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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Toulouse Métropole
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: TOULOUSE METROPOLE
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune de TOULOUSE
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: FOURNITURE D'ENVELOPPES IMPRIMEES ANNEES 2025-2029 - AFFAIRE N°24MC0444AOO
Beschreibung: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants: Mairie de TOULOUSE La présente consultation concerne la fourniture d'enveloppes imprimées pour les services des deux collectivités MAIRIE DE TOULOUSE et TOULOUSE MÉTROPOLE pour la période allant de 2025 à 2029. Le montant maximum pour la période initiale pour TM est de 100 000 euro(s) H.T. Le montant maximum pour la période initiale pour VT est de 100 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Titulaire devra fournir, imprimer les enveloppes suivant les modèles de BAT transmis par la DMG et les livrer aux services demandeurs. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons, maquettes ou prototypes selon la liste et les dispositions ci-dessous : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats feront parvenir obligatoirement et sous peine d'irrégularité de leur offre, les échantillons ci-dessous à partir du BAT fourni dans les pièces du marché, selon la numérotation suivante : 1. Enveloppe 110/220 blanche 90g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 2. Pochette 229/324 blanche 90 g fenêtre haute avec le logo 1 couleur : 1 unité 3. Pochette 229/324 blanche 90 g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 4. Pochette soufflet 280/400 /30 kraft 120g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 5. Enveloppes 114/229 blanche 80g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 2000 unités 6. Enveloppes 114/229 blanche 80g à fenêtre avec le logo 1 couleur : 2000 unités 7. Enveloppes 110/220 blanche 90g à fenêtre avec logo 4 couleurs : 1 unité Chaque échantillon devra comporter un conditionnement avec le nom et numéro de référence ci-dessus. Les échantillons doivent être fournis avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, précisant le numéro de consultation et l'intitulé de la consultation, déposés ou envoyés à l'adresse suivante : Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention : ECHANTILLONS AFFAIRE 24MC0444AOO avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : TOULOUSE METROPOLE Direction des Moyens Généraux Service Approvisionnements 5 chemin de Perpignan 31100 TOULOUSE Horaires 8h 12h -14h 16h Un récépissé sera fourni lors du dépôt des échantillons. Les échantillons de la société retenue deviendront pièce contractuelle de l'accord-cadre et serviront de référence pour toute la durée de l'accord-cadre. NB : les échantillons fournis deviennent propriété de la collectivité et ne seront pas restitués. Toutes les offres pour lesquelles l'entrepreneur n'aura pas fourni d'échantillon avec le nom de l'échantillon au dos et la dénomination de la société, seront déclarées irrégulières
Kennung des Verfahrens: f1babb9b-5154-485d-91d5-0e4450eaa1e6
Interne Kennung: 24MC0444AOO
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 30199710 Bedruckte Briefumschläge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 30199710 Bedruckte Briefumschläge
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 180 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: FOURNITURE D'ENVELOPPES IMPRIMEES ANNEES 2025-2029 - AFFAIRE N°24MC0444AOO
Beschreibung: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants: Mairie de TOULOUSE La présente consultation concerne la fourniture d'enveloppes imprimées pour les services des deux collectivités MAIRIE DE TOULOUSE et TOULOUSE MÉTROPOLE pour la période allant de 2025 à 2029. Le montant maximum pour la période initiale pour TM est de 100 000 euro(s) H.T. Le montant maximum pour la période initiale pour VT est de 100 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Titulaire devra fournir, imprimer les enveloppes suivant les modèles de BAT transmis par la DMG et les livrer aux services demandeurs. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons, maquettes ou prototypes selon la liste et les dispositions ci-dessous : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats feront parvenir obligatoirement et sous peine d'irrégularité de leur offre, les échantillons ci-dessous à partir du BAT fourni dans les pièces du marché, selon la numérotation suivante : 1. Enveloppe 110/220 blanche 90g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 2. Pochette 229/324 blanche 90 g fenêtre haute avec le logo 1 couleur : 1 unité 3. Pochette 229/324 blanche 90 g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 4. Pochette soufflet 280/400 /30 kraft 120g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 1 unité 5. Enveloppes 114/229 blanche 80g sans fenêtre avec le logo 1 couleur : 2000 unités 6. Enveloppes 114/229 blanche 80g à fenêtre avec le logo 1 couleur : 2000 unités 7. Enveloppes 110/220 blanche 90g à fenêtre avec logo 4 couleurs : 1 unité Chaque échantillon devra comporter un conditionnement avec le nom et numéro de référence ci-dessus. Les échantillons doivent être fournis avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, précisant le numéro de consultation et l'intitulé de la consultation, déposés ou envoyés à l'adresse suivante : Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention : ECHANTILLONS AFFAIRE 24MC0444AOO avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : TOULOUSE METROPOLE Direction des Moyens Généraux Service Approvisionnements 5 chemin de Perpignan 31100 TOULOUSE Horaires 8h 12h -14h 16h Un récépissé sera fourni lors du dépôt des échantillons. Les échantillons de la société retenue deviendront pièce contractuelle de l'accord-cadre et serviront de référence pour toute la durée de l'accord-cadre. NB : les échantillons fournis deviennent propriété de la collectivité et ne seront pas restitués. Toutes les offres pour lesquelles l'entrepreneur n'aura pas fourni d'échantillon avec le nom de l'échantillon au dos et la dénomination de la société, seront déclarées irrégulières
Interne Kennung: F-PF-1664899
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 30199710 Bedruckte Briefumschläge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 30199710 Bedruckte Briefumschläge
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 12/10/2025
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen:
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 398128-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulouse
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 800 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0000
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Angebot:
Kennung des Angebots: TEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 200 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 25m0334 - 25v0361
Titel: Fourniture D'Enveloppes Imprimees Annees 2025-2029 - Affaire N°24mc0444aoo
Datum des Vertragsabschlusses: 30/09/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote von Kleinst-, kleinen oder mittleren Unternehmen
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 7684BB7B-D69E-16BE-32D61BBA3ABC3215
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Toulouse Métropole
Registrierungsnummer: 57038
Postanschrift: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31505
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Kontaktperson: MOUDENC Jean-Luc
Telefon: 0581917200
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Federführendes Mitglied
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: TOULOUSE METROPOLE
Registrierungsnummer: 7684BBC2-A544-9726-A98870AF21204AAB
Postanschrift: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31505
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0534252567
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Commune de TOULOUSE
Registrierungsnummer: 7684BBE3-E995-D403-22D7B5B1422346A0
Postanschrift: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31040
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0534252567
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer: 7684BBFC-92EB-48D1-E838D34CDE19706B
Postanschrift: 68, rue Raymond Iv
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31068
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0562735757
Fax: 0562735740
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer: 7684BC14-B97F-CF38-2F79B3EDA27C0A0A
Postanschrift: 68, rue Raymond Iv
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31068
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0562735757
Fax: 0562735740
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1664899-1-0-1
Postanschrift: Espace Gutenberg
Stadt: Roullet-Saint-Estephe
Postleitzahl: 16440
Land, Gliederung (NUTS): Charente (FRI31)
Land: Frankreich
Telefon: 0545243526
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer:
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 7d42812d-2d78-46d2-8a1e-5d6219bdaeec - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/10/2025 17:04:05 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 653182-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 191/2025
Datum der Veröffentlichung: 06/10/2025