1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Université d'aix marseille
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Beschreibung: Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille. -Le marché n'est pas alloti -La description des prestations est décrite dans le CCP. -La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du CCP. -Les prestations s'exécutent/sont livrées à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
Kennung des Verfahrens: c1c66358-6cd9-4544-9ec9-ee519fe2ee43
Interne Kennung: AMU102-2025
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38433100 Massenspektrometer
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Université d'Aix - Marseille Campus Centre - Site Saint Charles Laboratoire de Chimie de l'Environnement (LCE) Batiment 10 - RDC
Stadt: Marseille cedex 03
Postleitzahl: 13331
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : roxane.nourine@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de janvier 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe:
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Beschreibung: Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille. -La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire -Les prestations sont décrites dans le CCP. Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du présent CCP. -Valeur estimée du marché (information non contractuelle): 540 000 Euros HT -Il s'agit d'un marché non reconductible.Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire jusqu'à la date d'admission des prestations (celle-ci peut prendre diverses formes selon la nature de la prestation ou du livrable concernés : PV d'admission, attestation de service fait, etc.), dans une durée maximum de 10 mois. -Les délais concernant la réalisation sont précisés à l'article 6.2 du CCP. -Les prestations s'exécutent à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
Interne Kennung: AMU102-2025
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38433100 Massenspektrometer
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Université d'Aix - Marseille Campus Centre - Site Saint Charles Laboratoire de Chimie de l'Environnement (LCE) Bâtiment 10 - RDC
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13331 Marseille cedex 03
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 10 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: -La durée renseignée est la durée maximale d'exécution globale du marché. Les délais concernant la réalisation sont précisés dans l'article 6.2 DU ccp -Les fournitures proposées doivent être conformes aux normes et réglementations en vigueur dans l'Union européenne et répondre aux exigences essentielles de sécurité, de qualité et de conformité prévues par la législation européenne. -Une variante est prévue dans le cadre du présent marché. Elle correspond à la présentation d'une offre alternative comme suit : Variante autorisée à l'initiative de la société (variante facultative) : Caractéristiques et modalités de présentation de la variante facultative : la société est libre de proposer une seule variante dans l'offre qu'elle remet à l'administration conformément à l'article 6.3 du CCP. Si la société décide de présenter une variante, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base. -Le marché est conclu à prix forfaitaire. Les montants des prestations sont mentionnés au bordereau des prix (annexe 1 de l'acte d'engagement). Sauf dispositions contraires justifiées par le titulaire, tous les montants sont assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) selon les taux et règles en vigueur au moment de l'exécution de la prestation. L'unité monétaire est l'euro. Les prix sont réputés comprendre : -Toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations -Les fournitures devront être livrées au lieu indiqué, en Incoterm DDP (Delivered Duty Paid - Incoterms® 2020), tous frais afférents au conditionnement, emballage, manutention, stockage, assurance, transport et droits de douane étant à la charge du titulaire -Toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations (frais de déplacement des personnels du titulaire et des intervenants tiers nécessaires à l'exécution des prestations, réunions, frais d'assurance, etc.), les marges pour risque et les marges bénéficiaires. -Modalité de financement : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées au regard de la convention d'attribution d'aide d'un projet de l'AAP « recherche 2024 région sud » CIMS'AIR (Spectromètre de masse pour l'analyse d'espèces fortement oxygénées et très réactives dans l'atmosphère » référence AMX-23-REC-COFIRE-CG-06 et de la convention de reversement PROTISVALOR N° PVM2025-115 - N° de commande = 43101 -Conformément aux dispositions des articles R2191-3, R2191-5 et R2191-6 à R2191-10 du Code de la Commande Publique, et sauf refus du titulaire dans l'acte d'engagement et en l'absence de mesures conjoncturelles contraires, une avance est versée au titulaire.(Cf. Article 10.4 du CCP) -Le DCE complet est publié sur la plate-forme de dématérialisation PLACE. -Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de cette procédure.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Kriterium: Anzahl der Führungskräfte
Beschreibung des Eignungskriteriums: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère N°1 - Valeur Technique de l'offre (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous critères. Pour de plus amples informations se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (dezimal, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 0,7
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère N°2 - Prix (sur 30 points) Pour de plus amples informations se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (dezimal, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 0,3
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 03/11/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin — Beschreibung: A titre d'information, l'ouverture des plis est prévue de 04/11/2025. Cette séance n'est pas publique. Ordre d'ouverture des plis : L'université procèdera à l'ouverture des plis par ordre d'arrivée.
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université d'aix marseille
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Université d'aix marseille
Organisation, die Angebote bearbeitet: Université d'aix marseille
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Université d'aix marseille
Registrierungsnummer: 13001533200013
Postanschrift: 3, place Victor Hugo - Case M
Stadt: Marseille cedex 03
Postleitzahl: 1331
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics du Campus Centre
Telefon: 0413942761
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Registrierungsnummer: 17130000700019
Postanschrift: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Stadt: Marseille cedex 06
Postleitzahl: 13282
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Secrétariat du comité : Catherine PIETRI
Telefon: 0484354554
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Marseille
Registrierungsnummer: 17130005600024
Postanschrift: 31, rue Jean - François Leca
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13002
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0491134813
Fax: 0491811387
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 1fa2fa2c-3f89-4f09-b560-75a5caf81008 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/09/2025 09:02:38 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 628684-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 184/2025
Datum der Veröffentlichung: 25/09/2025