625619-2025 - Ergebnis
Frankreich – Berufsausbildung – Marché de services de formation professionnelle exclusivement à distance au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi
OJ S 183/2025 24/09/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Sonderregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: FRANCE TRAVAIL
E-Mail: damsection3.00171@francetravail.fr
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché de services de formation professionnelle exclusivement à distance au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi
Beschreibung: La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat de formation professionnelle exclusivement à distance au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi. Les marchés prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un unique Titulaire et avec un montant maximum fixé au présent avis pour chaque lot pour la période ferme d'exécution du marché.
Kennung des Verfahrens: 4c561f5c-5c1e-4931-9def-caafa1af1f87
Interne Kennung: FOAD2025
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Les marchés sont passés selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur. Sous réserve de la recevabilité des offres, les marchés sont attribués, le cas échéant après conduite de négociations, sur la base des critères d'attribution fixés au Règlement de la consultation. Le marché fait l'objet d'un allotissement technique par domaine de formation professionnelle et, le cas échéant, par groupe de métier. Les candidats sont tenus de proposer une formation répondant à la typologie et au niveau visé, pour chacun des métiers ou compétences indiqués comme obligatoires au présent avis pour chaque lot. Le marché est réservé à une profession déterminée. Le Titulaire se conforme strictement aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle, en particulier les dispositions du Livre III de la sixième Partie du code du travail.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80530000 Berufsausbildung
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Métiers du numérique - Développement informatique (Formacodes : 31067, 31089, 31090)
Beschreibung: 1/ Lot mono-attributaire; 2/ Montant maximum pour la première période contractuelle du marché : 2 300 000 euros ; 3/ Développeur informatique - Certifiant 6
Interne Kennung: Lot n°1 - Développement informatique
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80530000 Berufsausbildung
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 3 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, renouvelable deux fois (soit une durée maximale de 3 ans).
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 300 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche Informationen: Nombre annuel d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle : 666 heures
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Présenté au règlement de la consultation
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Présenté au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.5511 du code de justice administrative b. Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'article L.55113 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Langue française à visée professionnelle (Formacode 15235)
Beschreibung: 1/ Lot mono-attributaire ; 2/ Montant maximum pour la première période contractuelle du marché : 1 800 000 euros ; 3/ Compétences obligatoires pour lesquelles une formation doit nécessairement être proposée : Hôtellerie/Restauration - Certifiant niveau A2 à B1, Hôtellerie/Restauration - Certifiant niveau B1 à B2, BTP - Certifiant niveau A2 à B1, BTP - Certifiant niveau B1 à B2, Services à la personne - Certifiant niveau A2 à B1, Services à la personne - Certifiant niveau B1 à B2, Logistique - Certifiant niveau A2 à B1, Logistique - Certifiant niveau B1 à B2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80530000 Berufsausbildung
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 3 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, renouvelable deux fois (soit une durée maximale de 3 ans).
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche Informationen: Nombre annuel d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle : 497 heures
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: précisé au règlement de la consultation
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: précisé au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.5511 du code de justice administrative b. Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'article L.55113 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Entreprenariat et gestion d'entreprise (Formacode 32047)
Beschreibung: 1/ Lot mono-attributaire ; 2/ Montant maximum pour la première période contractuelle du marché : 1 500 000 euros ; 3/ Métiers/Compétences obligatoires pour lesquelles une formation doit nécessairement être proposée : Entrepreneur - Certifiant sans niveau de sortie
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80530000 Berufsausbildung
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 3 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
Weitere Informationen zur Verlängerung: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, renouvelable deux fois (soit une durée maximale de 3 ans).
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche Informationen: Nombre annuel d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle : 427 heures
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: précisé au règlement de la consultation
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: précisé au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.5511 du code de justice administrative b. Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'article L.55113 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: FRANCE TRAVAIL
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 5 600 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: ENI Ecole informatique
Angebot: 
Kennung des Angebots: Lot n° 1 - Développement informatique
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 708 400,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot n°1 - Développement informatique
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 12
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: NEPSOD EVOLUTION
Angebot: 
Kennung des Angebots: Lot n° 2 - Langue française à visée professionnelle
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 672 224,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot n°2 - Langue françaie à visée professionnelle
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 12
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: VISIPLUS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Lot n° 3 - Entrepreunariat et gestion d'entreprise
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 189 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Lot n°3 - Entrepreunariat et gestion d'entreprise
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/07/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/08/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: FRANCE TRAVAIL
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: FRANCE TRAVAIL
Registrierungsnummer: 13000548100010
Postanschrift: 1 AVENUE DU DOCTEUR GLEY
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75020
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
E-Mail: damsection3.00171@francetravail.fr
Telefon: 0140306000
Internetadresse: https://www.francetravail.fr/
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.marchespublics.gouv.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris
Registrierungsnummer: 130 006 869 00015
Postanschrift: 7 rue de Jouy
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75004
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.taparis@juradm.fr
Telefon: +33144594400
Fax: +33144534646
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: ENI Ecole informatique
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 392 807 061 00024
Postanschrift: 2B Rue Benjamin Franklin
Stadt: SAINT HERBLAIN
Postleitzahl: 44801
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
E-Mail: ecole@eni-ecole.fr
Telefon: 02 28 03 17 28
Fax: 02 28 03 17 28
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: NEPSOD EVOLUTION
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 793 146 689 000 47
Postanschrift: 4 BIS RUE DENAVE
Stadt: TARARE
Postleitzahl: 69170
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
E-Mail: accueil@nepsod.com
Telefon: 04 28 38 29 56
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: VISIPLUS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 44321186700116
Postanschrift: 950 route des Colles
Stadt: BIOT
Postleitzahl: 06410
Land, Gliederung (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 6c280fa5-32b2-4e88-b324-fcbf2b1267ea  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Sonderregelung
Unterart der Bekanntmachung: 33
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/09/2025 10:24:15 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 625619-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 183/2025
Datum der Veröffentlichung: 24/09/2025