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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune de Bezons
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Centre Communal d'Action Sociale
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de pains et viennoiseries pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870) et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Beschreibung: Le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870) et son Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S). Conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, les prestations objets du présent marché public sont décomposées en deux (2) lots, qui constitueront chacun un marché en propre, à savoir : - Lot n° 1 "Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale" - Lot n° 2 "Fourniture de pains, viennoiseries et autres productions boulangères pour les événements municipaux" Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Il s'agit plus particulièrement d'un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, le pouvoir adjudicateur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général l'accord-cadre dans les conditions prévues au sein du présent document ou de procéder à une reconduction anticipée. Cette décision sera alors notifiée au titulaire.
Kennung des Verfahrens: 2a98a0b1-35af-4985-83b5-7ced9922bc59
Vorherige Bekanntmachung: d28122ec-d9cc-4e58-89f9-196446ada521-08
Interne Kennung: 2512
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15800000 Diverse Nahrungsmittel
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Bezons
Postleitzahl: 95870
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons et de son CCAS (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des acomptes pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein de l'Acte d'Engagement (A.E.). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète du titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale
Beschreibung: La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale de la Ville de Bezons. Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du marché public, dans la limite du montant maximum par période fixé pour ce lot. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre sont les suivants : - sans montant minimum ; - montant maximum par période : 150 000 euros HT
Interne Kennung: 2512-LOT 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15800000 Diverse Nahrungsmittel
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811100 Brot, 15612500 Backwaren, 15810000 Brotwaren, zubereitete Brotwaren und Gebäck
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Bezons
Postleitzahl: 95870
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Afin de permettre une meilleure appréciation des offres, les candidats souhaitant soumissionner devront remettre un échantillon pour chacun des produits suivants : - Une (1) baguette blanche, sans signe d'identification de la qualité et de l'origine ; - Une (1) baguette BIO ; - Une (1) baguette tradition BIO ; - Un (1) croissant ; - Un (1) pain chocolat ; - Un (1) petit pain tradition BIO. Chaque candidat veillera à remettre les échantillons demandés dans un conditionnement et emballage adapté, ceci afin de préserver la fraîcheur et la salubrité des produits. Ces échantillons sont gratuits et ne pourront en aucun cas être facturés par le candidat. Chaque échantillon devra être accompagné de sa fiche technique. Les échantillons devront être déposés, le 25 juin 2025, avant 10 heures à l'adresse suivante : Mairie de Bezons Direction de la Commande Publique 6, avenue Gabriel Péri 95870 BEZONS Le transport des échantillons devra être réalisé dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Un récépissé sera remis au candidat. L'évaluation qualitative et gustative sera effectuée par une commission de dégustation représentative : les échantillons devront être prévus quantitativement pour 3 personnes. Les candidats ne seront pas admis à assister aux essais. Toute proposition non pourvue des échantillons demandés sera rejetée. Le titulaire aura l'obligation de fournir tout au long de l'année un produit conforme à l'échantillon retenu.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1. Prix, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) remis par le candidat dans son offre. Ce document, qui fait apparaître des quantités estimatives, n'est pas contractuel, et n'est utilisé par la collectivité qu'à des fins de comparaison des prix au moment de l'analyse des offres.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. - Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques, de la fraîcheur des produits et des échantillons, notée sur 30 points ; - Sous-critère n°2 : Modalités d'exécution des prestations, notées sur 15 points ; - Sous-critère n°3 : Modalités de livraison, notées sur 5 points.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3. Performances en matière de protection de l'environnement.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune de Bezons
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Fourniture de pains, viennoiseries et autres productions boulangères pour les événements municipaux
Beschreibung: La présente consultation a pour objet la fourniture de pains, viennoiseries et autres productions boulangères pour les événements municipaux. Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Il sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre sont les suivants : - sans montant minimum ; - montant maximum par période : 60 000 euros HT
Interne Kennung: 2512-LOT 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15800000 Diverse Nahrungsmittel
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811100 Brot, 15612500 Backwaren, 15810000 Brotwaren, zubereitete Brotwaren und Gebäck
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Bezons
Postleitzahl: 95870
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Afin de permettre une meilleure appréciation des offres, les candidats souhaitant soumissionner devront remettre un échantillon pour chacun des produits suivants : - Une (1) baguette blanche, sans signe d'identification de la qualité et de l'origine ; - Une (1) baguette BIO ; - Une (1) baguette tradition BIO ; - Un (1) croissant ; - Un (1) pain chocolat ; - Un (1) petit pain tradition BIO ; - Un (1) sandwich thon/crudité ; - Un (1) cookie au chocolat ; - Une (1) part de flan. Chaque candidat veillera à remettre les échantillons demandés dans un conditionnement et emballage adapté, ceci afin de préserver la fraîcheur et la salubrité des produits. Ces échantillons sont gratuits et ne pourront en aucun cas être facturés par le candidat. Chaque échantillon devra être accompagné de sa fiche technique. Les échantillons devront être déposés, le 25 juin 2025, avant 10 heures à l'adresse suivante : Mairie de Bezons Direction de la Commande Publique 6, avenue Gabriel Péri 95870 BEZONS Le transport des échantillons devra être réalisé dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Un récépissé sera remis au candidat. L'évaluation qualitative et gustative sera effectuée par une commission de dégustation représentative : les échantillons devront être prévus quantitativement pour 3 personnes. Les candidats ne seront pas admis à assister aux essais. Toute proposition non pourvue des échantillons demandés sera rejetée. Le titulaire aura l'obligation de fournir tout au long de l'année un produit conforme à l'échantillon retenu.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1. Prix, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) remis par le candidat dans son offre. Ce document, qui fait apparaître des quantités estimatives, n'est pas contractuel, et n'est utilisé par la collectivité qu'à des fins de comparaison des prix au moment de l'analyse des offres.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. - Sous-critère n°1. Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques, de la fraîcheur des produits et des échantillons, notée sur 30 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d'exécution des prestations, notées sur 15 points ; - Sous-critère n°3 : Modalités de livraison, notées sur 5 points.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 600 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BLEDOR
Angebot:
Kennung des Angebots: OFFRE BLEDOR
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2512 - LOT 1
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 14/08/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune de Bezons
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Alle Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte wurden zurückgezogen oder als unzulässig abgelehnt.
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Registrierungsnummer: 17750000600024
Postanschrift: 5 rue Leblanc
Stadt: Paris Cedex
Postleitzahl: 75911
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction des affaires juridiques
Telefon: 0182524272
Fax: 0182524295
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Registrierungsnummer: 17950702500015
Postanschrift: 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Stadt: Cergy-Pontoise cedex
Postleitzahl: 95027
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
Telefon: 0130173400
Fax: 0130173459
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Commune de Bezons
Registrierungsnummer: 21950063400395
Postanschrift: 6 avenue Gabriel Péri
Stadt: Bezons
Postleitzahl: 95870
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Telefon: 0179876200
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Centre Communal d'Action Sociale
Registrierungsnummer: 26950028600043
Postanschrift: 6 avenue Gabriel Péri
Stadt: Bezons
Postleitzahl: 95870
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Telefon: 0179876200
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: BLEDOR
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 90269442100014
Postanschrift: 60 rue François 1er
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75008
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 62c4a6f9-5a2f-49fd-bd76-939c1ad44b07 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 19/09/2025 15:08:08 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 622206-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 182/2025
Datum der Veröffentlichung: 23/09/2025