601266-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Verschiedene Baustoffe – Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public
OJ S 176/2025 15/09/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung - Änderungsbekanntmachung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungToulouse Métropole
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelLe présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public
BeschreibungIl concerne aussi la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de regard D400 à remplir, la fourniture d'accessoires et de pièces détachées ainsi que les prestations de réparations associées. Il comprend aussi les éléments liées à la voirie pour la gestion des routes. 31000 Toulouse Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : Pour le lot n°01 - FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE (PLUVIAL, REGARD ET AUTRES TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 20 000,00 euro(s)Pour le lot n°02 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400 TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 400 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 20 000,00 euro(s)
Kennung des Verfahrens9e4edf7c-3f2d-4cba-a4d3-494afba0a683
Interne Kennung25MC0185AOO
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44190000 Verschiedene Baustoffe
Zusätzliche Einstufung (cpv): 44190000 Verschiedene Baustoffe
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.330 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenCatalogue par lot
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelFOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE PLUVIAL, REGARD ET AUTRES
BeschreibungFOURNITURE, D'ACCESSOIRES DE VOIRIE (PLUVIAL, REGARD ET AUTRES)
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44190000 Verschiedene Baustoffe
Zusätzliche Einstufung (cpv): 44190000 Verschiedene Baustoffe
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns15/12/2025
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.80 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
BeschreibungL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenNicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung567413-2025
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumWerkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

KriteriumAllgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur Technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697365
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697365
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote10/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin10/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des EröffnungsterminsToulouse
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Pour une empreinte carbone maitrisée Il sera demandé d'opter pour l'optimisation des tournées Les prix sont révisés annuellement Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres Ville de Toulouse ressources propres Toulouse Métropole Les dépôts de plis doivent être remis impérativement par voie dématérialisée
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer2
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Toulouse
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LosLOT-0002
TitelFOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400
BeschreibungD'ACCESSOIRES, DE PIECES DÉTACHÉES ET DE PRESTATIONS DE REPARATION ANNÉES 2025 A 2029
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44190000 Verschiedene Baustoffe
Zusätzliche Einstufung (cpv): 44470000 Gusseisenerzeugnisse
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns15/12/2025
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.250 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
BeschreibungL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenNicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung567413-2025
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumWerkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

KriteriumAllgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur Technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697365
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697365
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote10/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin10/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des EröffnungsterminsToulouse
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Pour une empreinte carbone maitrisée Il sera demandé d'opter pour l'optimisation des tournées Les prix sont révisés annuellement Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres Ville de Toulouse ressources propres Toulouse Métropole Les dépôts de plis doivent être remis impérativement par voie dématérialisée
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer2
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Toulouse
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Toulouse
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer3C0E5E26-AA48-C444-8919CF83C509EA32
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungToulouse Métropole
Registrierungsnummer57038
PostanschriftDirection de la commande publique 6 rue René Leduc
StadtToulouse
Postleitzahl31505
Land, Gliederung (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
LandFrankreich
KontaktpersonMOUDENC Jean-Luc
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Telefon0581917200
Internetadressehttps://www.toulouse-metropole.fr/
Profil des Erwerbershttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer3C0E5E64-A4E8-FCB4-E027F9ACEDC05471
Postanschrift68, rue Raymond Iv
StadtToulouse
Postleitzahl31068
Land, Gliederung (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telefon0562735757
Fax0562735740
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer3C0E5E74-B48F-74DF-C133E1C0FBD49D3C
Postanschrift68, rue Raymond Iv
StadtToulouse
Postleitzahl31068
Land, Gliederung (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telefon0562735757
Fax0562735740
Rollen dieser Organisation
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung243d1ffc-8b2c-4f8c-b960-6f050615897d-01
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Beschreibung der ÄnderungenRemise des offres: Au lieu du 01/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Beschreibung der ÄnderungenDate d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 12h30 au plus tard.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung6e8d91c3-19b3-416c-805c-ad2fbba2dc76  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung11/09/2025 16:36:15 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung601266-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe176/2025
Datum der Veröffentlichung15/09/2025