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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CAF DE LA LOIRE
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Sozialwesen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire
Beschreibung: Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire : Lot 10 "Mobilier et signalétique", Lot 11 "Menuiserie intérieure", Lot 12 " Cloisons démontables"
Kennung des Verfahrens: b2c1d483-f4dc-494a-9abf-380c2cf9ac02
Vorherige Bekanntmachung: 31e19182-29e6-42d7-8247-1fbf22f6ce43-01
Interne Kennung: 2025-428-002
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 51 rue Marx Dormoy
Stadt: ROANNE
Postleitzahl: 42300
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Critères de sélection des candidatures : - capacité économique et financière Lot 10 Mobilier et signalétique : CA1 minimum Lot 11 Menuiserie intérieure : CA3 minimum Lot 12 Cloisons démontables : CA1 minimum - capacité technique et professionnelle : Lot 10 Mobilier et signalétique : EFF2 minimum Lot 11 Menuiserie intérieure : EFF2 minimum Lot 12 Cloisons démontables : EFF2 minimum
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Une procédure formalisée référence 2024-428-003, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des 20 lots composants l'opération de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire a été publiée le 11/09/2024. Les lots 10 « Mobilier et signalétique », 11 « Menuiserie Intérieure » et 12 « Cloisons démontables » ont été déclarés sans suite, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin. La Caf de la Loire a décidé de relancer ces 3 lots sous la forme d'une procédure formalisée référence 2025-428-002. Les lots n° 10 « Mobilier et signalétique » et 12 « Cloisons démontables » sont conclus sous la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'Acte d'Engagement. Le lot n° 11 est conclu sous la forme d'un marché mixte composé : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché : A titre indicatif, les travaux des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » se sont achevés en février 2025, la phase des travaux de construction du bâtiment a démarré en février 2025, l'objectif étant un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprises. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. La PSE « Réemploi » du lot 11 sera retenue à la notification du marché. Les commandes relatives à la PSE peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Le lot 11 « Menuiserie intérieure » comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, la CAF de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ces accès en s'appuyant sur les pièces techniques annexées au DCE (plans, …).
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
4. Gruppe von Losen
4.1.
Gruppe von Losen: GLO-0001
Eingeschlossene Lose: LOT-0004, LOT-0002, LOT-0003
Titel: Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire
Beschreibung: Lot 10 "Mobilier et signalétique" Lot 11 "Menuiserie intérieure" Lot 12 "Cloisons démontables"
Interne Kennung: AOO 2025-428-002
5. Los
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 11 : Menuiserie Intérieure
Beschreibung: Lot 11 : Menuiserie Intérieure Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire
Interne Kennung: 2025-428-002 - Lot 11
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421000 Bautischlerarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le lot 11 « Menuiserie intérieure » comprend une PSE « Réemploi » qui sera retenue ou pas à la notification du marché. Les commandes relatives à la PSE peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Ce lot comprend également une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 51 rue Marx Dormoy
Stadt: ROANNE
Postleitzahl: 42300
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 30 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Une procédure formalisée référence 2024-428-003, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des 20 lots composants l'opération de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire a été publiée le 11/09/2024. Les lots 10 « Mobilier et signalétique », 11 « Menuiserie Intérieure » et 12 « Cloisons démontables » ont été déclarés sans suite, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin. La Caf de la Loire a décidé de relancer ces 3 lots sous la forme d'une procédure formalisée référence 2025-428-002. Les lots n° 10 « Mobilier et signalétique » et 12 « Cloisons démontables » sont conclus sous la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'Acte d'Engagement. Le lot n° 11 est conclu sous la forme d'un marché mixte composé : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché : A titre indicatif, les travaux des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » se sont achevés en février 2025, la phase des travaux de construction du bâtiment a démarré en février 2025, l'objectif étant un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprises. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. La PSE « Réemploi » du lot 11 sera retenue à la notification du marché. Les commandes relatives à la PSE peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Le lot 11 « Menuiserie intérieure » comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, la CAF de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ces accès en s'appuyant sur les pièces techniques annexées au DCE (plans, …).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: voir DCE
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Voir Règlement de la Consultation (RC)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 12 : Cloisons démontables
Beschreibung: Lot 12 : Cloisons démontables Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire
Interne Kennung: 2025-428-002 - Lot 12
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421152 Installation von Trennwänden
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 51 rue Marx Dormoy
Stadt: ROANNE
Postleitzahl: 42300
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 30 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Une procédure formalisée référence 2024-428-003, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des 20 lots composants l'opération de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire a été publiée le 11/09/2024. Les lots 10 « Mobilier et signalétique », 11 « Menuiserie Intérieure » et 12 « Cloisons démontables » ont été déclarés sans suite, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin. La Caf de la Loire a décidé de relancer ces 3 lots sous la forme d'une procédure formalisée référence 2025-428-002. Les lots n° 10 « Mobilier et signalétique » et 12 « Cloisons démontables » sont conclus sous la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'Acte d'Engagement. Le lot n° 11 est conclu sous la forme d'un marché mixte composé : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché : A titre indicatif, les travaux des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » se sont achevés en février 2025, la phase des travaux de construction du bâtiment a démarré en février 2025, l'objectif étant un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprises. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. La PSE « Réemploi » du lot 11 sera retenue à la notification du marché. Les commandes relatives à la PSE peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Le lot 11 « Menuiserie intérieure » comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, la CAF de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ces accès en s'appuyant sur les pièces techniques annexées au DCE (plans, …).
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: voir DCE
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Voir Règlement de la Consultation (RC)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot 10 : Mobilier et signalétique
Beschreibung: Lot 11 : Menuiserie Intérieure Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la CAF de la Loire
Interne Kennung: 2025-428-002 - Lot 10
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45421000 Bautischlerarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 51 rue Marx Dormoy
Stadt: ROANNE
Postleitzahl: 42300
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 30 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: voir DCE
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Voir Règlement de la Consultation (RC)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: CAF DE LA LOIRE
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 439 938,10 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: CREABOIS
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre CREABOIS Lot 10
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Wert des Angebots: 48 689,39 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Contrat CREABOIS Lot 10
Datum des Vertragsabschlusses: 04/09/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: CREABOIS
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre CREABOIS Lot11
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 265 331,16 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Contrat CREABOIS Lot 11
Datum des Vertragsabschlusses: 04/09/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ROUZES RHONES ALPES
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre ROUZES RHONES ALPES Lot12
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 125 917,52 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Contrat ROUZES RHONES ALPES Lot12
Datum des Vertragsabschlusses: 04/09/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: CAF DE LA LOIRE
Registrierungsnummer: 53421608000042
Abteilung: Service Achats Marchés
Postanschrift: 55 RUE DE LA MONTAT
Stadt: Saint-etienne
Postleitzahl: 42100
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
Telefon: 0477426822
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Judiciaire de Lyon
Registrierungsnummer: 17690111400403
Abteilung: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Postanschrift: 67 rue Servient
Stadt: LYON
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: ROUZES RHONES ALPES
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 33303237300057
Postanschrift: 2 RUE JEAN SERVANTON
Stadt: SAINT ETIENNE
Postleitzahl: 42000
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: CREABOIS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 50178605700023
Postanschrift: 331 rue de l'étang - ZA Les plaines
Stadt: PARIGNY
Postleitzahl: 42120
Land, Gliederung (NUTS): Loire (FRK25)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0004, LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: a9f2f8f0-1360-4e37-99f2-52426aad690f - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 03/10/2025 11:53:20 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 651585-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 191/2025
Datum der Veröffentlichung: 06/10/2025