187/2025

1. Beschaffer

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: SPL OCCITANIE EVENTS

E-Mail: service-achats@spl-occitanie-events.com

Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Freizeit, Sport, Kultur und Religion

2. Verfahren

2.1.

Verfahren

Titel: Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires : MANUTENTIONNAIRES / CARISTES / NACELLISTES / TECHNICIENS POLYVALENTS / ELECTRICIENS

Beschreibung: Cette consultation concerne les prestations de mise à disposition de personnels intérimaires Manutentionnaires / caristes / nacellistes / techniciens polyvalents / électriciens par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470) et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events.

Kennung des Verfahrens: a34b2e24-e3a6-458b-af5b-d065c0650350

Interne Kennung: OE_2025_INTERIM

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte

2.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events Route de la Foire

Stadt: PEROLS

Postleitzahl: 34470

Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)

Land: Frankreich

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 400 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 520 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait uniquement sur le profil Acheteur à savoir la plateforme de dématérialisation d'achatpublic.com. Le téléchargement est gratuit. Cette plateforme met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de l'offre. En cas de besoin, le candidat dispose d'une assistance technique : - Un service support client joignable au 0 892 232 120 ou par mail support-entreprises@achatpublic.com - Sur le site https://www.achatpublic.com Préalablement au téléchargement du DCE, il sera demandé à l'opérateur économique s'il souhaite s'identifier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des échanges entre l'acheteur et les candidats, ainsi que des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique, en cas de suppression de l'adresse ou en cas de téléchargement du DCE ailleurs que sur le profil d'acheteur. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. Conformément au code de la commande publique, les communications et échanges d'information durant la procédure ne peuvent être effectués que par voie électronique via le profil acheteur. Instance chargée des procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 - France https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par : - L'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique (NOR : ECEM0906651R) - Les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile (CPC) - L'article D211-10-2 et tableau VIII-II du code de l'organisation judiciaire (COJ) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - service greffe - 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 - France https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

2.1.6.

Ausschlussgründe

Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen

5. Los

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires : MANUTENTIONNAIRES / CARISTES / NACELLISTES / TECHNICIENS POLYVALENTS / ELECTRICIENS

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Dienstleistungen

Haupteinstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: Le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena et tout autre lieu exploité par la SPL Occitanie Events Route de la Foire

Stadt: PEROLS

Postleitzahl: 34470

Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 01/01/2026

Enddatum der Laufzeit: 31/12/2027

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 2

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 400 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 520 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Vorbehaltene Teilnahme:

Teilnahme ist nicht vorbehalten.

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Durée de l'accord cadre : le détail de la date de prise d'effet de l'accord cadre, des dates de début et de fin de la durée initiale de validité de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont détaillées dans le dossier de consultation. L'accord cadre est mono-attributaire à bons de commande. Insertion sociale : l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique décrite dans le dossier de consultation. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non respect du dossier de consultation des entreprises (DCE). L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans montant minimum) en valeur, soit 520 000.00 Euros HTVA sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions inclues, fixé comme suit : Pour l'ensemble de la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : - Montant maximal en Euros HTVA : 260 000.00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 52 000.00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 312 000.00 Euros Montant maximal pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : - Montant maximal en Euros HTVA : 130 000.00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 26 000.00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 156 000.00 Euros Montant maximal pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : - Montant maximal en Euros HTVA : 130 000.00 Euros - TVA au taux de 20 % - Montant en Euros : 26 000.00 Euros - Montant maximal en Euros TTC : 156 000.00 Euros L'accord-cadre a une valeur estimée prévisible globale : - Sur la durée initiale de l'accord-cadre soit 24 mois : 200 000 Euros HTVA - Pour la première période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 100 000 Euros HTVA - Pour la seconde période de reconduction de l'accord-cadre de 12 mois : 100 000 Euros HTVA - Soit une estimation sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions inclues : 400 000 Euros HTVA Il s'agit d'un accord-cadre avec un nombre illimité de participants. La valeur 100 renseignée dans cet avis de marché a été ajoutée à titre purement informatif.

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.

5.1.9.

Eignungskriterien

Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Capacité organisationnelle, méthodologie