608905-2023 - Wettbewerb
Belgien – Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse – CLAIRS VALLONS - CUISINE - "SERVICE BUDGET GARANTI"
OJ S 194/2023 09/10/2023
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
E-Mail: marchespublics@clairsvallons.be
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: CLAIRS VALLONS - CUISINE - "SERVICE BUDGET GARANTI"
Beschreibung: Marché de fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Médical Pédiatrique CLAIRS VALLONS asbl. Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées et de produits alimentaires sous forme de budget garanti (prix par repas & Food cost maîtrisé) en vue de la confection des repas quotidiens par la cuisine du Centre Médical Pédiatrique CLAIRS VALLONS asbl. Pour ce faire, l'adjudicataire devra proposer des services pour assister efficacement et concrètement la cuisine de CLAIRS VALLONS, et ceci à tous les stades du fonctionnement des activités de restauration. Ces services devront permettre d'atteindre le niveau optimal de qualité et de le maintenir dans le temps, notamment à travers: - L'optimalisation des achats de denrées et produits alimentaires: sélection des produits de qualité, etc. - La maîtrise du coût de production (proposition budget garanti), - Le respect de la sécurité alimentaire: bonne pratique d'hygiène, normes HACCP, etc. - La mise en place d'outils et d'indicateurs de gestion performants, - La formalisation des techniques de production de la cuisine du Centre Médical Pédiatrique CLAIRS VALLONS. - L'amélioration des compétences du personnel de la cuisine. Par le seul fait de remettre prix conformément aux présentes conditions, tant générales que particulières, tout soumissionnaire reconnaît s'être enquis de toutes les charges qui pourraient lui incomber afin de répondre aux exigences du présent marché. Il tiendra compte de son incidence sur les plans de la conformité et du respect des normes HACCP, d'hygiène et de sécurité dans les locaux de production, les locaux de stockage et ceux de réserves. Il lui incombera également la mise au courant des techniques et des dispositions légales, ainsi que l'encadrement du personnel directement attaché à la cuisine du Centre Médical Pédiatrique CLAIRS VALLONS et ce, dans le but d'assurer un fonctionnement parfait et une efficience maximale au niveau du service. Il est bien entendu que les indications contenues dans les documents d'appel d'offres dressés par le Pouvoir Adjudicateur constituent des minima en dessous desquels les soumissionnaires ne peuvent en aucun cas descendre. Si aucune offre ne correspond aux besoins du CMP Clairs Vallons, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas attribuer le marché. Lieu de prestation du service: identique au lieu de livraison.
Kennung des Verfahrens: 845b73e9-fae3-4df1-bcf3-254cc5aaa3bd
Interne Kennung: 10/5/2023 9:28 AM 3PID39 2023/004
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue de Mont-Saint-Guibert, 24  
Stadt: Ottignies
Postleitzahl: 1340
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue de Mont-Saint-Guibert, 24  
Stadt: Ottignies
Postleitzahl: 1340
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen
2.1.6.
Ausschlussgründe
Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Konkurs: Faillite. (voir DUME)
Korruption: Corruption. (voir DUME)
Vergleichsverfahren: Concordat préventif. (voir DUME)
Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Betrugsbekämpfung: Fraude. (voir DUME)
Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Zahlungsunfähigkeit: Insolvabilité. (voir DUME)
Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Entrichtung von Steuern: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: CLAIRS VALLONS - CUISINE - "SERVICE BUDGET GARANTI"
Beschreibung: CLAIRS VALLONS - CUISINE - "SERVICE BUDGET GARANTI"
Interne Kennung: 2023/004
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15800000 Diverse Nahrungsmittel, 15890000 Verschiedene Lebensmittel und Trockenerzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue de Mont-Saint-Guibert, 24  
Stadt: Ottignies
Postleitzahl: 1340
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 09/03/2024
Enddatum der Laufzeit: 08/03/2028
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le marché comporte trois reconductions. Première année: Du 09/03/2024 au 08/03/2025 Deuxième année: Du 09/03/2025 au 08/03/2026 (1ère tacite reconduction) Troisième année: Du 09/03/2026 au 08/03/2027 (2ème tacite reconduction) Quatrième année: Du 09/03/2027 au 08/03/2028 (3ème tacite reconduction)
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: La capacité technique des soumissionnaires sera justifiée par des certificats de bonne exécution d'un marché identique à savoir la fourniture de denrées et produits alimentaires destinés à la confection des repas par une cuisine de collectivité sous forme de "budget garanti".Niveau(x) minimal(aux): Au minimum, 3 attestations relatives à un marché identique signées par le gestionnaire de la cuisine de collectivité ou le représentant légal de l'institution.
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaires annuel minimum du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles doit s'élever à au moins 600.000,00 €.
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Kosten
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité des repas
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 15
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité des services proposés et logistique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Logiciel(s)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Modalités de Livraison et Facturation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Flexibilité
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 15
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/39/Z9/2023
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.publicprocurement.be
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Néant
Frist für den Eingang der Angebote: 07/11/2023 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: 
Eröffnungstermin: 07/11/2023 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: CMP CLAIRS VALLONS, Bureau de la direction, Rez-Bâtiment principal
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de première instance
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
Beschaffungsdienstleister: 3P
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: CMP CLAIRS VALLONS ASBL
Registrierungsnummer: 0445161605
Postanschrift: Rue de Mont-Saint-Guibert, 24
Stadt: Ottignies
Postleitzahl: 1340
Land: Belgien
Kontaktperson: Emilie Vos
E-Mail: marchespublics@clairsvallons.be
Telefon: +32 10480294
Fax: +32 10480207
Internetadresse: http://www.clairsvallons.com/
Profil des Erwerbers: https://www.publicprocurement.be
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: 3P
Registrierungsnummer: BE 0475.480.736
Stadt: Antwerpen
Postleitzahl: 2000
Land: Belgien
E-Mail: info@3p.eu
Telefon: +32 3 294 30 51
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffungsdienstleister
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: FPS Policy and Support
Registrierungsnummer: BE001
Stadt: Brussel
Postleitzahl: 1000
Land: Belgien
E-Mail: e.proc@publicprocurement.be
Telefon: +32 2 740 80 00
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de première instance
Registrierungsnummer: 0308.357.753
Postanschrift: Rue de Soignies, 8
Stadt: Nivelles
Postleitzahl: 1400
Land: Belgien
E-Mail: Nivelles.TPI.Civil@just.fgov.be
Telefon: +32 67875151
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: e4575141-1b53-495a-9372-4bf106cc567e  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/10/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum: 05/10/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 608905-2023
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 194/2023
Datum der Veröffentlichung: 09/10/2023