60958-2026 - Ergebnis
Frankreich – Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen – Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies de circulation et parkings au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat (GSC) de Metz.
OJ S 19/2026 28/01/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
E-Mail: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr
Rechtsform des Erwerbers: Zentrale Regierungsbehörde
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Verteidigung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies de circulation et parkings au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat (GSC) de Metz.
Beschreibung: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies de circulation et parkings au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat (GSC) de Metz.
Kennung des Verfahrens: d7360815-9b6c-472d-84ef-3ed0594f2870
Interne Kennung: DAF_2025_000091
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
2.1.2.
Erfüllungsort
Ort im Europäischen Wirtschaftsraum
Zusätzliche Informationen: Référence dossier : DAF_2025_000091. L'accord­-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124­2, R.2124­2 1° et des articles R.2162­13 et R.2162­14 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord­-cadre mono­attributaire par lot. L'accord-­cadre est exécuté par l'émission d'ordre de travail. L'accord-cadre prend effet à compter du lendemain de sa date de notification.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 776 645,67 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 425 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Référence dossier : DAF_2025_000091. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 21242, R.21242 1° et des articles R.216213et R.216214 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission d'ordre de travail. L'accord-cadre prend effet à compter du lendemain de sa date de notification.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
Directive 2014/24/UE
Anzuwendende grenzübergreifende Rechtsvorschrift: Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Entretien des espaces verts et des aires aménagées ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings au profit des formations rattachées au GSC de Metz.
Beschreibung: Ensemble des prestations d'entretien des espaces verts (hors prestations d'entretien des arbres) et prestations de déneigement.
Interne Kennung: Lot N°1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
5.1.2.
Erfüllungsort
Ort im Europäischen Wirtschaftsraum
Zusätzliche Informationen: LIEUX D’EXÉCUTION : Metz, Montigny-les-Metz, Moulins-les-Metz, Thionville.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2025
Laufzeit: 36 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 572 438,85 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord­-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente­-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 50 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 325 000,00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Bezeichnung: Prix.
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution du marché
Beschreibung: Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution du marché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Démarche socio­responsable dans le cadre de l'exécution du marché
Beschreibung: Démarche socio­responsable dans le cadre de l'exécution du marché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introductiondes recours : Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat,seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation, aus deren Mitteln der Auftrag bezahlt wird: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die die Zahlung ausführt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Entretien des arbres des formations rattachées au GSC de Metz.
Beschreibung: Elagage, taille, abattage, dessouchage, taille de rejet d'arbre et bucheronnage.
Interne Kennung: Lot N°2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77341000 Baumschnitt
5.1.2.
Erfüllungsort
Ort im Europäischen Wirtschaftsraum
Zusätzliche Informationen: LIEUX D’EXÉCUTION : Metz, Montigny-les-Metz, Moulins-les-Metz, Thionville.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2025
Laufzeit: 36 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 204 206,82 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord­-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente­-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 150 000,00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Bezeichnung: Prix.
Beschreibung: Prix.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution du marché
Beschreibung: Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution du marché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Démarche socio­responsable dans le cadre de l'exécution du marché
Beschreibung: Démarche socio­responsable dans le cadre de l'exécution du marché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation, aus deren Mitteln der Auftrag bezahlt wird: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Organisation, die die Zahlung ausführt: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 450 000,00 EUR
Ungefährer Wert der Rahmenvereinbarungen: 214 452,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Ein Wettbewerbsgewinner wurde noch nicht ermittelt, der Wettbewerb ist noch nicht abgeschlossen.
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 450 000,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 214 452,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Forêt de l'Ile de France
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre 1 - Forêt de l'Ile de France
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 214 452,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 202500820251380000
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 22/12/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Registrierungsnummer: 13001535700010
Abteilung: DIVISION ACHATS PUBLICS
Postanschrift: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST DIVISION ACHATS PUBLICS 10 RUE D'ASFELD CS 82004
Stadt: METZ CEDEX 1
Postleitzahl: 57044
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Ghislaine DEBAIN
E-Mail: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr
Telefon: 03 87 15 51 16
Internetadresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, aus deren Mitteln der Auftrag bezahlt wird
Organisation, die die Zahlung ausführt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Registrierungsnummer: 17540005000019
Abteilung: GREFFE
Postanschrift: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY GREFFE 5 PLACE DE LA CARRIERE CASE OFFICIELLE 20038
Stadt: NANCY CEDEX
Postleitzahl: 54036
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Kontaktperson: GREFFE
E-Mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Telefon: +33 3 83 17 43 43
Fax: +33 3 83 17 43 50
Internetadresse: https://nancy.tribunal-administratif.fr
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): www.telerecours.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Forêt de l'Ile de France
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 32808314200039
Postanschrift: 4 avenue Ambroise Croizat
Stadt: RIS-ORANGIS
Postleitzahl: 91130
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
E-Mail: contact@foret-idf.com
Telefon: +33 1 60 75 20 27
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 09b9dbf4-00ed-49e8-b458-55d9e2304263  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 27/01/2026 11:34:36 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 60958-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 19/2026
Datum der Veröffentlichung: 28/01/2026