601576-2026 - Ergebnis
Frankreich – Müllsammlung – Prestations de nettoyage des plans d'eau des villes de Cannes incluant les Iles de Lérins, de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan
OJ S 168/2026 01/09/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMairie de Cannes
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungVILLE DE CANNES
E-Mailmarches-publics@ville-cannes.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungThéoule sur Mer
E-Mailservice.marches@ville-theoulesurmer.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMandelieu la Napoule
E-Mailmarchespublics@mairie-mandelieu.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungVallauris Golfe Juan
E-Mailcontact.juridique@ville-vallauris.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelPrestations de nettoyage des plans d'eau des villes de Cannes incluant les Iles de Lérins, de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan
BeschreibungConsultation lancée par un groupement de commandes. Le lot 1 est un marché ordinaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 2 Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente procédure a pour objet des prestations de surveillance et nettoyage de la bande des 300 mètres des plans d'eau du littoral des communes de Cannes incluant les Iles de Lérins, de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan. Ces prestations s'exécuteront quotidiennement en période estivale et toute au long de l'année pour traitement des pollutions accidentelles. Cette procédure est passée en groupement de commande avec les communes de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan selon une convention exécutoire en date du 16 février 2026 dont la Ville de Cannes est coordonnatrice. Ces prestations sont décomposées en 2 lots distincts : Lot n°1 Dépollution récurrente des plans d'eau 7 jours sur 7, répartie sur chacune des quatre communes. Lot n°2 Dépollution ponctuelle des plans d'eau sur chacune des quatre communes + les ports de Cannes, le port de La Rague de Mandelieu-la-Napoule, le port de Théoule et le port de la Figueirette de Théoule sur Mer gérés en régie
Kennung des Verfahrens19250e60-462f-4c00-b192-2c73de937f66
Interne Kennung20250460
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenDate de conclusion des contrats: les contrats ont été signés pour le lot 01 le 17/07/2026 pour Cannes, le 21/07/2026 pour Mandelieu la Napoule, le 10/07/2026 pour Théoule sur mer et le 22/07/2026 pour Vallauris. Pour le lot 02 le 26/08/2026 pour Cannes, le 24/08/2026 pour Mandelieu la Napoule, le 13/08/2026 pour Théoule sur mer et le 20/08/2026 pour Vallauris. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. Pour le lot 02, l'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour Cannes sans montant minimum/montant maximum par période 110 000 euros Ht; Pour Mandelieu la Napoule sans montant minimum/montant maximum par période 26 000 euros Ht; Pour Théoule sur mer sans montant minimum/montant maximum par période 30 000 euros Ht; Pour Vallauris sans montant minimum/montant maximum par période 10 000 euros Ht; Concernant la durée du contrat, pour les deux lots, la première période débute à compter de la notification et se termine le 31 décembre 2026. La durée de chaque période de reconduction (nombre de périodes de reconduction fixé à 3) est de 1 an à compter du 1er janvier 2027
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelDépollution récurrente des plans d'eau 7 jours sur 7 répartie sur chacune des quatre communes
BeschreibungLes prestations ont pour objet le nettoyage récurent des plans d'eau pour l'ensemble des communes avec obligation de traiter l'ensemble du littoral des quatre communes à chaque sortie: - pour la première période de la notification au 15 septembre 2026 - pour les autres périodes du 15 juin au 15 septembre, Ces prestations consistent à éviter la propagation des pollutions d'hydrocarbures détectées par les agents portuaires par :- la pose de barrage flottant autour de la zone polluée afin d'éviter la propagation sur l'ensemble du plan d'eau portuaire ; - la pose de barrage de confinement flottant dans la passe d'entrée des ports afin d'éviter la propagation vers le littoral cannois ; - l'aération du plan d'eau pour les pollutions de type irisation ; - la récupération des polluants à l'aide d'un dispositif d'absorption type feuilles absorbantes ou utilisation si besoin d'un écrémeur
Interne Kennung01
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung269345-2026
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique appréciée au regard du Tvt et/ou du mémoire technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Nice
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Nice
5.1.
