compléter.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 8 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 7
Weitere Informationen zur Verlängerung: Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement sept fois un an. Il est prévu une période d'exclusivité pour le Titulaire durant laquelle il est l'unique destinataire des demandes des Bénéficiaires souhaitant recourir au présent accord-cadre. Cette période se déroule comme suit : Le Titulaire bénéficie d'une exclusivité pour l'émission des bons de commande intégrant une gestion de projet global (projet comprenant toutes les phases) durant les quatre premières années de l'accord-cadre, sous réserve de trois années de reconduction. A compter de la fin de la période d'exclusivité de quatre ans le Titulaire ne bénéficie plus de l'exclusivité attachée au présent accord-cadre. Aucun nouveau bon de commande intégrant une gestion de projet global ne peut être émis sur le fondement du présent accord-cadre. Seuls des bons de commande relatifs à des projets complémentaires ou au fonctionnement peuvent être émis et ce jusqu'à la fin d'exécution de l'accord-cadre. Également, les bons de commande émis durant les quatre dernières années d'exécution ne peuvent l'être que pour des Bénéficiaires déjà passés par la CATP durant les quatre premières années d'exécution.
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 800 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières de l'accord-cadre.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 25/09/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.
Finanzielle Vereinbarung: Les candidats sont invités à prendre connaissance des pièces de l'accord-cadre.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ; - référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: AGIR Transport/ Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Paris
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: AGIR Transport/ Centrale d'Achat du Transport Public
Registrierungsnummer: 539537886000035
Postanschrift: 23 rue daviel
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75013
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 153680418
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Zentrale Beschaffungsstelle, die für andere Beschaffer bestimmte Lieferungen und/oder Dienstleistungen erwirbt
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Judiciaire de Paris
Registrierungsnummer: 177 501 111 01763
Postanschrift: Parvis du tribunal de Paris
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75017
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 0144325151
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 172365548
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ca5b3c31-f688-4fdd-87d6-85c276d0b18b - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 09/09/2025 15:40:03 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 593970-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 174/2025
Datum der Veröffentlichung: 11/09/2025