600691-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Kanalisationsarbeiten – SECURISATION DU PR KERGULVEN : Création de deux postes de relevage et renouvellement des réseaux d’assainissement
OJ S 168/2026 01/09/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungQuimper Bretagne Occidentale
E-Mailmarches.publics@quimper.bzh
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelSECURISATION DU PR KERGULVEN : Création de deux postes de relevage et renouvellement des réseaux d’assainissement
BeschreibungLes travaux consistent à la fourniture et à la pose des équipements et des ouvrages nécessaires au bon fonctionnement du système, soit : • La création d’un PR pour collecter les eaux usées du bourg avec une bâche d’au moins 120 m3 (PR Tingoff) • La création d’un PR pour collecter les eaux usées du lotissement Verouri Nevez (PR Verouri Nevez) • La fourniture et la pose de 775 ml de réseau gravitaire dans la vallée de l’eau blanche • La fourniture et la pose de de 1470 ml de conduite de refoulement DN 150 pour le PR Tingoff sur le chemin Hent Trebe et la route des châteaux à Plomelin • La fourniture et la pose de 970 ml de conduite de refoulement DN 75 pour le PR Verouri Nevez, chemin de kerfram et route des châteaux à Plomelin • Le désamiantage d’environ 480 ml de réseau en amiante ciment DN125
Kennung des Verfahrensc5a2d744-7b86-450b-9c23-4119513c7a07
Interne Kennung5E26048
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39350000 Abwasserreinigungsanlage
2.1.2.
Erfüllungsort
StadtPlomelin
Postleitzahl29170
Land, Gliederung (NUTS)Finistère (FRH02)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenLa notification du marché est envisagée en janvier 2027. Durée totale estimée du marché tous lots compris(de la notification à la fin de garantie de parfait achèvement): 100 semaines. Critères de sélection des candidatures: sont recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion est fixée à l'article 6.1 du règlement de consultation. Forme du groupement : les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement . Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Prix unitaires actualisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux 2021. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif . L'opération sera financée avec les ressources propres du budget principal de Quimper Bretagne Occidentale– section investissement. Variantes: Une variante facultative est autorisée selon les conditions détaillées à l'article 2.3 du règlement de consultation. Une clause sociale est prévue au marché. Des considérations environnementales sont intégrées au contrat (critère d'analyse et conditions d'exécution). Ordonnateur: La présidente; Comptable assignataire: service de gestion Comptable (SGC) de Quimper. Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture des plis est envisagée le 13/10/2026 à Quimper en présence d'un élu, d'un agent de la Direction du Cycle de l'Eau, des Déchets et de la Propreté ainsi qu'un agent du service commande publique.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeBekanntmachung
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelRéseaux
BeschreibungRéseaux
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Finistère (FRH02)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit36 Wochen
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.900 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignetja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumAndere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des EignungskriteriumsLettre de candidature et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles R2143-3 et R2143-4 du Code de la commande publique et le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

KriteriumAllgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

KriteriumReferenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des EignungskriteriumsEffectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années et liste des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

KriteriumRelevante Bildungs- und Berufsqualifikationen
Beschreibung des EignungskriteriumsTableau reprenant la liste nominative des personnels intervenant dans le cadre du marché, classés suivant les niveaux concepteur, encadrant et opérateur, accompagnée des références d'attestations AIPR (attestation de compétence relative à l'intervention à proximité des réseaux suivant l'arrêté du 15 février 2012 et les articles L. 554-1 à L. 554-5 et R. 554-1 à R.554-38 du Code de l’Environnement) en cours de validité.

KriteriumZertifikate von unabhängigen Stellen über Qualitätssicherungsstandards
Beschreibung des EignungskriteriumsPour les travaux contenant de l’amiante le pré-certificat ou le certificat de qualification délivré par un organisme certificateur accrédité attestant les capacités de l’entreprise à réaliser des travaux de traitement de l’amiante ou d’articles en contenant, conformément aux dispositions du décret nº2012-639 du 4 mai 2012 modifié par le décret 2013-594 du 5 juillet 2013. Ce certificat pourra être celui d’un sous-traitant qui devra être déclaré lors de la remise de l’offre. Certificats reconnus par la FNTP : ¨ 34 – Chaussées urbaines ¨ 511 - Construction de réseaux de canalisations d’eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable ¨ 513 - Travaux limités sur réseaux sous pression ou création de branchement ¨ 514 – Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl50
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique - Sous-critères: "Pertinence et qualité des matériaux et fournitures employés" valant pour 30% de la note finale - "Pertinence des moyens en personnel" valant pour 10% de la note finale - "Matériel proposé pour le chantier" valant pour 10% de la note finale - "Méthodologie d'intervention et cohérence du planning" valant pour 15% de la note finale - "Délai (semaines)" valant pour 10% de la note finale - "Qualité des travaux" valant pour 10% de la note finale - "Gestion environnementale du chantier" valant pour 15% de la note finale
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl50
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238901?orgAcronyme=f9g
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238901?orgAcronyme=f9g
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote12/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Rennes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmtQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die Angebote bearbeitetQuimper Bretagne Occidentale
5.1.
LosLOT-0002
TitelPostes de relevage
BeschreibungPostes de relevage
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Optionen
Beschreibung der OptionenLe lot comprend une tranche optionnelle (système de traitement des odeurs)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Finistère (FRH02)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit20 Wochen
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignetja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienEinheitliche Europäische Eigenerklärung (EEE)
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl50
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique - Sous-critères: "Pertinence et qualité des matériaux et fournitures employés" valant pour 15% de la note finale - "Pertinence des moyens en personnel" valant pour 5% de la note finale - "Matériel proposé pour le chantier" valant pour 5% de la note finale - "Méthodologie d'intervention et cohérence du planning" valant pour 7.5% de la note finale - "Délai (semaines)" valant pour 5% de la note finale - "Qualité des travaux" valant pour 5% de la note finale - "Gestion environnementale du chantier" valant pour 7.5% de la note finale
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl50
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238901?orgAcronyme=f9g
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238901?orgAcronyme=f9g
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote12/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Rennes
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmtQuimper Bretagne Occidentale
Organisation, die Angebote bearbeitetQuimper Bretagne Occidentale
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungQuimper Bretagne Occidentale
Registrierungsnummer20006812000019
Postanschrift44 place saint-Corentin
StadtQuimper
Postleitzahl29000
Land, Gliederung (NUTS)Finistère (FRH02)
LandFrankreich
KontaktpersonService commande publique
E-Mailmarches.publics@quimper.bzh
Telefon+33 298988989
Internetadressehttps://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal Administratif de Rennes
Registrierungsnummer17350005900014
Postanschrift3 Contour de la Motte
StadtRennes
Postleitzahl35044
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
Internetadressehttp://www.ta-rennes.juradm.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungb5f6f6e7-dfd4-4792-83b6-eb1d50340e73  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung31/08/2026 14:20:40 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung600691-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe168/2026
Datum der Veröffentlichung01/09/2026