LosLOT-0002
TitelDépollution ponctuelle ou lors d'évènements programmés des plans d'eau 7 J/7 et 24 H/24, répartie sur chacune des quatre communes et dans les ports de Cannes et le port de La Rague Mandelieu-la-Napoule, le port de Théoule et le port de la Figueirette
BeschreibungPour l'ensemble des communes, les prestations porteront sur des pollutions accidentelles dans des délais plafonds ainsi que des prestations de : ramassage des macros-déchets ainsi que des déchets immergés, nettoyage après des évènements programmés tels que des feux d'artifice. Pour les ports de la Ville de Cannes, le Port de la Rague de Mandelieu-la-Napoule, le port de Théoule et le port de la Figueirette, gérés en régie, ces prestations consistent à éviter la propagation des pollutions d'hydrocarbures détectées par les agents portuaires par :- la pose de barrage flottant autour de la zone polluée afin d'éviter la propagation sur l'ensemble du plan d'eau portuaire ; - la pose de barrage de confinement flottant dans la passe d'entrée des ports afin d'éviter la propagation vers le littoral cannois ; - l'aération du plan d'eau pour les pollutions de type irisation ; - la récupération des polluants à l'aide d'un dispositif d'absorption type feuilles absorbantes ou utilisation si besoin d'un écrémeur. Ces prestations consistent d'autre part à nettoyer les plans d'eau en cas de présence importante de déchets flottants
Interne Kennung02
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90511300 Müllsammlung
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung269345-2026
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique appréciée au regard du Tvt et/ou du mémoire technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Nice
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Nice
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung100 422,48 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung100 422,48 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungMARINOV
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots51 916,80 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025-0460
TitelPrestations de nettoyage des plans d'eau des villes de Cannes incluant les Iles de Lérins, de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan
Datum des Vertragsabschlusses28/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge1
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge1
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung100 422,48 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungMARINOV
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots48 505,48 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenJa
Wert der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntja
Wert der Vergabe von Unteraufträgen15 000,00 EUR
Prozentanteil der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
BeschreibungTravaux subaquatiques du nettoyage des plans d'eau
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025-0460
TitelPrestations de nettoyage des plans d'eau des villes de Cannes incluant les Iles de Lérins, de Théoule-sur-Mer, de Mandelieu-La-Napoule et de Vallauris Golfe-Juan
Datum des Vertragsabschlusses28/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge1
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
RegistrierungsnummerD93D785F-B927-2476-6E460718976B40FC
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungMairie de Cannes
Registrierungsnummer55437
PostanschriftPlace Cornut Gentille Cs 30140
StadtCannes
Postleitzahl06406
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
Kontaktpersonadjudicateur Le Pouvoir
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Telefon0497064550
Fax0497064540
Internetadressehttp://www.cannes.com
Profil des Erwerbershttp://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Federführendes Mitglied
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungVILLE DE CANNES
RegistrierungsnummerD93D787C-9593-400A-3C14453913852053
PostanschriftVille de Cannes 3 rue des fauvettes
StadtCannes
Postleitzahl06400
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
KontaktpersonDirection des achats
E-Mailmarches-publics@ville-cannes.fr
Telefon0497064550
Fax0497064540
Profil des Erwerbershttp://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungThéoule sur Mer
RegistrierungsnummerD93D788B-CB9A-7147-5B2F1ACE1CBF769E
Stadtthéoule
Postleitzahl06590
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
E-Mailservice.marches@ville-theoulesurmer.fr
Telefon0492974777
Profil des Erwerbershttp://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungMandelieu la Napoule
RegistrierungsnummerD93D7899-F7C1-1953-7A785644D07C2EFD
StadtMandelieu
Postleitzahl06210
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
E-Mailmarchespublics@mairie-mandelieu.fr
Telefon0492973000
Profil des Erwerbershttp://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungVallauris Golfe Juan
RegistrierungsnummerD93D78A6-CB70-D216-B1CD73FE4FACF7CE
StadtVallauris golfe juan
Postleitzahl06220
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
E-Mailcontact.juridique@ville-vallauris.fr
Telefon0493642424
Profil des Erwerbershttp://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0007
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Nice
RegistrierungsnummerD93D78B4-ECE3-9052-B64A1BB66A19E270
Postanschrift18 avenue des fleurs Cs 611039
StadtNice
Postleitzahl06050
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-nice@juradm.fr
Telefon0489978600
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0008
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Nice
RegistrierungsnummerD93D78C2-AD97-A0B3-1533BA0E517E2ABC
Postanschrift18 avenue des fleurs Cs 611039
StadtNice
Postleitzahl06050
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-nice@juradm.fr
Telefon0489978600
Rollen dieser Organisation
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0009
Offizielle BezeichnungMARINOV
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1809067-1-1-1
Postanschrift836 Av De La Plaine
StadtMougins
Postleitzahl06250
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0010
Offizielle BezeichnungMARINOV
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1809067-1-2-1
Postanschrift836 Av De La Plaine
StadtMougins
Postleitzahl06250
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung5a70804c-5b3a-4edd-9824-7a33a8306bab  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung28/08/2026 17:10:57 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung601576-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe168/2026
Datum der Veröffentlichung01/09/2026