621016-2026 - Ergebnis
Frankreich – Spezialbenzine – ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
OJ S 174/2026 09/09/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCholet Agglomération
E-Mailmarches-contrats@choletagglomeration.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
BeschreibungLa consultation porte sur les prestations suivantes : ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030) L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de carburants AVGAS 100 LL (essence) et JET A1 (kérosène) destinés à approvisionner la station de distribution de l’aérodrome de Cholet et à couvrir les besoins d’avitaillement des aéronefs pour les années 2026 à 2030. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, à compter de sa notification et au plus tôt à partir du 22 juillet 2026, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période d'un an. La procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec des engagements en quantités. Les marchés subséquents seront traités à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Kennung des Verfahrens145d82f5-4b9b-4709-9fbf-2a78f3fb5c5d
Vorherige Bekanntmachungd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Interne Kennung2026_CA_carburants_aérodrome
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09222000 Spezialbenzine
Zusätzliche Einstufung (cpv): 09131000 Flugzeugkerosin
2.1.2.
Erfüllungsort
StadtCholet
Postleitzahl49300
Land, Gliederung (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
LandFrankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenMotifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelLot n°1 - Fourniture et livraison de JET A1
BeschreibungLes titulaires devront livrer du JET A1, carburant compatible avec les turbo machines d’aviation (kérosène). Il devra être de qualité supérieure afin de maintenir la propreté du système d’alimentation et améliorer les performances du moteur. Les prestations de l'accord-cadre sont susceptibles de varier, par période (1 an), dans la limite suivante : 100 000 litres maximum.
Interne KennungLot1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09222000 Spezialbenzine
5.1.2.
Erfüllungsort
StadtCholet
Land, Gliederung (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenAvis d'appel à la concurrence envoyé le 07/04/2026 au Journal officiel de l’Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungAdéquation de l’organisation en vue de l’approvisionnement (pondération : 30 %)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
Beschreibung– Adéquation des camions citerne pour répondre aux modalités d’approvisionnement (pondération : 30 %). – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
Beschreibung– Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
5.1.
LosLOT-0002
TitelLot n°2 - Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Beschreibungles titulaires devront livrer de l’AVGAS 100 LL, carburant compatible avec les moteurs à pistons d’aéronefs (essence). Il devra être de qualité supérieure afin d’assurer la propreté du système d'alimentation à long terme et améliorer les performances du moteur. Les prestations de l'accord-cadre sont susceptibles de varier, par période (1 an), dans la limite suivante : 150 000 litres maximum.
Interne Kennung2026_CA_carburants_aérodrome
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09222000 Spezialbenzine
5.1.2.
Erfüllungsort
StadtCholet
Land, Gliederung (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenAvis d'appel à la concurrence envoyé le 07/04/2026 au Journal officiel de l’Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungAdéquation de l’organisation en vue de l’approvisionnement (pondération : 30 %)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
Beschreibung– Adéquation des camions citerne pour répondre aux modalités d’approvisionnement (pondération : 30 %). – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
Kriterium
ArtQualität
Beschreibung– Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge1 707 200,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungMSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE MSP ENERGIE NEXUS ENERGIE LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots489 200,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungTOTAL MARKETING FRANCE
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE TOTAL MARKETING FRANCE LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots489 200,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots2
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungK9 ENERGY
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE K9 ENERGY LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots489 200,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots3
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungWORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE WORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots489 200,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots4
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge4
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungMSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE MSP ENERGIE NEXUS ENERGIE LOT 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots1 218 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungTOTAL MARKETING FRANCE
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE TOTAL MARKETING FRANCE LOT 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots1 218 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots2
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungK9 ENERGY
Angebot
Kennung des AngebotsOFFRE K9 ENERGY LOT 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots1 218 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots3
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
TitelAÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Datum der Auswahl des Gewinners29/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses03/09/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hatd552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCholet Agglomération
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCholet Agglomération
RegistrierungsnummerFrance
Registrierungsnummer20007167800011
PostanschriftRUE SAINT BONAVENTURE
StadtCHOLET CEDEX
Postleitzahl49321
Land, Gliederung (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
LandFrankreich
E-Mailmarches-contrats@choletagglomeration.fr
Telefon0244092690
Internetadressehttps://cholet.fr
Profil des Erwerbershttps://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal administratif
Registrierungsnummer17440005100010
Postanschrift6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
StadtNANTES CEDEX
Postleitzahl44041
Land, Gliederung (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-nantes@juradm.fr
Telefon+330240994600
Internetadressehttps://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungMSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer90854107100019
PostanschriftQuartier Saint Julien - RD15 1028 route du Puy Saint Réparade
StadtROGNES
Postleitzahl13840
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailenergie@nexus-groupe.com
Telefon0658435256
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTOTAL MARKETING FRANCE
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer53168044500024
Postanschrift562 avenue du Parc de L’Ile
StadtNANTERRE
Postleitzahl92000
Land, Gliederung (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
LandFrankreich
E-Mailsteve.andre-mazeaud@totalenergies.com
Telefon0619532071
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungK9 ENERGY
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer57950045500046
Postanschrift471 avenue Irène et Jean-Frédéric Joliot Curie
StadtLA GARDE
Postleitzahl83130
Land, Gliederung (NUTS)Var (FRL05)
LandFrankreich
E-Mailaline.chaumonnot@evole-energies.fr
Telefon0494086654
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungWORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer81944141100165
Postanschrift3-5 rue Saint Georges
StadtPARIS
Postleitzahl75009
Land, Gliederung (NUTS)Paris (FR101)
LandFrankreich
E-Mailfranceaviation@wfscorp.com
Telefon0608437747
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung56e207b6-9caa-4257-bea7-ef4a7564c4ce  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung07/09/2026 15:47:45 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung621016-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe174/2026
Datum der Veröffentlichung09/09/2026