1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Société nationale SNCF
Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen
Tätigkeit des Auftraggebers: Eisenbahndienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Référençement SI Industriel
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'une solution de système d’information industriel. Il comprend : – un socle “Maintenance Réparation Overhaul (MRO) »”, portant sur le pilotage et l’exécution de la production industrielle des technicentres industriels de SNCF Matériel ainsi que l’intégration, le déploiement et les prestations associées ; – des prestations portant sur la gestion de la production et la planification de la chaîne logistique, la gestion des Stocks, la gestion des commandes clients et la gestion des données maîtres articles.
Kennung des Verfahrens: c7c52f7f-a978-42a6-a0a4-12fed396b780
Interne Kennung: 2026RFI096598
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 48000000 Softwarepaket und Informationssysteme
Zusätzliche Einstufung (cpv): 72000000 IT-Dienste: Beratung, Software-Entwicklung, Internet und Hilfestellung
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: La Société Nationale SNCF SA, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de société société SNCF Voyageurs SA et SNCF Réseau SA. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. L’accord-cadre est conclu sans quantité minimale et avec une quantité maximale de 176 000 utilisateurs-années sur sa durée totale maximale de 11 ans, dans la limite de 16 000 utilisateurs par an. Ces quantités constituent des plafonds et ne valent pas engagement de commande. L’accord-cadre est conclu sans quantité minimale et avec une quantité maximale cumulée de 176 000 utilisateurs, calculée sur l’ensemble de sa durée totale maximale de onze ans, avec un plafond de 16 000 utilisateurs pour chaque année d’exécution. Ces quantités constituent des plafonds et ne valent pas engagement de commande. L’accord-cadre sera conclu avec plusieurs titulaires. Il sera exécuté pour partie par émission de bons de commande sans remise en concurrence et pour partie par la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des titulaires, selon la nature des prestations concernées et dans les conditions définies par les documents de la consultation. Les prestations relevant du socle “Maintenance Réparation Overhaul (MRO) ” seront exécutées par bons de commande auprès du titulaire désigné à cet effet à l’issue de la procédure d’attribution de l’accord-cadre. Les autres prestations feront l’objet de marchés subséquents attribués après remise en concurrence des titulaires concernés. Les modalités détaillées d’attribution et d’exécution sont définies dans les documents de la consultation.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Référençement SI Industriel
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'une solution de système d’information industriel. Il comprend : – un socle “Maintenance Réparation Overhaul (MRO) »”, portant sur le pilotage et l’exécution de la production industrielle des technicentres industriels de SNCF Matériel ainsi que l’intégration, le déploiement et les prestations associées. ; – des prestations portant sur la gestion de la production et la planification de la chaîne logistique, la gestion des Stocks, la gestion des commandes clients et la gestion des données maîtres articles.
Interne Kennung: 2026DOS0675765
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 72000000 IT-Dienste: Beratung, Software-Entwicklung, Internet und Hilfestellung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 48000000 Softwarepaket und Informationssysteme
Optionen:
Beschreibung der Optionen: 5 années optionnelles
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/04/2027
Laufzeit: 4 015 Tage
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 5
Weitere Informationen zur Verlängerung: Années optionnelles de 12 mois, renouvelables 5 fois.
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères et sous-critères d’attribution de l’accord-cadre, leur pondération ainsi que les modalités de classement des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Celui-ci précise également les modalités de désignation, parmi les titulaires de l’accord-cadre, du titulaire chargé de l’exécution des prestations relevant du socle “Maintenance Réparation Overhaul (MRO) ”. Les autres prestations feront l’objet de marchés subséquents attribués après remise en concurrence des titulaires concernés.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 21/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Verfahrensbedingungen:
Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 01/10/2026
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 28/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Finanzielle Vereinbarung: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 4
Begründung der Laufzeit der Rahmenvereinbarung: La durée maximale de onze ans est justifiée par l’objet et les conditions particulières d’exécution de l’accord-cadre. Celui-ci porte sur le déploiement progressif d’un système d’information industriel stratégique auprès de plusieurs entités du Groupe SNCF et implique des phases importantes de conception, de paramétrage, d’intégration, de migration, de déploiement et de stabilisation. La solution est fortement intégrée au système d’information industriel existant et sa mise en œuvre nécessite des investissements techniques et organisationnels significatifs dont le cycle de déploiement et d’amortissement excède huit années.
Zusätzlich erfasste Erwerber: Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Société nationale SNCF
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Société nationale SNCF
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Société nationale SNCF
Organisation, die Angebote bearbeitet: Société nationale SNCF
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Société nationale SNCF
Registrierungsnummer: 552 049 447 76279
Postanschrift: 2 PL AUX ETOILES
Stadt: SAINT-DENIS
Postleitzahl: 93210
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Land: Frankreich
Telefon: 0000000000
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Paris
Registrierungsnummer: Tribunal judiciaire de Paris
Postanschrift: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75017
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 01 44 32 51 51
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 0e8a7a8c-90d5-4e1e-9b09-b3e3188b4fe1 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 07/09/2026 12:28:44 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 617086-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 173/2026
Datum der Veröffentlichung: 08/09/2026